Brussels South Charleroi Airport Sa
L’acquisition et la maintenance d’escaliers d’embarquement autotractés électriques à l’aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud (accord-cadre)
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Brussels South Charleroi Airport SA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: L’acquisition et la maintenance d’escaliers d’embarquement autotractés électriques à l’aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud (accord-cadre)
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition d’escaliers d’embarquement autotractés électriques à l’aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud. Il comprend également une maintenance omnium de cinq (5) ans pendant la période de garantie des escaliers. Les véhicules proposés ne devront en aucun cas être des prototypes. Chaque livraison dans le cadre des marchés subséquents fera l’objet d’un bon de commande officiel émis par l’entité adjudicatrice. La première commande portera sur l’acquisition d’une quantité présumée de 6 à 10 escaliers. Il n’y aura pas de remise en concurrence pour chaque marché issu de l’accord-cadre, un seul adjudicataire étant désigné au terme de la procédure de marché public.
Identifiant de la procédure: e3567569-fb3b-449e-8493-832892a24509
Identifiant interne: BSCA-2024-089
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34969000 Passerelles et échelles mobiles d'embarquement des passagers pour avions
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition d’escaliers d’embarquement autotractés électriques à l’aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud. Il comprend également une maintenance omnium de cinq (5) ans pendant la période de garantie des escaliers. Les véhicules proposés ne devront en aucun cas être des prototypes. Chaque livraison dans le cadre des marchés subséquents fera l’objet d’un bon de commande officiel émis par l’entité adjudicatrice. La première commande portera sur l’acquisition d’une quantité présumée de 6 à 10 escaliers. Il n’y aura pas de remise en concurrence pour chaque marché issu de l’accord-cadre, un seul adjudicataire étant désigné au terme de la procédure de marché public. Les détails techniques du véhicule sont donnés dans les clauses techniques du présent cahier spécial des charges (voir partie 4 ci-dessous).
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34969000 Passerelles et échelles mobiles d'embarquement des passagers pour avions
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Voir Annexe A
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Annexe A
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 26/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: sans objet
Montage financier: sans objet
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunaux arrondissement judiciaire de Charleroi
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brussels South Charleroi Airport SA
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Brussels South Charleroi Airport SA
Numéro d’enregistrement: 0444556344_1407
Adresse postale: Rue des Fusillés, 21
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Télécopieur: +32 71251187
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Ville: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunaux arrondissement judiciaire de Charleroi
Numéro d’enregistrement: 0413 068 659
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 40fd0c57-b2ce-4279-a4b8-820fb178de23 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 22/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication