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Eclairage ((lampes, onduleurs et accessoires) pour le matériel roulant.
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Eclairage ((lampes, onduleurs et accessoires) pour le matériel roulant.
Description: Eclairage ((lampes, onduleurs et accessoires) pour le matériel roulant
Identifiant de la procédure: b1d8f101-e7cd-4ffd-99fd-ad6a8a3f93a4
Identifiant interne: C2E/0004791309
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: C2E/0004791309 - 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Informations complémentaires: CW Malines
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: CW Salzinnes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 06/05/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 31/10/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCB
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: C2E/0004791309 - 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Informations complémentaires: CW Malines
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: CW Salzinnes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 06/05/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 31/10/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCB
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: C2E/0004791309 - 3
Description: Lampes spéciales
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Informations complémentaires: CW Malines
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: CW Salzinnes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 06/05/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 31/10/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCB
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: C2E/0004791309 - 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Informations complémentaires: CW Malines
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: CW Salzinnes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 06/05/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 625 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 31/10/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCB
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: C2E/0004791309 - 5
Description: Convertisseurs
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Informations complémentaires: CW Malines
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: CW Salzinnes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 06/05/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 325 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 31/10/2024 14:00 +01:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCB
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d’enregistrement: 0203430576_5631
Département: SNCB-Procurement
Adresse postale: Avenue de la Porte de Hal 40
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'état
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 06be7b6d-bf4f-41db-b1d6-564a5d3ac5af - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 17/09/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication