Scrl Le Logis Quaregnonnais
ACCORD CADRE- TRAVAUX DE REMPLACEMENT ET DEPANNAGES PONCTUELS D INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET / OU PRODUCTIONS D EAU CHAUDE - MARCHE STOCK
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SCRL Le Logis Quaregnonnais
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD CADRE- TRAVAUX DE REMPLACEMENT ET DEPANNAGES PONCTUELS D INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET / OU PRODUCTIONS D EAU CHAUDE - MARCHE STOCK
Description: TRAVAUX DE REMPLACEMENT ET DEPANNAGES PONCTUELS D INSTALLATIONS OU PARTIE D INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET / OU PRODUCTION D EAU CHAUDE
Identifiant de la procédure: b92d5f9d-b8d0-47b1-96f8-8b995ddbd615
Identifiant interne: 30324010
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: tous les motifs sont détaillés dans le cahier des charges
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Description: REMPLACEMENT ET DEPANNAGES PONCTUELS D INSTALLATIONS OU PARTIES D INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET/OU PRODUCTION D EAU CHAUDE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: tous les critères sont détaillés dans le cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le prix est l'unique critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 04/10/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SCRL Le Logis Quaregnonnais
Numéro d’enregistrement: 0401103809_1750
Adresse postale: Avenue des Patriotes n°67
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: CONSEIL D ETAT
Numéro d’enregistrement: 00000001
Ville: RUE DE LA SCIENCE 33 - 1040 BRUXELLES
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: d90a6ed7-7ffb-47e0-9442-29cf46bdc2f5-01
Description: Le Pouvoir Adjudicateur via cet avis "de modification" n'a ajouté qu'un document annexe (EXCEL) reprenant toutes les adresses types d'appareils pour donner une vue d'ensemble des installations de notre parc.
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 05/09/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e31416d1-21d0-421e-bb48-c7fca3080e50 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 05/09/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 05/09/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication