Bh-p Logements
Marché stock prestations de chauffage : 2 lots
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: BH-P Logements
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché stock prestations de chauffage : 2 lots
Description: BH-P Logements est une société de service public soumise au Code des sociétés à l’exception des matières réglées par le Code wallon du Logement. Les SLSP qui remplissent une mission de service public régional, ont pour principales missions de gérer et louer des logements sociaux, des logements moyens, de transit et d’insertion aux personnes les plus précarisées. Le présent marché est un marché conjoint en ce que, conformément à l’article 48 de la loi du 17 juin 2016, le marché est passé pour le compte de pouvoirs adjudicateurs différents qui, dans l’intérêt général, se sont regroupés au sein d’un marché unique. En l’espèce, les différentes autorités sont BH-P Logements et l’ASBL FEES (service APL) et ont, de commun accord, désigné comme organe compétent pour intervenir en leur nom collectif, en qualité de pouvoir adjudicateur, la SLSP BH-P Logements. Malgré l’unicité du marché, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait qu’en pratique, les états de frais et honoraires seront adressés par l’adjudicataire à chaque commanditaire séparément pour sa « commande » et les paiements seront effectués directement par les différentes entités du marché. Au moment de la rédaction du présent marché le pouvoir adjudicateur n’est pas en mesure de définir avec précision les quantités de prestations à accomplir. En conséquence, les quantités présumées indiquées au cahier spécial des charges régissant le présent marché le sont à titre purement indicatif, elles n'engagent nullement le pouvoir adjudicateur ; l'adjudicataire ne pourra réclamer aucune indemnité dans le cas où les quantités présumées ne seraient pas atteintes. Le présent marché concerne 2 lots : lot 1 la pose et fourniture de chaudières, chauffe-eau et convecteurs pour l’année 2026 et le lot 2 Entretiens-contrôles et diagnostics chaudières pour l'année 2026(il peut être reconduit 3 fois) Le patrimoine de la société possède 1100 chaudières gaz et 160 chaudières mazout. L'adjudicataire sera amené à procéder à de nouvelles installations. Eu égard à la nature et à l’objet du marché, le prestataire actuel qui procède au dépannage des chaudières, afin d’éviter toute situation de conflit d’intérêt ou d’abus de position dominante, n'est pas autorisé à soumissionner. Le présent marché ne confère pas de droit d’exclusivité à l’adjudicataire.
Identifiant de la procédure: c41523db-520b-4774-b0f1-47c5f51881a2
Identifiant interne: PPP0M4-642/6058/TECH.2026-642
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Pose et fourniture de chaudière, convecteur et chauffe-eau année 2026
Description: Le patrimoine de la société possède 1100 chaudières gaz et 160 chaudières mazout.
Identifiant interne: TECH.2026-642_1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine des pouvoirs adjudicateurs qui s’étend sur les communes de Boussu, Hensies, Quiévrain et Honnelles. (accessoirement tout autre lieu situé dans un rayon de 30 km autour du siège social de la société)
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Date de fin de durée: 31/07/2027
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que le montant total des commandes cumulées ne pourra dépasser350.000 euros l'an
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Installations d'étude, techniques et de recherche Description du critère de sélection: Une description de l'équipement technique reprenant les qualifications et formations et des qualifications de ses travailleurs Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit démontrer que sa structure comporte au minimum 6 ouvriers qualifiés et 1 chef d'équipe/responsable/contre-maitre
Critère: Références sur des travaux spécifiés Description du critère de sélection: Afin de démontrer sa connaissance du secteur public, le soumissionnaire est invité à produire 3 attestations de bonne exécution qui démontrent des prestations similaires au cours des 5 dernières années dans le cadre d'un marché public Niveau(x) minimal(aux): On entend par prestation similaire : Avoir déjà exécuté 3 marchés à bons de commande dans la poste et l'installation (marché stock) au cours de ces 5 dernières années avec des entités publics dont le montant attribution du marché est égal ou supérieur à 50.000 euros ;
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Bien que l'estimation des travaux soit supérieure à 75.000€, aucune agréation n'est requise. En effet, s'agissant d'un marché stock, les travaux découlant de l'émission d'un bon de commande sont considérés comme relevant d'un marché à part entière. En effet, le marché stock est une succession de marchés. De ce fait, pour autant qu'aucune commande ne dépasse le seuil de 50.000€ (sous-catégorie), l'entrepreneur peut ne pas être agréé. Cette même motivation vaut pour la dérogation à la constitution d'un cautionnement. Le pouvoir adjudicateur a pris à cet effet la précaution de limiter le montant de chaque bon de commande à 50.000€.
