Adjudications

Commune De Silly

Coeur de village, aménagement d'une placette au centre de Silly



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BELGIQUE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE PARKINGS
COEUR DE VILLAGE, AMÉNAGEMENT D'UNE PLACETTE AU CENTRE DE SILLY

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune de Silly
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Coeur de village, aménagement d'une placette au centre de Silly
Description: Coeur de village, aménagement d'une placette au centre de Silly
Identifiant de la procédure: 5ca9ff1f-7601-4783-a596-0ea6b4cbd5a6
Identifiant interne: PPP0KR-893/4031/Coeur de village
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Aménagement d'une placette polyvalente, parking
Description: - Lot 1 : Aménagement d’une placette polyvalente, parking ; En ce compris les travaux préparatoires et de démolition, profilage du terrain, terrassements, égouttage, coffre, sous-fondation, fondation, revêtement, éléments linéaires, plantations et engazonnements, mobilier, signalisation et marquage au sol. Construction d’une placette polyvalente de +/- 2200 m² de pavés drainants avec ouvertures de drainage.
Identifiant interne: Coeur de village

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 02/09/2024
Durée: 180 WORKING_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Voir les imposition dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/893/KR/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire 1 (10 % sur poste (COMPLETER))
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Silly
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Silly
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Construction d'une halle publique
Description: - Lot 2 : Construction d’une Halle publique. En ce compris les travaux préparatoires, terrassements liés, infrastructures, superstructures en acier et en bois et équipements liés Construction d’une halle publique de +/- 180m² ; hauteur +/-4m50. Bardage bois à claire voie, et en fibrociment. Portes coulissantes en acier Korten.
Identifiant interne: Coeur de village

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 02/09/2024
Durée: 90 WORKING_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Voir les imposition dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/893/KR/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire 1 (10 % sur poste (COMPLETER))
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 11:00 +02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Silly
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Silly
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune de Silly
Numéro d’enregistrement: 0207410645
Adresse postale: Place Communale, 18
Ville: Silly
Code postal: 7830
Pays: Belgique
Point de contact: Christophe Keymeulen
Adresse électronique: info@silly.be
Téléphone: +32 68250500
Télécopieur: +32 68568168
Adresse internet: http://www.silly.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science, 33
Ville: Bruxelles (Etterbeek)
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: f8a89d62-ecc8-4c57-bf42-25df1d644fa2-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Pour le lot 1: Au métré, les postes 50 et 51; concernant les Pavés drainants n°G7263 intitulés: Revêtement en pavés de béton, supplément pour pavage de type drainant, pavés avec ouvertures de drainage doivent bien s'entendre FOURNITURE ET POSE Compris. A ce sujet, les postes 50 et 51 G7263 doivent être complétés d'une * (étoile) - non normalisé- ceci afin d'attirer l'attention de l'entreprise sur le poste et d'y inclure la fourniture et la pose. La fourniture et la pose des pavés est repris au CSC comme décris dans les postes relatifs au pavés drainants (G4.5-pg30 et C29.8-pg8)

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 890bba9f-58aa-4c99-a71a-0f9064db1e5c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/04/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 26/04/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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