Ville De Mouscron
Travaux de lutte contre les inondations de la Chaussée d’Estaimpuis/Boulevard d’Herseaux à Mouscron et Estaimpuis (phase 1)
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Mouscron
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de lutte contre les inondations de la Chaussée d’Estaimpuis/Boulevard d’Herseaux à Mouscron et Estaimpuis (phase 1)
Description: Travaux de lutte contre les inondations de la Chaussée d’Estaimpuis/Boulevard d’Herseaux à Mouscron et Estaimpuis (phase 1)
Identifiant de la procédure: 5953b9d9-b807-47b0-8197-a5f0ffca1e24
Identifiant interne: PPP0CS-2916/6383/3725
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Sondages de repérages des installations existantes
Description: Sondages de repérages des installations existantes
Identifiant interne: 2026-1095_1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Courtrai 63
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Informations complémentaires: Ville de Mouscron
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des travaux spécifiés Description du critère de sélection: En vue de démontrer sa capacité technique et professionnelle à réaliser le marché, le soumissionnaire joindra à son offre, une liste des principaux marchés de travaux de terrassement mécanique ou par aspiration dans le domaine public effectués pendant les cinq dernières années à dater de l’avis de publication du marché. Niveau(x) minimal(aux): Cette liste comprendra au minimum 3 références de travaux dans le domaine d’activité précité de montants minimaux de 10.000,00 € HTVA, lesquelles devront être assorties d’attestations de satisfaction / bonne exécution provenant de clients, publics ou privés, différents. Cette liste précisera, pour chaque client, le type de travaux exécutés, la date et le montant des marchés considérés, selon modèle joint au présent cahier spécial des charges.
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Pour le lot 3, les travaux sont rangés dans la catégorie B et le pouvoir adjudicateur estime qu’ils rentrent dans la classe 6 LOT 3 : Catégorie B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 6
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: * a) Motifs d’exclusion obligatoire Les motifs sont ceux qui sont énumérés aux articles 67 de la loi du 17 juin 2016 et 61 de l’arrêté royal du 18 avril 2017. b) Motifs d’exclusion facultative Tout soumissionnaire qui se trouve dans une situation visée à l’article 69 de la loi du 17 juin 2016 peut être exclu de la procédure de passation du marché conformément aux conditions posées par cet article. c) Mesures correctrices (article 70 de la loi) Tout soumissionnaire qui se trouve dans l’une des situations visées ci-dessus aux points 1.1 a) et 1.1.b) peut fournir des preuves afin d’attester que les mesures qu’il a prises suffisent à démontrer sa fiabilité malgré l’existence d’un motif d’exclusion. 1.2. Dettes sociales et fiscales (article 68 de la loi et articles 62 et 63 de l’ARP) Est exclu de la participation à la procédure de passation, à quelque stade que ce soit, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations relatives au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale. Peut néanmoins être admis à participer à la procédure, le soumissionnaire qui n’a pas une dette de cotisations sociales ou une dette fiscale supérieure à 3 000 € ou qui peut faire valoir une des situations exonératoires visées à l’article 68 de la Loi et aux articles 62 et 63 de l’ARP.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00 +02:00
Lieu: Cabinet de Madame la Directrice Générale
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IPALLE - Intercommunale de Propreté Publique scrl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Mouscron
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Déplacements d'impétrants
Description: Déplacements d'impétrants
Identifiant interne: 2026-1095_2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Courtrai 63
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Informations complémentaires: Ville de Mouscron
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des travaux spécifiés Description du critère de sélection: En vue de démontrer sa capacité technique et professionnelle à réaliser le marché, le soumissionnaire joindra à son offre, une liste des principaux marchés de travaux de terrassement mécanique ou par aspiration dans le domaine public effectués pendant les cinq dernières années à dater de l’avis de publication du marché. Niveau(x) minimal(aux): Cette liste comprendra au minimum 3 références de travaux dans le domaine d’activité précité de montants minimaux de 10.000,00 € HTVA, lesquelles devront être assorties d’attestations de satisfaction / bonne exécution provenant de clients, publics ou privés, différents. Cette liste précisera, pour chaque client, le type de travaux exécutés, la date et le montant des marchés considérés, selon modèle joint au présent cahier spécial des charges.
