Le Logement Bruxellois
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES - Travaux de maintenance et dépannage multi-techniques
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Le logement Bruxellois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES - Travaux de maintenance et dépannage multi-techniques
Description: Le présent marché est un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de dépannages, travaux de maintenance et travaux divers portant sur le patrimoine immobilier du Logement Bruxellois, en appui aux moyens propres du pouvoir adjudicateur (dont la régie ouvrière interne). Ces interventions visent à répondre aux besoins courants du pouvoir adjudicateur dans le cadre de la gestion, de l’entretien, de la remise en état et du maintien en bon état de son patrimoine. Les travaux à exécuter sont d’importance, de nature et de fréquence variables, en fonction des nécessités rencontrées pendant la durée du marché. Le patrimoine immobilier du Logement Bruxellois est composé de locaux administratifs et de divers complexes de logements sociaux, situés à 1000 Bruxelles, 1120 Neder-Over-Heembeek et 1130 Haren.
Identifiant de la procédure: 990fadd0-31b4-46b4-b654-dd8b9b47fc14
Identifiant interne: LBW - 08/2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: LBW - 08/2026 - Lot 1 : Serrurerie
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux et dépannages de serrurerie et de quincaillerie, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaire à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 98395000 Services de serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 2 : Menuiserie extérieure (bois, alu, PVC)
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux et dépannages de menuiserie extérieure (bois, PVC, aluminium), y compris la pose, le remplacement et la réparation de portes et fenêtres, la quincaillerie y afférente ainsi que la réparation et le remplacement des joints de vitrage en façade, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaire à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 3 – Ferronnerie et menuiserie métallique
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux et dépannages de ferronnerie, de soudure et de menuiserie métallique, y compris la pose, le remplacement et la réparation de portes métalliques, clôtures, grilles, escaliers, garde-corps, rampes, fenêtres métalliques et la quincaillerie y afférente, ainsi que la réparation et le remplacement des joints de vitrage en façade, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaire à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 4 – Chauffage (parties privées – logements)
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux et dépannages relatifs aux installations de chauffage situées dans les parties privatives des logements, y compris le remplacement de vannes, conduites, radiateurs et éléments accessoires, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaire à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions. Sont exclus du présent lot les travaux et dépannages relatifs aux chaufferies et aux installations collectives.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 5 – Plomberie et sanitaire
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux et dépannages de plomberie et d’installations sanitaires, y compris la réparation, le remplacement et la nouvelle installation d’équipements et de conduites, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaire à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 6 – Électricité
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux et dépannages relatifs aux installations électriques des logements et des parties communes, y compris les interventions en cas de panne et les travaux de mise en conformité, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaire à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 7 – Travaux de toiture
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux de réparation, d’entretien et de remplacement d’éléments de toiture, notamment membranes d’étanchéité, tuiles, éléments d’étanchéité, solins, fenêtres de toiture et éléments accessoires, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaire à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261910 Réparation de toiture
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 8 – Vitrerie
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux relatifs à la pose, la réparation et le remplacement de vitrages intérieurs et extérieurs, y compris les encadrements, joints et quincailleries associés, ainsi que tout accessoire ou opération directement nécessaires à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: LBW - 08/2026 - - Lot 9 – Maçonnerie, abords, façades, parachèvements, menuiseries intérieures et finitions
Description: Ce lot concerne l’exécution de tous travaux de maçonnerie, de réparation et de remise en état dans le domaine de la construction générale, y compris les travaux de façades, abords, clôtures, remblaiements, joints d’étanchéité, parachèvements, menuiseries intérieures, finitions, ainsi que le renouvellement (de tout ou partie) de revêtements de sols, murs et plafonds, et tout accessoire ou opération directement nécessaires à la réalisation ou à la bonne exécution de ces interventions.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Le logement Bruxellois
Numéro d’enregistrement: 0403357276_2618
Adresse postale: Rue du Cardinal Mercier, 37
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0308357753
Ville: Boulevard de Waterloo 70 - Waterloolaan 70
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f5f9c04b-e91c-49e0-ad1c-1c8467c840b6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2026 00:00 +02:00
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 06/08/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais