Adjudications

Nivelles

Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique (Bis)



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: PIÈCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES POUR VÉHICULES ET MOTEURS DE VÉHICULES
ACCORD-CADRE: ACQUISITION DE PIÈCES ET DE PETITS MATÉRIELS DIVERS POUR LA MÉCANIQUE (BIS)

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Nivelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique (Bis)
Description: Accord-cadre: Acquisition de pièces et de petits matériels divers pour la mécanique (Bis)
Identifiant de la procédure: a31a452f-aec5-4234-bf09-f34b4f9ab042
Identifiant interne: 2024-1284
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 - Pièces et accessoires pour machines industrielles de marque CASE
Description: Pièces et accessoires pour machines industrielles de marque CASE
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO
Description: Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34224200 Pièces pour autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34640000 Éléments automobiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des fournitures en lien avec l'objet du/des lot.s soumissionné.s. Pour le lot 1 - Pièces et accessoires pour machine industrielle de marque CASE, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 1.000,00 EUR hors TVA. Pour le lot 2 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion hydrocureur de marque DAF, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 380,00 EUR hors TVA. Pour le lot 3 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque IVECO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 12.500,00 EUR hors TVA. Pour le lot 4 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque NISSAN, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 900,00 EUR hors TVA. Pour le lot 5 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque OPEL, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.450,00 EUR hors TVA. Pour le lot 6 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel de type camion nacelle de marque PALFINGER, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 680,00 EUR hors TVA. Pour le lot 7 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque PEUGEOT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 2.850,00 EUR hors TVA. Pour le lot 8 - Pièces et accessoires pour matériel roulant de marque RENAULT/DACIA, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 5.400,00 EUR hors TVA. Pour le lot 9 - Pièces et accessoires pour matériel roulant industriel - camion/poids lourd de marque VOLVO, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 980,00 EUR hors TVA. Pour le lot 10 - Pièces et accessoires pour matériel roulant utilitaire et industriel de marque VW/SEAT, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) exécutées au cours des 3 dernières années (2021,2022 et 2023) doit être supérieur ou égal à 6.200,00 EUR hors TVA. Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives. Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service. A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Coût
Description: Prix du service corrigé
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison, retour et enlèvement
Critère:
Type: Qualité
Description: Facilités de commande

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-07+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Nivelles
Numéro d’enregistrement: 0206642563_1190
Adresse postale: Place Albert 1er, 2
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Adresse électronique: marchespublics@nivelles.be
Téléphone: +32 67634660
Adresse internet: https://nivelles.be/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Numéro d’enregistrement: BE 0931814266
Ville: Rue de la Science 33
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildedat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: b860d903-4fe2-4476-b0d2-02ad4eeeeaba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-04-17+02:00 00:00:00+02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-04-17+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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