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Accord-cadre pour la réalisation de travaux de réparation et de condamnation des piézomètres, piézairs et puits gaz situés en Région wallonne



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


Belgique: Travaux de forage de reconnaissance
Accord-cadre pour la réalisation de travaux de réparation et de condamnation des piézomètres, piézairs et puits gaz situés en Région wallonne

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SPAQuE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux de réparation et de condamnation des piézomètres, piézairs et puits gaz situés en Région wallonne
Description: Accord-cadre pour la réalisation de travaux de réparation et de condamnation des piézomètres, piézairs et puits gaz situés en Région wallonne
Identifiant de la procédure: 3840e374-ed0a-4b9c-9b54-ba194c1dcde3
Identifiant interne: CSC2025-54
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45122000 Travaux de forage de reconnaissance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 76420000 Services de cimentation de puits

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: CSC2025-54 - 1
Description: Accord-cadre pour la réalisation de travaux de réparation et de condamnation des piézomètres, piézairs et puits gaz situés en Région wallonne
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45120000 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 76420000 Services de cimentation de puits

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: L’annulation de la décision peut être demandée en introduisant une requête au Conseil d’Etat dans les 60 jours à compter du lendemain du jour de l'envoi de la notification du marché. La demande de suspension et/ou de mesures provisoires peut être introduite au Conseil d’Etat dans les 15 jours à compter du lendemain du jour de l'envoi de la notification du marché ou de la prise de connaissance de l’acte selon le cas.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SPAQuE
Numéro d’enregistrement: 0243929462_2611
Adresse postale: avenue Maurice Destenay, 13
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Adresse électronique: marchespublics@spaque.be
Téléphone: +32 479889133
Adresse internet: http://www.spaque.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: revise@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Ville: Etterbeek
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 46574a97-7078-4313-aae0-e26cecf0491d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2026 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 07/01/2026 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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