Administration Communale De Frasnes-lez-anvaing
Marché cadre conjoint Fournitures de bureau pour la Commune et le CPAS
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché cadre conjoint Fournitures de bureau pour la Commune et le CPAS
Description: Marché cadre conjoint Fournitures de bureau pour la Commune et le CPAS
Identifiant de la procédure: df24703d-de9e-44ba-9e2a-e8888254e7a2
Identifiant interne: PPP1JR-437/5138/2025-301
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Identifiant interne: 2025-301_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22852000 Chemises de classement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Station, 12
Ville: Frasnes-Lez-Anvaing
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: CPAS Frasnes-Lez-Anvaing
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 6
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT -
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Matériel d'écriture
Description: Matériel d'écriture
Identifiant interne: 2025-301_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39292400 Instruments d'écriture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Station, 12
Ville: Frasnes-Lez-Anvaing
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: CPAS Frasnes-Lez-Anvaing
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 6
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT -
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Matériel de bureau - Liens, colles et adhésifs
Description: Matériel de bureau - Liens, colles et adhésifs
Identifiant interne: 2025-301_3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24910000 Colles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24911200 Adhésifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Station, 12
Ville: Frasnes-Lez-Anvaing
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: CPAS Frasnes-Lez-Anvaing
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 6
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 4
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT -
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Identifiant interne: 2025-301_4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22816300 Carnets de Post-it
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22817000 Agendas ou mémentos personnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22816100 Bloc-notes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22815000 Calepins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22852100 Chemises à dossier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22852000 Chemises de classement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22851000 Classeurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22850000 Classeurs et accessoires pour classeurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22993300 Papier ou carton thermographique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Station, 12
Ville: Frasnes-Lez-Anvaing
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: CPAS Frasnes-Lez-Anvaing
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT -
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Petit matériel divers
Description: Petit matériel divers
Identifiant interne: 2025-301_5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197000 Petit matériel de bureau
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Station, 12
Ville: Frasnes-Lez-Anvaing
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: CPAS Frasnes-Lez-Anvaing
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT -
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Identifiant interne: 2025-301_6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30125100 Cartouches de toner
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Station, 12
Ville: Frasnes-Lez-Anvaing
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: CPAS Frasnes-Lez-Anvaing
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT -
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Identifiant interne: 2025-301_7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199700 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22458000 Imprimés sur commande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Station, 12
Ville: Frasnes-Lez-Anvaing
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Informations complémentaires: CPAS Frasnes-Lez-Anvaing
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10
Critère: Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT -
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CONSEIL D'ETAT -
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Administration Communale de Frasnes-lez-Anvaing
Numéro d’enregistrement: 016690773
Adresse postale: Place de l’Hôtel de Ville 1
Ville: Frasnes-lez-Buissenal
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Point de contact: Rudi BRAL
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la science 37
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: e92327fc-ff96-462c-b9e1-5529707a9515-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Partage de réponses à des questions posées Lot 1 Poste 3 Boîte à documents Est-ce un porte revue ? une boite à archive sans attaches ? Réponse : il s’agit une boîte en plastique dans laquelle ranger temporairement des documents A4 Poste 66 Petite pochette avec ouverture d’un côté Réponse : il s agit d’une pochette plastifiée transparente, format A ou plus petit, dont un des côtés n est pas scellé Poste 41 Couverture pour reliure A4 Je suppose que c’est pour les machines qui perforent ? pas les thermorelieuses ? Réponse :Il s’agit d’une relieuse à spirales Souhaitez-vous la couverture en plastique transparente ? Réponse : oui Lot 4 Poste N° Description 1 Agenda (1 jour par page ? semainier ? A5 A4 ou de poche ? Réponse : Il s’agit d’un agenda avec une page par jour. Le format est à proposer 2 Bloc mémo couleurs (format 75x75 ou 127x75 ou 40 x40 ?) Réponse : 75*75 12 Enveloppes perforées (format et photos du produit cela m’aiderait merci ). Réponse :Il s’agit d’un format A4. Afin de vous aider je vous invite à taper dans un moteur de recherche « enveloppes perforées ». Les images proposées sont pertinentes Pour le papier, doit on remettre le prix à la rame ? Réponse :A la rame, et à la palette ( cf postes 15 et 16) Pour le papier, n’ y a-t-il aucune exigence question blancheur , opacité ? Réponse : Non Lot 5 Poste N° Description 9 Destructeur de papier (combien de personnes ? coupe croisée, micro ? ) voir page 164-169 Réponse :Non spécifé. A vous de nous proposer un modèle qui vous paraît adapté 15 Etiqueteuse (dymo, lettratag, brother? Basique ou plus évoluée ? ) page 194 à 199 Réponse : Quelque chose de basique devrait suffire. 25 Perforatrice ( le min de page qui existe ?) Réponse : Perforatrice permettant de trouer simultanément plus de 30 feuilles 28 Pied pour moniteur page 125-126 Réponse : pied (vertical) sur lequel peut être posé un écran Différence avec 46 Support écran Réponse : il s’agit d’un bras articulé ou support permettant de fixer le moniteur 47 Support moniteur Réponse : il s’agit d’un rehausseur 37 Porte document (Sonia) ? mesure ou photo, est ce un porte revue. ? page 396 Réponse : Format A4+. Il s’agit d’un porte documents en deux parties reliées avec une fermeture 38 Porte-cartes (cahier pour les cartes de visite ? Réponse : il s agit d’un élément permettant le rangement des cartes de visite
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 92b5bfeb-d959-4b7c-ae09-9820336ffd84 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 20/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 20/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français