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RECONSTRUCTION DES BERGES DE LA VESDRE : QUICK-WIN 135 : TROOZ ET OLNE - RÉFECTION DES BERGES DE LA VESDRE AU NIVEAU DE LA CARRIÈRE HOLCIM



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BELGIQUE: TRAVAUX DE DÉBLAIEMENT
RECONSTRUCTION DES BERGES DE LA VESDRE : QUICK-WIN 135 : TROOZ ET OLNE - RÉFECTION DES BERGES DE LA VESDRE AU NIVEAU DE LA CARRIÈRE HOLCIM

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SPI
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: RECONSTRUCTION DES BERGES DE LA VESDRE : QUICK-WIN 135 : TROOZ ET OLNE - RÉFECTION DES BERGES DE LA VESDRE AU NIVEAU DE LA CARRIÈRE HOLCIM
Description: • Abattages et débroussaillages des zones de travail • Création de pistes d’accès en matériau sédimentaire • Renforcement du pied de berge en rive gauche à l’aide d’enrochements bruts • Rectification de la berge en rive gauche en remblai • Rectification de la berge en rive droite en déblai • Mise en œuvre en berge gauche de plantations sur géotextile coco • Mise en place de banquettes sédimentaires
Identifiant de la procédure: 92211622-258b-4352-b237-4706d75a8758
Identifiant interne: PPP0MS-2178/4311/2024-2178
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111212 Travaux de déblaiement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue
Ville: TROOZ
Code postal: 4870
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: TROOZ

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue
Ville: TROOZ
Code postal: 4870
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: TROOZ

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: RECONSTRUCTION DES BERGES DE LA VESDRE : QUICK-WIN 135 : TROOZ ET OLNE - RÉFECTION DES BERGES DE LA VESDRE AU NIVEAU DE LA CARRIÈRE HOLCIM
Description: RECONSTRUCTION DES BERGES DE LA VESDRE : QUICK-WIN 135 : TROOZ ET OLNE - RÉFECTION DES BERGES DE LA VESDRE AU NIVEAU DE LA CARRIÈRE HOLCIM
Identifiant interne: 2024-2178 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111212 Travaux de déblaiement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue
Ville: TROOZ
Code postal: 4870
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: TROOZ

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-08-05+02:00
Durée: 150 CALENDAR_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être admis à participer au marché, le soumissionnaire devra démontrer la capacité d’accomplissement de chantiers : - de travaux (terrassement et /ou enrochement en cours d’eau) d’un montant correspondant au minimum à deux cent cinquante mille euros (250 .000 €) euros hors TVA chacun, au cours des cinq dernières années écoulées ; - de travaux exécutés sur des cours d’eau non navigables d’un montant correspondant au minimum à deux cent mille euros hors TVA chacun, au cours des cinq dernières années écoulées ; Niveau(x) minimal(aux): Un certificat authentifié de bonne exécution par le Maître d’ouvrage, traduit en français le cas échéant, précisant les montants, lieux et période d’exécution de : - minimum un (1) chantier de travaux similaires (terrassement et /ou enrochement en cours d’eau), d’un montant correspondant au minimum à deux cent cinquante mille euros (250.000 €) hors TVA, durant les cinq (5) dernières années civiles écoulées ; - minimum trois (3) chantiers de travaux exécutés sur des cours d’eau non navigables d’un montant correspondant au minimum à deux cent mille euros (200.000€) hors TVA chacun, au cours des cinq (5) dernières années écoulées.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: AgréationNiveau(x) minimal(aux): B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 3
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: AgréationNiveau(x) minimal(aux): B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 3
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conformément à l'article 39 de l'AR du 18 avril 2017, par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux Marchés Publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Le pouvoir adjudicateur procèdera à la vérification des obligations sociales et fiscales de tous les soumissionnaires dans les vingt jours suivant la date ultime pour l’introduction des demandes de participation ou des offres et à la vérification des autres obligations du soumissionnaire pressenti (absence de faillite, liquidation, cessation d’activités, réorganisation judiciaire, et le cas échéant agréation), sur la base des attestations qui sont disponibles électroniquement pour le pouvoir adjudicateur via l'application Télémarc ou via d’autres applications électroniques équivalentes et accessibles gratuitement dans d’autres Etats membres. Pour la vérification des condamnations éventuelles, Télémarc ne permettant pas d’avoir connaissance du casier judiciaire, le pouvoir adjudicateur demandera à l’adjudicataire pressenti de lui communiquer un extrait du casier judiciaire central. Ce dernier est à demander au Service du casier judiciaire central.  par courrier à l’adresse : SPF Justice - DG Organisation judiciaire - Casier judiciaire central - 115 boulevard de Waterloo, 1000 Bruxelles ;  par fax au numéro +32 2 552 27 82 ;  par e-mail à cjc-csr@just.fgov.be ;  Pour de plus amples informations tel. au 02/5522747 (fr) ou 02/5522748 (nl). Ce document devra être communiqué au pouvoir adjudicateur dans les 5 jours ouvrables à compter de la demande faite au soumissionnaire.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 3
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/2178/MS/2024,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 2024-05-17+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-17+02:00 11:00:00+02:00
Lieu: Atrium Vertbois – rue du Vertbois 11
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPI
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SPI
Numéro d’enregistrement: BE0204259135
Adresse postale: Rue du Vertbois, 11
Ville: Liège
Code postal: 4000
Pays: Belgique
Point de contact: Bernard REUL
Adresse électronique: info@spi.be
Téléphone: +32 42301111
Adresse internet: http://www.spi.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: BE 0931814266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Adresse internet: http://conseildetat.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 0b96bf7a-ab86-4eaa-9267-8808bcbbf6c5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-04-16+02:00 00:00:00+02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-04-16+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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