Aptaskil Asbl
Accord-cadre - Marché de fournitures - Equipements de pointe et de laboratoire - Chimie industrielle / Chimie analytique
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: aptaskil asbl
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre - Marché de fournitures - Equipements de pointe et de laboratoire - Chimie industrielle / Chimie analytique
Description: aptaskil asbl, centre de formation professionnalisante aux métiers chimiques et pharmaceutiques, souhaite investir dans le cadre d'un programme financé par la Région Wallonne Les équipements listés dans ce marché permettront de dispenser des formations pratiques en lien avec les technologies existantes dans le secteur.
Identifiant de la procédure: 50f509ed-ec9d-4c61-b1bb-bde93416b390
Identifiant interne: PPP0U5-247/4136/IL/CG/29.M/2024/027
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 571 000 Euro
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME)
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Banc d’étude de la régulation des grandeurs du génie des procédés
Description: Banc d’étude de la régulation des grandeurs du génie des procédés
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 1_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 114 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Banc d’étude d’une vanne de régulation
Description: Banc d’étude d’une vanne de régulation
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Banc de dynamique des fluides
Description: Banc de dynamique des fluides
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 3_3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Banc échangeurs thermiques
Description: Banc échangeurs thermiques
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 4_4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Banc d’étude du potentiel méthanogène d’un substrat
Description: Banc d’étude du potentiel méthanogène d’un substrat
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 5_5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Système de chromatographie Ionique
Description: Système de chromatographie Ionique
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 6_6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Pilote d’échange d’ions
Description: Pilote d’échange d’ions
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2027/027 - Lot 7_7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Pilote d’ultrafiltration
Description: Pilote d’ultrafiltration
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2027/027 - Lot 8_8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Pilote fermenteur bioéthanol
Description: Pilote fermenteur bioéthanol
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 9_9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 49 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Pilote filtre presse
Description: Pilote filtre presse
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 10_10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Pilote hydrocyclone
Description: Pilote hydrocyclone
Identifiant interne: IL/CG/29.M/2024/027 - Lot 11_11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: aptaskil asbl
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: aptaskil est un centre de formation qui dispense +/- 140.000 heures de formation par an, à différents publics. aptaskil ne peut donc définir l'ampleur total du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournit un certificat valable ISO 9001 ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de qualité.
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère: Description: Délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère: Description: Nombre de spécifications apportant un avantage pour le développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère: Description: Service technique
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2024 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 26/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: aptaskil asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation: aptaskil asbl
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: aptaskil asbl
Numéro d’enregistrement: 0476.430.049
Adresse postale: Zoning Industriel de Seneffe - Zone C
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Point de contact: Isabelle Legentil
Télécopieur: +32 64260297
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Première Instance de l'Arrondissement judiciaire de Charleroi
Numéro d’enregistrement: BE 0308.357.753
Adresse postale: Av. du Général Michel 2/1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bfbe0105-eec2-427d-bc11-f08772f159e6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 24/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication