Commune De Habay

Travaux forestiers 2025



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Belgique: Travaux de débroussaillage
Travaux forestiers 2025

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune de Habay
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Travaux forestiers 2025
Description: Travaux forestiers 2025
Identifiant de la procédure: b2e06bad-4cb8-433f-b81f-c87cb7c29780
Identifiant interne: PPP0M6-1143/5155/2025188
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Projet forêts résilientes au lieu-dit "A Nandoru"
Description: Fourniture et pose d'une clôture de 2,40 m utile (treillis et piquets en robinier) de 800 m avec 2 barrières et 2 échelles. Préparation de terrain préalable à l'installation de la clôture comprise dans le marché - cpt 5, parcelle 11 Préparation de terrain par gyrobroyage pour plantation - cpt 5, parcelle 11 Fourniture et pose de 1.000 Tilleuls à petite feuille (50 cm et +) - cpt 5, parcelle 11 Triage 8 (Anlier) - Agent des Forêts : Monsieur David Doucet - 0477/85.66.21
Identifiant interne: 2025188_1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Habay-la-Neuve
Code postal: 6720
Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1143/M6/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Habay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d’État
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Habay

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Projet forêts résilientes au lieu-dit « Champs Gilot »
Description: • Fourniture et pose de 1070 m de clôture 2,40 m utile, treillis de type URSUS semi-lourd en 2 mètres surmonté de 2 fils barbelés. Piquets en robinier faux-acacias diam. 10-12 cm minimum espacés de 3 m maximum. Prévoir portes ou barrières selon indications de l’agent DNF – cpt 46, parcelle 15 au lieu « Champs Gilot » • Fourniture et pose de 2600 mélèzes du japon en 2,5X2m - cpt 46, parcelle 15 au lieu-dit « Champs gilot » • Fourniture et pose de 2600 chênes rouge d’Amérique en 2,5X2m - cpt 46, parcelle 15 au lieu-dit « Champs gilot » • Fourniture et pose de 1700 bouleaux pubescents ou à défaut bouleaux verruqueux en 2,5X2m - cpt 46, parcelle 15 au lieu-dit « Champs gilot » • Nettoyage par gyrobroyage en plein (1 seul passage) – cpt 46, parcelle 15 au lieu-dit « Champs gilot » - 4,28 ha Commentaire : Triage 12 (Habay-la-Neuve) - Agent des Forêts : Monsieur Tanguy ADRIAENS – 0475/631825
Identifiant interne: 2025188 2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Habay-la-Neuve
Code postal: 6720
Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1143/M6/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Habay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d’État
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Habay

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Projet forêts résilientes au lieu-dit "Champs Gilot"
Description: Fourniture et pose de 1250 chataigniers en 2,5x2m - cpt 47 - parcelle 11 Fourniture et pose de 1250 bouleaux pubescents en 2,5x2m - cpt 47 - parcelle 11 Fourniture et pose de 800 sorbiers des oiseleurs en 2,5x2m - cpt 47 - parcelle 11 Gyrobroyage de la partie à planter - cpt 47 - parcelle 11 Pose de gaines sur les châtaigniers - cpt 47 - parcelle 11 Fourniture et pose de 350 bouleaux verruqueux en 2,5x2m - cpt 47 - parcelle 11 Fourniture et pose de 150 cèdres de l'Atlas en 2,5x2 m - cpt 47 - parcelle 11 Fourniture et pose de 700 érables sycomres en 2x2,5m - cpt 47 - parcelle 11 Pose de gaines sur les cèdres et les érables - cpt 47 - parcelle 11 Pose de tricot sur le reste de la plantation - cpt 47 - parcelle 11 Commentaire : Triage 12 (Habay-la-Neuve) - Agent des Forêts : Monsieur Tanguy ADRIAENS – 0475/631825
Identifiant interne: 2025188 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Habay-la-Neuve
Code postal: 6720
Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1143/M6/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Habay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d’État
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Habay

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Travaux courants au lieu-dit " Champs Gillot"
Description: Fourniture et pose de 1200 charmes en 2 X 2 m - cpt 47 - Parcelle 11 Fourniture et pose de 250 érables sycomores en 2 X 2 m - cpt 47 - Parcelle 11 Fourniture et pose de 2500 épicéas en 2 X 2 m - cpt 47 - Parcelle 11 Fourniture et pose de 550 pins laricio de Corse en 2 X 2 m - cpt 47 - Parcelle 11 Gyrobroyage en plein - cpt 47 - Parcelle 11 Pose de 250 gaines sur les érables - cpt 47 - Parcelle 11 Pose de tricot sur le reste des plantations - cpt 47 - Parcelle 11 Commentaire : Triage 12 (Habay-la-Neuve) - Agent des Forêts : Monsieur Tanguy ADRIAENS – 0475/631825
Identifiant interne: 2025188 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Habay-la-Neuve
Code postal: 6720
Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1143/M6/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Habay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d’État
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Habay

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Travaux courants au lieu-dit "Champs Gilot"
Description: Fourniture et pose de 3500 Mélèzes du Japon en 2 X 2 m - cpt 47 - Parcelle 11 Fourniture et pose de 1750 Thuyas en 2 X 2 m - cpt 47 - Parcelle 11 Gyrobroyage en plein - cpt 47 - Parcelle 11 Fourniture et pose de clôtures autour de la plantation (2m40 utile)
Identifiant interne: 2025188 5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Habay-la-Neuve
Code postal: 6720
Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1143/M6/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Habay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d’État
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Habay

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Travaux courants au lieu-dit "Champs Gilot"
Description: Fourniture et pose de 650 mélèzes d'Europe de 2 X 2m - cpt 46 - parcelle 15 Fourniture et pose de 600 Douglas en 2 X 2 m - cpt 46 - parcelle 15 Gyrobroyage en plein - cpt 46 - parcelle 15 Pose de clôtures autour de la plantation (2m40 utile) Commentaire : Triage 12 (Habay-la-Neuve) - Agent des Forêts : Monsieur Tanguy ADRIAENS – 0475/631825
Identifiant interne: 2025188 6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Habay-la-Neuve
Code postal: 6720
Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1143/M6/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Habay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d’État
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de Habay

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune de Habay
Numéro d’enregistrement: 0216.696.317
Adresse postale: Rue du Châtelet, 6
Ville: Habay-la-Neuve
Code postal: 6720
Subdivision pays (NUTS): Arr. Virton (BE345)
Pays: Belgique
Adresse électronique: commune@habay.be
Téléphone: +32 63423042
Télécopieur: +32 63423628
Adresse internet: http://www.habay.be/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Conseil d’État
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Ville: Bruxelles (Etterbeek)
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Code postal: 2000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: e7018ab3-2140-47a3-987f-a7e4af66a7bf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 15/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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