Commune De Modave
Aménagement du service Travaux
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1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Modave
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Aménagement du service Travaux
Description: Aménagement du service Travaux
Identifiant de la procédure: 8075133f-14a9-47d6-91dd-9276a59f0251
Identifiant interne: PPP0EZ-717/5075/20240007
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Phase de démontage et évacuation
Description: Voir partie technique, pages 7 à 10.
Identifiant interne: 20240007_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Phase de modification de l'existant
Description: Voir partie technique, pages 11 à 14.
Identifiant interne: 20240007 2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Phase de construction
Description: Voir partie technique, pages 15 à 17.
Identifiant interne: 20240007 3_3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Caissons, aménagements en Mdf
Description: Voir partie technique, pages 18 à 22.
Identifiant interne: 20240007 4_4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Description: Voir partie technique, page 26.
Identifiant interne: 20240007 5_5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Description: Voir partie technique, pages 27 et 28.
Identifiant interne: 20240007 6_6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Description: Voir partie technique, pages 30 à 34.
Identifiant interne: 20240007 7_7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Description: Voir partie technique, pages 35 et 36.
Identifiant interne: 20240007 8_8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Description: Voir partie technique, pages 37 à 39.
Identifiant interne: 20240007 9_9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Description: Voir partie technique, page 44.
Identifiant interne: 20240007 10_10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Description: Voir partie technique, pages 45 à 48.
Identifiant interne: 20240007 11_11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Description: Voir partie technique, page 53.
Identifiant interne: 20240007 12_12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Aménagements + mobilier
Description: Voir partie technique, pages 54 à 70.
Identifiant interne: 20240007 13_13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Placards de rangement dans les bureaux
Description: Voir partie technique, pages 59 à 62.
Identifiant interne: 20240007 14_14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Aménagement des sanitaires
Description: Voir partie technique, page 63 à 68.
Identifiant interne: 20240007 15_15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Sanitaires - aménagements complémentaires
Description: Voir partie technique, pages 69 et 70.
Identifiant interne: 20240007 16_16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Aubépines, 1B
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Informations complémentaires: Service Travaux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Délai de commencement
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 20
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Modave
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
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6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
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Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
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6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
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6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
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8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Modave
Numéro d’enregistrement: 207334134
Adresse postale: Place Georges Hubin, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Point de contact: Astrid Mourmaux
Télécopieur: +32 85410225
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 20a82e5d-cd95-4b13-a817-9564a058e933 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 25/11/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français