Commune De Vresse-sur-semois
DOMAINE MOUNTAINBIKE - CREATION D'UN DOMAINE VTT - Marché de conception graphique, fourniture et pose d’équipements
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Vresse-sur-Semois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: DOMAINE MOUNTAINBIKE - CREATION D'UN DOMAINE VTT - Marché de conception graphique, fourniture et pose d’équipements
Description: DOMAINE MOUNTAINBIKE - CREATION D'UN DOMAINE VTT - Marché de conception graphique, fourniture et pose d’équipements
Identifiant de la procédure: a2b806a4-1821-4337-adbf-2cb1ed0a3b6f
Identifiant interne: PPP0AQ-1153/6131/CSC2026-073/1153
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Création de l’identité, des outils cartographiques et des premiers supports de communication du Trail Center de Vresse-sur-Semois
Description: Création de l’identité, des outils cartographiques et des premiers supports de communication du Trail Center de Vresse-sur-Semois
Identifiant interne: CSC2026-073/1153_1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22114300 Cartes
Nomenclature complémentaire (cpv): 22312000 Images
Nomenclature complémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information
Options: Description des options: Options exigées (Options obligatoires - éléments accessoires du marché - Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de les commander ou non)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Informations complémentaires: BOHAN
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/11/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 60
Critère: Description: Méthodologie et technique de réalisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/2026 11:00 +02:00
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: systemd
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Vresse-sur-Semois
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Conception, fourniture et pose d’équipements d’information et de services pour la pratique du mountainbike
Description: Conception, fourniture et pose d’équipements d’information et de services pour la pratique du mountainbike
Identifiant interne: CSC2026-073/1153 2_2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
Nomenclature complémentaire (cpv): 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Informations complémentaires: BOHAN
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/11/2026
Date de fin de durée: 30/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 60
Critère: Description: Méthodologie et technique de réalisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 20/10/2026 11:00 +02:00
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: systemd
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Vresse-sur-Semois
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture, installation et maintenance d’un service de vidéosurveillance
Description: Fourniture, installation et maintenance d’un service de vidéosurveillance
Identifiant interne: CSC2026-073/1153 3_3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature complémentaire (cpv): 35125300 Caméras de sécurité
Nomenclature complémentaire (cpv): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature complémentaire (cpv): 35125000 Système de surveillance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Informations complémentaires: BOHAN
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/11/2026
Date de fin de durée: 30/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 60
Critère: Description: Méthodologie et technique de réalisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/2026 11:00 +02:00
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: systemd
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Vresse-sur-Semois
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et installation d'une clotûre
Description: Fourniture et installation d'une clotûre
Identifiant interne: CSC2026-073/1153_4
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Informations complémentaires: BOHAN
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/11/2026
Date de fin de durée: 30/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 60
Critère: Description: Méthodologie et technique de réalisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/2026 11:00 +02:00
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: systemd
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Vresse-sur-Semois
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Vresse-sur-Semois
Numéro d’enregistrement: VRESSE
Adresse postale: Rue Albert Raty, Vresse, 112
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Point de contact: Valentine THERET
Télécopieur: +32 61501547
Rôles de cette organisation: Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1 ORG-0002
Numéro d’enregistrement: FR33519313563
Adresse postale: 161 Voie J-F Champollion
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Point de contact: Pierre-Emmanuel DANGER
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cbea14a4-3c9a-4aa8-a11c-a70cb3a00af4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 00:00 +02:00
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 30/09/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français