Ville De Charleroi

Achat de divers produits et articles pour espaces verts



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


Belgique: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Achat de divers produits et articles pour espaces verts

Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire - Changement

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Charleroi
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Achat de divers produits et articles pour espaces verts
Description: Achat de divers produits et articles pour espaces verts : le marché comporte 12 lots : - Lot 1 : Produit phytopharmaceutique - Lot 2 : Terre végétale - Lot 3 : Terre végétale améliorée - Lot 4 : Terre de bruyère - Lot 5 : Terreau professionnel d'empotage - Lot 6 : Terreau semis/bouturage - Lot 7 : Copeaux pour sol amortissant - Lot 8 : Paillages - Lot 9 : Tuteurs - Lot 10 : Toiles de plantation - Lot 11 : Clôtures en bois et bordures - Lot 12 : Nourritures pour poissons de bassin
Identifiant de la procédure: b6799f7e-6e8f-4637-9a5b-8901e7a9d416
Identifiant interne: 2025-19
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: 2025-19 - 1- Produit phytopharmaceutique
Description: Produit phytopharmaceutique Il s’agit de fongicide, insecticide et acaricide naturel, à base d’huile essentielle d’orange douce. Autorisé en agriculture biologique.
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24451000 Pesticides

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0010

Titre: 2025-19 - 10 - Toiles de plantation
Description: Toiles de plantation : toile non tissée thermoliée - crochets d'ancrage - toile noire tissée - nappe d'irrigation
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19212300 Toile

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0011

Titre: 2025-19 - 11 - Clôtures en bois et bordures
Description: Clôtures en châtaignier : espacement 35 mm - Lamelles en plastiques recyclé gris - Piquet profil H en pvc gris pointé
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928200 Clôtures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0012

Titre: 2025-19 - 12 - Nourrritures pour poissons de bassin
Description: Nourritures pour poissons de bassin : Composition : Céréales, viande et sous-produits animaux, sous-produits végétaux, poissons et sous-produits de poissons
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15711000 Nourriture pour poissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: 2025-19 - 2 - Terre végétale
Description: Terre végétale : Terre extraite à moins de 30 cm de profondeur, présentant une structure granuleuse, exempte de gros débris végétaux, déchets de pierre ou autres déchets.
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212410 Terre végétale

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: 2025-19 - 3 - Terre végétale améliorée
Description: Terre végétale améliorée : mélange de terre végétale - compost vert - tourbe noire - sable - ALSIL - Lave - Ecorce 0-10 mm.
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212400 Terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: 2025-19 - 4 - Terre de bruyère
Description: Terre de bruyère : tourbe noire - tourbe blonde - écorces compostées - sapinette - engrais
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212400 Terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0005

Titre: 2025-19 - 5 - Terreau professionnel d'empotage
Description: Terreau professionnel d'empotage : tourbe blonde grossière, de tourbe brune et de chaux magnésienne,
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212400 Terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 22/08/2026
Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le meilleur rapport qualité/prix tenant compte des critères d’attribution suivants : Critères Points Prix Il sera tenu compte du montant total de l'offre sur base des quantités présumées dans l'inventaire. Evaluation du critère prix : l'offre la moins disante obtient 30 points, ensuite cotation dégressive par règle de 3. 40 Granulométrie du terreau proposé Ces critères seront évalués lors de l’examen des échantillons et des certificats d’analyse de laboratoires agréés qui seront joints à l’offre. Les caractéristiques seront comparées avec les critères techniques du Cahier Spécial des charges. Pour chaque critère, l’offre correspondant le mieux obtient 30 points, ensuite cotation dégressive par règle de 3. 30 Capacité drainante 30 Les cotations pour ces critères seront additionnées. Le marché sera attribué au soumissionnaire qui obtient la cotation finale la plus élevée Cette règle est appliquée à chacun des lots 5 et 6.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0006