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67, §1, 68 et 69 de la loi du 17/06/16 relative aux marchés publics. Le soumissionnaire pressenti adjudicataire sera toutefois tenu de produire : - un extrait du casier judiciaire duquel il ressort n’être dans aucun cas d’exclusion au sens de la loi sur les marchés publics ; - une attestation de laquelle il ressort être en ordre quant au paiement de ses cotisations de sécurité sociale des travailleurs indépendants, dans l’hypothèse où il ne paie de cotisation ONSS Ces documents n’étant pas disponibles via l’application Télémarc qui permet, dans le chef des pouvoirs adjudicateurs de procéder à la vérification de la déclaration sur l’honneur, ce n’est qu’au moment de l’attribution du présent marché que le pouvoir adjudicateur procèdera à la vérification de la situation du seul soumissionnaire pressenti adjudicataire qui ne se verra attribuer le marché que si la déclaration sur l’honneur se révèle conforme à la réalité. Le caractère récent des documents susvisés est établi dans la mesure où ces derniers datent de moins de six mois par rapport à la date ultime de dépôt des offres. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 20/07/2026 10:00 +02:00
Lieu: Salle du Conseil d’administration, Rue Amphithéâtre Hadès n°152, Hornu
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BH-P Logements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: BH-P Logements
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Entretien-contrôle et diagnostique des chaudières pour l'année 2026
Description: Le lot 2 a pour objet l’entretien périodique et le contrôle des chaudières fioul et gaz ainsi que le diagnostic des chaudières pour l'année 2026, avec possibilité de reconduction tacite 3 fois (durée possible du marché 4 ans) Le patrimoine de la société possède environ 1100 chaudières gaz et 160 chaudières fioul. Néanmoins, l'entretien et le contrôle faisant partie des charges locatives imputables au locataire, le pouvoir adjudicateur fera appel à l'adjudicataire uniquement en cas de locataire défaillant. L'attention du soumissionnaire est également attirée sur le fait qu'aucune quantité minimale n'est requise pour l'envoi de la commande qui peut ainsi ce limiter à 1 entretien-contrôle et/ou 1 diagnostic par bon de commande
Identifiant interne: TECH.2026-642_2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine des pouvoirs adjudicateurs qui s’étend sur les communes de Boussu, Hensies, Quiévrain et Honnelles. (accessoirement tout autre lieu situé dans un rayon de 30 km autour du siège social de la société)
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que le montant total des commandes cumulées ne pourra dépasser 20.000,00 euros HTVA
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Bien que l'estimation des travaux soit supérieure à 75.000€, aucune agréation n'est requise. En effet, s'agissant d'un marché stock, les travaux découlant de l'émission d'un bon de commande sont considérés comme relevant d'un marché à part entière. En effet, le marché stock est une succession de marchés. De ce fait, pour autant qu'aucune commande ne dépasse le seuil de 50.000€ (sous-catégorie), l'entrepreneur peut ne pas être agréé. Cette même motivation vaut pour la dérogation à la constitution d'un cautionnement. Le pouvoir adjudicateur a pris à cet effet la précaution de limiter le montant de chaque bon de commande à 50.000€.
Critère: Autres exigences économiques ou financières Description du critère de sélection: * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67, §1, 68 et 69 de la loi du 17/06/16 relative aux marchés publics. Le soumissionnaire pressenti adjudicataire sera toutefois tenu de produire : - un extrait du casier judiciaire duquel il ressort n’être dans aucun cas d’exclusion au sens de la loi sur les marchés publics ; - une attestation de laquelle il ressort être en ordre quant au paiement de ses cotisations de sécurité sociale des travailleurs indépendants, dans l’hypothèse où il ne paie de cotisation ONSS Ces documents n’étant pas disponibles via l’application Télémarc qui permet, dans le chef des pouvoirs adjudicateurs de procéder à la vérification de la déclaration sur l’honneur, ce n’est qu’au moment de l’attribution du présent marché que le pouvoir adjudicateur procèdera à la vérification de la situation du seul soumissionnaire pressenti adjudicataire qui ne se verra attribuer le marché que si la déclaration sur l’honneur se révèle conforme à la réalité. Le caractère récent des documents susvisés est établi dans la mesure où ces derniers datent de moins de six mois par rapport à la date ultime de dépôt des offres. * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Critère: Références sur des services spécifiés Description du critère de sélection: Afin de démontrer sa connaissance du secteur public, le soumissionnaire est invité à produire 3 attestations de bonne exécution qui démontrent des livraisons similaires au cours des 5 dernières années dans le cadre d'un marché public Niveau(x) minimal(aux): On entend par livraison similaire : Avoir déjà exécuté 3 prestations dans le cadre d'un marché à bon de commande (marché stock ) au cours des 5 dernières années avec des entités publics dont le montant attribution du marché est égal ou supérieur à 12.000 euros ;
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 20/07/2026 10:00 +02:00
Lieu: Salle du Conseil d’administration, Rue Amphithéâtre Hadès n°152, Hornu
Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BH-P Logements
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: BH-P Logements
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: BH-P Logements
Numéro d’enregistrement: 0401.098.859
Adresse postale: Rue Amphithéâtre Hadès n°152
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Point de contact: Lucie André
Télécopieur: +32 65767018
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 27ee0a91-835d-4214-987f-d68b4d3565d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 00:00 +02:00
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 17/06/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français