Ville De Nivelles
Marché-stock : acquisition de brosses pour balayeuses et machines de désherbage (2026-2030)
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Nivelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché-stock : acquisition de brosses pour balayeuses et machines de désherbage (2026-2030)
Description: Marché-stock : acquisition de brosses pour balayeuses et machines de désherbage (2026-2030)
Identifiant de la procédure: a1dbafe6-4d9d-44b2-a8fb-56eb06136061
Identifiant interne: PPP0OB-2613/6358/2026-1506
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La base légale de ce marché est la Loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, titre I (Disposition introductive, définitions et principes généraux) et titre II (Marchés publics dans les secteurs classiques). | Pour ce marché, les réglementations nationales de la procédure suivante seront appliquées : procédure négociée directe avec publication préalable
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34921100 Balayeuses de routes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Brosses pour balayeuse compatibles avec RAVO
Description: Brosses pour balayeuse compatibles avec RAVO
Identifiant interne: 2026-1506_1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34921100 Balayeuses de routes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Artisanat, 14
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Date de fin de durée: 14/11/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant maximal de commande pour le lot 1 est de 9.000€ HTVA par an.
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Travaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nivelles
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Brosses pour balayeuse compatibles avec BROCK VS6
Description: Brosses pour balayeuse compatibles avec BROCK VS6
Identifiant interne: 2026-1506 2_2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34921100 Balayeuses de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144430 Balayeuses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Artisanat, 14
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Date de fin de durée: 14/11/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant maximal de commande pour le lot 2 est de 3.500€ HTVA par an.
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Travaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nivelles
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Brosses pour machine de désherbage compatibles avec OKB VANDAELE
Description: Brosses pour machine de désherbage compatibles avec OKB VANDAELE
Identifiant interne: 2026-1506 3_3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34921100 Balayeuses de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 39224200 Brosses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de l'Artisanat, 14
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires: Service des Travaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Date de fin de durée: 14/11/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant maximal de commande pour le lot 3 est de 1.200€ HTVA par an.
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Travaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nivelles
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: Nom officiel: MOS BENELUX
Identifiant de l’offre: MOS BENELUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 24 216,8 Euro
Informations relatives au marché: Identifiant du contrat: 5302-8254
Titre: Brosses pour balayeuse compatibles avec RAVO
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nivelles
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 24 216,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 28 319 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: Nom officiel: MOS BENELUX
Identifiant de l’offre: MOS BENELUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 8 500,8 Euro
Informations relatives au marché: Identifiant du contrat: 5303-8258
Titre: Brosses pour balayeuse compatibles avec BROCK VS6
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nivelles
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 500,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 12 290 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: Identifiant de l’offre: KOTI-NABO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 500 Euro
Informations relatives au marché: Identifiant du contrat: 5304-8264
Titre: Brosses pour machine de désherbage compatibles avec OKB VANDAELE
Date de conclusion du marché/concession: 02/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nivelles
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 2 500 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 4 800 Euro
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Nivelles
Numéro d’enregistrement: 0206.642.563
Adresse postale: Place Albert 1er, 2
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Point de contact: Laurence Peysson
Télécopieur: +32 67840226
Rôles de cette organisation: Organisation qui signe le contrat
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Service Travaux
Numéro d’enregistrement: TRX
Adresse postale: Place Albert 1er, 2
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Point de contact: Grégory Bataille
Télécopieur: +32 67840226
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Numéro d’enregistrement: BE 0931814266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel: MOS BENELUX
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 0439037440
Adresse postale: Rue de la Sucrerie (TROG) 33-A
Subdivision pays (NUTS): Arr. Waremme (BE334)
Télécopieur: +32 19515714
Rôles de cette organisation: adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0006
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 0473575972
Adresse postale: Bedrijfsstraat 3
Subdivision pays (NUTS): Arr. Maaseik (BE225)
Télécopieur: +32 11448660
Rôles de cette organisation: adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7336762d-65a9-4ff7-a002-594d2692eff1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 00:00 +01:00
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 03/11/2026 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français