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Pour le lot 3, les travaux sont rangés dans la catégorie B et le pouvoir adjudicateur estime qu’ils rentrent dans la classe 6 LOT 3 : Catégorie B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 6
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: * a) Motifs d’exclusion obligatoire Les motifs sont ceux qui sont énumérés aux articles 67 de la loi du 17 juin 2016 et 61 de l’arrêté royal du 18 avril 2017. b) Motifs d’exclusion facultative Tout soumissionnaire qui se trouve dans une situation visée à l’article 69 de la loi du 17 juin 2016 peut être exclu de la procédure de passation du marché conformément aux conditions posées par cet article. c) Mesures correctrices (article 70 de la loi) Tout soumissionnaire qui se trouve dans l’une des situations visées ci-dessus aux points 1.1 a) et 1.1.b) peut fournir des preuves afin d’attester que les mesures qu’il a prises suffisent à démontrer sa fiabilité malgré l’existence d’un motif d’exclusion. 1.2. Dettes sociales et fiscales (article 68 de la loi et articles 62 et 63 de l’ARP) Est exclu de la participation à la procédure de passation, à quelque stade que ce soit, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations relatives au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale. Peut néanmoins être admis à participer à la procédure, le soumissionnaire qui n’a pas une dette de cotisations sociales ou une dette fiscale supérieure à 3 000 € ou qui peut faire valoir une des situations exonératoires visées à l’article 68 de la Loi et aux articles 62 et 63 de l’ARP.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00 +02:00
Lieu: Cabinet de Madame la Directrice Générale
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IPALLE - Intercommunale de Propreté Publique scrl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Mouscron
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Exécution des travaux de réalisation de la ZIT
Description: Exécution des travaux de réalisation de la ZIT
Identifiant interne: 2026-1095_3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Courtrai 63
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Informations complémentaires: Ville de Mouscron
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Pour le lot 3, les travaux sont rangés dans la catégorie B et le pouvoir adjudicateur estime qu’ils rentrent dans la classe 6 LOT 3 : Catégorie B (Entreprises de travaux hydrauliques), Classe 6
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: * a) Motifs d’exclusion obligatoire Les motifs sont ceux qui sont énumérés aux articles 67 de la loi du 17 juin 2016 et 61 de l’arrêté royal du 18 avril 2017. b) Motifs d’exclusion facultative Tout soumissionnaire qui se trouve dans une situation visée à l’article 69 de la loi du 17 juin 2016 peut être exclu de la procédure de passation du marché conformément aux conditions posées par cet article. c) Mesures correctrices (article 70 de la loi) Tout soumissionnaire qui se trouve dans l’une des situations visées ci-dessus aux points 1.1 a) et 1.1.b) peut fournir des preuves afin d’attester que les mesures qu’il a prises suffisent à démontrer sa fiabilité malgré l’existence d’un motif d’exclusion. 1.2. Dettes sociales et fiscales (article 68 de la loi et articles 62 et 63 de l’ARP) Est exclu de la participation à la procédure de passation, à quelque stade que ce soit, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations relatives au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale. Peut néanmoins être admis à participer à la procédure, le soumissionnaire qui n’a pas une dette de cotisations sociales ou une dette fiscale supérieure à 3 000 € ou qui peut faire valoir une des situations exonératoires visées à l’article 68 de la Loi et aux articles 62 et 63 de l’ARP.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire 1 (10 % sur les postes 68, 69)
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 14:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 12/10/2026 14:00 +02:00
Lieu: Cabinet de Madame la Directrice Générale
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IPALLE - Intercommunale de Propreté Publique scrl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville de Mouscron
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Mouscron
Numéro d’enregistrement: 0207.294.443
Adresse postale: Rue de Courtrai 63
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Point de contact: Nathalie BLANCKE
Rôles de cette organisation: Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1 ORG-0002
Nom officiel: IPALLE - Intercommunale de Propreté Publique scrl
Numéro d’enregistrement: 0216881904
Adresse postale: Chemin de l'Eau Vive 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Point de contact: Thomas Lerycke
Télécopieur: +32 69845116
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Adresse postale: rue de la Science 33
Ville: Bruxelles (Etterbeek)
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 3222349611
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 88f67bbe-6105-4e44-89a3-a5cd2d7874aa-01
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Description: La catégorie et la classe d'agréation ont été modifiées (voir surlignage en jaune dans le cahier des charges) Catégorie B (entreprises générales de travaux hydrauliques) , classe 6 Les documents du marché ont été modifiés le 08/09/26. PROCEDURE - La catégorie et la classe d'agréation ont été modifiées. Catégorie B (entreprises générales de travaux hydrauliques) , classe 6.
10.1 Changement
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0003
Identifiant de la section: PROCEDURE
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 86d32706-7036-4a8e-8807-5f6bc191d49f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 08/09/2026 00:00 +02:00
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 08/09/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français