Titre: 2025-19 - 6 - Terreau semis/bouturage
Description: terreau semis/bouturage répondant à la description composé de tourbe blonde et brune, de chaux magnésienne, de perlite fine et éventuellement sable et enrichi d'un engrais
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212400 Terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 04/07/2026
Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le meilleur rapport qualité/prix tenant compte des critères d’attribution suivants : Critères Points Prix Il sera tenu compte du montant total de l'offre sur base des quantités présumées dans l'inventaire. Evaluation du critère prix : l'offre la moins disante obtient 30 points, ensuite cotation dégressive par règle de 3. 40 Granulométrie du terreau proposé Ces critères seront évalués lors de l’examen des échantillons et des certificats d’analyse de laboratoires agréés qui seront joints à l’offre. Les caractéristiques seront comparées avec les critères techniques du Cahier Spécial des charges. Pour chaque critère, l’offre correspondant le mieux obtient 30 points, ensuite cotation dégressive par règle de 3. 30 Capacité drainante 30 Les cotations pour ces critères seront additionnées. Le marché sera attribué au soumissionnaire qui obtient la cotation finale la plus élevée Cette règle est appliquée à chacun des lots 5 et 6.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0007

Titre: 2025-19 - 7 - Copeaux pour sol amortissant
Description: Copeaux de bois permettant d'amortir les chutes jusqu'à 3,00 m de hauteur pour une épaisseur de 30 cm
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03417000 Copeaux de bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0008

Titre: 2025-19 - 8 - Paillages
Description: Paillages : écorces de pin maritime - paille de chanvre - paillis de Miscanthus - plaquettes de bois de châtaignier
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114100 Paille

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

5.1 Lot: LOT-0009

Titre: 2025-19 - 9 - Tuteurs
Description: Tuteurs - en épicéa - tuteurs fraisés, pointés gros bouts - imprégnation en autoclave sous pression – classe IV - dimensions : - 1,6 m de long, diamètre gros bout : 6 cm - 2,20 m de long, diamètre gros bout : 7 cm - 2,50 m de long, diamètre gros bout : 8 cm
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423000 Article divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le marché est attribué au soumissionnaire qui a remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix. Cette règle est appliquée à chacun des lots. Conformément à l’article 50 de l’A.R du 18 avril 2017, le pouvoir adjudicateur interdit au soumissionnaire de présenter tout rabais ou toute amélioration de l’offre pour le cas ou plusieurs lots lui seraient attribués. Pour les marchés à lots, le Pouvoir Adjudicateur procède au comparatif selon les dispositions reprises ci-dessus. S’il s’avère que l’addition des lots pour lesquels un soumissionnaire est classé premier ne répond pas aux critères d’exigence minimales pour plusieurs lots, le Pouvoir Adjudicateur lui attribue les lots désignés, dans l’offre, comme préférentiels et ce, à concurrence des lots pour lesquels il satisfait à ce niveau minimal d'exigence tenant compte de l'ordre de préférence. Les lots excédentaires ne pouvant être octroyés au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière la plus avantageuse sont attribués au second classé et ainsi de suite.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours et 60 jours

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 258,18 Euro
Valeur approximative des accords-cadres: 5 258,18 Euro
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: Marché en dessous de 140.000€

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 465,8 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 465,8 Euro

6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NV DECEUSTER Meststoffen
Offre:
Identifiant de l’offre: NV DECEUSTER Meststoffen
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 465,8 Euro
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: NV DECEUSTER Meststoffen

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 274,05 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 430,93 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 792,38 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 792,38 Euro

6.1.2 Informations sur les adjudicataires/attributaires

6.1.3 Soumissionnaires non retenus:

Soumissionnaire:
Nom officiel: NV DECEUSTER Meststoffen

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 3 850,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 4 530 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ville de Charleroi
Numéro d’enregistrement: 0207310774_558
Adresse postale: Place Vauban 14-15
Ville: Charleroi
Code postal: 6000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Adresse électronique: julia.niset@charleroi.be
Téléphone: +32 71865551
Adresse internet: http://www.charleroi.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: revise@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'état
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel: NV DECEUSTER Meststoffen
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0416299452
Ville: Grobbendonk
Code postal: 2280
Subdivision pays (NUTS): Arr. Turnhout (BE213)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006

10. Changement

Version de l’avis antérieur à modifier: cf1a9e7f-fec2-426e-93f9-498759827262-01
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations

10.1 Changement

Identifiant de la section: LOT-0006
Identifiant de la section: LOT-0005

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 984da528-31c6-4948-b310-0fc792d9e4cf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2026 00:00 +02:00
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 28/08/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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