Tibi - Société Coopérative - Intercommunale - Entreprise Publique De Gestion Intégrée Des Déchets
2024-056 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D'ÉLÉMENTS DE GRILLES DE FOUR D’INCINÉRATION ET D’ACCESSOIRES AINSI QUE LA MAINTENANCE Y RELATIVE
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: 2024-056 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D'ÉLÉMENTS DE GRILLES DE FOUR D’INCINÉRATION ET D’ACCESSOIRES AINSI QUE LA MAINTENANCE Y RELATIVE
Description: 2024-056 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES DE SERVICES CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON D'ÉLÉMENTS DE GRILLES DE FOUR D’INCINÉRATION ET D’ACCESSOIRES AINSI QUE LA MAINTENANCE Y RELATIVE
Identifiant de la procédure: 98cf0bda-433c-4201-9d15-fa0f8d18ee7e
Identifiant interne: 2024-056
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: 2024-056 - LOT 01 - Livraison des barreaux et rives du four 1 de l'Unité de Valorisation Énergétique (UVE) de Tibi
Description: 2024-056 - LOT 01 - Livraison des barreaux et rives du four 1 de l'Unité de Valorisation Énergétique (UVE) de Tibi
Identifiant interne: 2024-056 - LOT 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 13/05/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: CRITÈRE 01.01 – COÛT TOTAL HTVA ESTIMÉ SUR LA DURÉE DE L’ACCORD-CADRE
Pondération (points, valeur exacte): 85
Critère: Description: CRITÈRE 01.02 - DÉLAI DE LIVRAISON EN JC
Pondération (points, valeur exacte): 15
Valeur fixe (par unité): 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: 2024-056 - LOT 02 - Livraison d’éléments de grilles et maintenance des grilles du four 2 de l'Unité de Valorisation Énergétique (UVE) de Tibi.
Description: 2024-056 - LOT 02 - Livraison d’éléments de grilles et maintenance des grilles du four 2 de l'Unité de Valorisation Énergétique (UVE) de Tibi.
Identifiant interne: 2024-056 - LOT 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 13/05/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Il est renvoyé aux documents de l'accord-cadre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: CRITÈRE 02.01 – COÛT TOTAL HTVA ESTIMÉ SUR LA DURÉE DE L’ACCORD-CADRE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère: Description: CRITÈRE 02.02 - DÉLAI DE LIVRAISON EN JC
Pondération (points, valeur exacte): 20
Valeur fixe (par unité): 2
Critère: Description: Critère 02.03 – Durée d’une maintenance normale en JC
Pondération (points, valeur exacte): 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 10:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Numéro d’enregistrement: 0201543234_104
Adresse postale: Rue du Déversoir, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: 0308356862
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7be2326-d71f-4e64-98d7-509de49c7f07 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 27/09/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication