Adjudications

Commune De Silly

Coeur de village, aménagement d'une placette au centre de Silly



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BELGIQUE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE PARKINGS
COEUR DE VILLAGE, AMÉNAGEMENT D'UNE PLACETTE AU CENTRE DE SILLY

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune de Silly
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Coeur de village, aménagement d'une placette au centre de Silly
Description: Coeur de village, aménagement d'une placette au centre de Silly
Identifiant de la procédure: 5ca9ff1f-7601-4783-a596-0ea6b4cbd5a6
Identifiant interne: PPP0KR-893/4024/Coeur de village
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Aménagement d'une placette polyvalente, parking
Description: - Lot 1 : Aménagement d’une placette polyvalente, parking ; En ce compris les travaux préparatoires et de démolition, profilage du terrain, terrassements, égouttage, coffre, sous-fondation, fondation, revêtement, éléments linéaires, plantations et engazonnements, mobilier, signalisation et marquage au sol. Construction d’une placette polyvalente de +/- 2200 m² de pavés drainants avec ouvertures de drainage.
Identifiant interne: Coeur de village

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-09-02+02:00
Durée: 180 WORKING_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Voir les imposition dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/893/KR/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire 1 (10 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres: 2024-04-30+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-30+02:00 11:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Silly
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Silly
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Construction d'une halle publique
Description: - Lot 2 : Construction d’une Halle publique. En ce compris les travaux préparatoires, terrassements liés, infrastructures, superstructures en acier et en bois et équipements liés Construction d’une halle publique de +/- 180m² ; hauteur +/-4m50. Bardage bois à claire voie, et en fibrociment. Portes coulissantes en acier Korten.
Identifiant interne: Coeur de village

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Silly
Code postal: 7830
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: sur site

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-09-02+02:00
Durée: 90 WORKING_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les impositions dans le cahier spécial des chargesNiveau(x) minimal(aux): Voir les impositions dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Voir les imposition dans le cahier spécial des charges
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/893/KR/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire 1 (10 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres: 2024-04-30+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-30+02:00 11:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Silly
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Silly
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune de Silly
Numéro d’enregistrement: 0207410645
Adresse postale: Place Communale, 18
Ville: Silly
Code postal: 7830
Pays: Belgique
Point de contact: Christophe Keymeulen
Adresse électronique: info@silly.be
Téléphone: +32 68250500
Télécopieur: +32 68568168
Adresse internet: http://www.silly.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science, 33
Ville: Bruxelles (Etterbeek)
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: f8a89d62-ecc8-4c57-bf42-25df1d644fa2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-27+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-27+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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