Habitations Sociales Du Roman Païs
Marché Stock de fournitures de pièces détachées pour travaux de menuiserie (PVC et Bois)
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Habitations Sociales du Roman Païs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché Stock de fournitures de pièces détachées pour travaux de menuiserie (PVC et Bois)
Description: Marché Stock de fournitures de pièces détachées pour travaux de menuiserie (PVC et Bois)
Identifiant de la procédure: 6f6bb782-6d8e-4019-ab04-f00323610ffa
Identifiant interne: PPP14C-327/5150/Fmen25-27
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 620,08 Euro
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Identifiant interne: Fmen25-27_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Allée des Aubépines 2
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires: Habitations Sociales du Roman Païs
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 125,9 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant de commande maximum ne pourra pas dépasser les seuils suivant la procédure utilisée ou +15% du montant de commande.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitations Sociales du Roman Païs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'état
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Description: LOT 2 - BOIS
Identifiant interne: Fmen25-27 2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Allée des Aubépines 2
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires: Habitations Sociales du Roman Païs
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 494,18 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le montant de commande maximum ne pourra pas dépasser les seuils suivant la procédure utilisée ou +15% du montant de commande.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitations Sociales du Roman Païs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'état
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Habitations Sociales du Roman Païs
Numéro d’enregistrement: 0400363639
Adresse postale: Allée des Aubépines 2
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Point de contact: Bernard Willem
Télécopieur: +32 67888486
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Conseil d'état
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la science 33
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9a107884-6c87-4f77-bd6f-685b074c36c6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 14/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français