Service Fédéral Des Pensions
Livraison de soupes fraiches
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1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Service fédéral des Pensions
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Livraison de soupes fraiches
Description: Livraison de soupe fraîche pour les employés des bureaux régionaux du SFPD
Identifiant de la procédure: 7cc1da78-a73c-4e9e-ae11-25254d175824
Identifiant interne: SFPD/S2000/2025/32
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 12
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 1 - Anvers
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau d'Anvers
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 10 - Mons
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Mons
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 11 - Namur
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Namur
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 12 - Arlon
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau d'Arlon
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Arlon (BE341)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 2 - Turnhout
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Turnhout
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Turnhout (BE213)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 3 - Liège
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Liège
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 4 - Malmédy
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Malmédy
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 5 - Bruges
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Bruges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Brugge (BE251)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 6 - Gand
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Gand
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Gent (BE234)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 7 - Courtrai
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Courtrai
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Kortrijk (BE254)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 8 - Mouscron
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Mouscron
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: SFPD/S2000/2025/32 - 9 - Charleroi
Description: Livraison de soupe fraîche au bureau de Charleroi
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891000 Soupes et bouillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le soumissionnaire doit indiquer un prix unitaire, hors TVA, par lot par litre pour la soupe. Le soumissionnaire doit compléter le métré (sur base des quantités estimées), à cet effet. Le prix total par semaine, livraison comprise, ainsi obtenu sera comparé. Le soumissionnaire dont le prix total est le plus bas reçoit le maximum de points, les autres reçoivent des points proportionnellement à ce prix le plus bas (par la règle de 3).
Critère: Description: Voir cahier des charges point B.19.2.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours: Voir loi du 17 juin 2013
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Service fédéral des Pensions
Numéro d’enregistrement: 0206738078_96
Adresse postale: Tour du Midi
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'État
Numéro d’enregistrement: 0308356862
Adresse postale: Rue de la Science 33
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6744fc12-fd75-408f-9831-3d168d144e41 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 29/10/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais