Commune De Montigny-le-tilleul
Coeur de Village - Site de l'Hôtel de Ville
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Montigny-le-Tilleul
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Coeur de Village - Site de l'Hôtel de Ville
Description: Le marché concerné est un marché de travaux ayant pour objet : l’aménagement des abords de l’Hôtel de Ville dans le cadre du projet Coeur de Village. Ce projet comprend la réfection de la rue Désiré Quenne (donnant accès à l’Hôtel de Ville) à l’aménagement du parking latéral, l’aménagement de zones en dalles gazon dans le parc communal, aménagement d'espaces de détente et de stationnement vélos sous les porte-à-faux. Sont également inclus la création d'une zone de convivialité dans le parc (barbecue), l’installation de potelets amovibles, l’aménagement d'une nouvelle plaine de jeux. Des éléments visuels font également partie du projet (panneaux d’informations et totem). Le marché est divisé en 5 lots : • lot 1 : réfection de la rue Désiré Quenne (travaux) – type de réseau : IIIa; • lot 2 : aménagement du parking latéral, aménagement de zones en dalles gazon dans le parc, aménagement d'espaces de détente et stationnement vélos sous les porte-à-faux, création d'une zone de convivialité dans le parc (barbecue), installation de potelets amovibles (travaux) • lot 3 : aménagement d'une nouvelle plaine de jeux (travaux); • lot 4 : fourniture et pose de panneaux extérieurs d’information (fournitures); • lot 5 : fabrication et installation de deux éléments visuels pour signaler l'Hôtel de ville (totem) (fournitures). REMARQUE : pour les lots 1, 2 et 3 les agréations sont : la catégorie C pour les lots 1 et 2 (le pouvoir adjudicateur estime la classe respective : 4 et 1) la sous-catégorie G 4 pour le lot 3 (classe estimée 1) REMARQUES: Les délais exprimés en JOURS visent des jours OUVRABLES La date de début du marché est indicative et sera dépendante de l'attribution, notification et ordre de commencer les travaux
Identifiant de la procédure: e6aebf28-ae75-441a-ba12-227f0990e9ca
Identifiant interne: Montigny-le-Tilleul - Coeur de Village
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir Cahier spécial des charges
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Montigny-le-Tilleul - Coeur de Village - Réfection rue Désiré Quenne
Description: Réfection de la rue Désiré Quenne à Montigny-le-Tilleul
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-08-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Agréation Catégorie C (estimé classe 4)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le marché est attribué au soumissionnaire ayant remis l’offre remis l’ offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-29+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Montigny-le-Tilleul - Coeur de Village - Aménagement des abors de l'Hôtel de Ville
Description: Aménagement du parking latéral, aménagement de zones en dalles gazon dans le parc, aménagement d'espaces de détente et stationnement vélos sous les porte-à-faux, création d'une zone de convivialité dans le parc (barbecue), installation de potelets amovibles
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-08-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Agréation Catégorie C (estimé classe 2)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le marché est attribué au soumissionnaire ayant remis l’offre remis l’ offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-29+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Montigny-le-Tilleul - Coeur de Village - Aménagement de la plaine de jeux
Description: Aménagement d'une nouvelle plaine de jeux sur le site de l'Hôtel de Ville
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-08-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Agréation Catégorie G4 (estimé classe 1)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: La compatibilité du projet avec la tranche d’âge (2-12 ans) visée, la convivialité et l’attractivité du projet - voir cahier spécial des charges
Critère: Description: L’esthétique du projet - voir cahier spécial des charges
Critère: Description: La durabilité des matériaux- voir cahier spécial des charges
Critère: Description: Délai de garantie - voir cahier spécial des charges
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-29+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Montigny-le-Tilleul - Coeur de Village - Installation de panneaux d'informations
Description: Installation de panneaux d'informations
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-08-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: une liste de fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. A cet effet, le soumissionnaire présentera une liste de min. 3 références pour des fournitures de panneaux d'information extérieurs d’un montant minimum de 10.000 €.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: L’offre la moins-disante obtiendra le plus de points. Les autres offres seront classées selon une règle de trois.
Critère: Description: Délai de garantie - voir cahier spécial des charges
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-29+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Montigny-le-Tilleul - Coeur de Village - Fabrication et installation d'éléments visuels pour signaler l'hôtel de ville (totem)
Description: abrication et installation d'éléments visuels pour signaler l'hôtel de ville (totem)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-08-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: une liste de fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. A cet effet, le soumissionnaire présentera une liste de min. 3 références pour des fournitures similaires (totems) d’un montant minimum de 5.000 €.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: L’offre la moins-disante obtiendra le plus de points. Les autres offres seront classées selon une règle de trois.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-29+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Montigny-le-Tilleul
Numéro d’enregistrement: 0207284644_5031
Adresse postale: Rue de Marchienne, 1
Ville: Montigny-Le-Tilleul
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0308356862
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: d5427867-df69-48c7-be1d-07f8bc755144-01
Description: Ajout des métrés
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 2024-03-28+01:00
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b901120e-f138-413a-929e-5678668d3598 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-28+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-28+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication