Materia Nova
Filtration system for gases containing solid carbon
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Materia Nova
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Filtration system for gases containing solid carbon
Description: Filtration system for gases containing solid carbon
Identifiant de la procédure: df2976b1-8039-4228-85e3-fd211c0b279e
Identifiant interne: PPP0TB-451/4088/CC2024-006 SKID2
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514000 Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME)
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Filtration system for gases containing solid carbon
Description: Filtration system for gases containing solid carbon
Identifiant interne: CC2024-006 SKID2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514000 Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42514000 Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Initialis, 13
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Informations complémentaires: Materia Nova - Bld Initialis
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/09/2024
Date de fin de durée: 20/06/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: TechniqueNiveau(x) minimal(aux): liste des références : Une preuve de l'expérience du soumissionnaire dans le domaine de la fourniture est demandée ainsi qu'une preuve de son expérience en termes de formation sur chaque élément de la fourniture.
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 14001 ou une autre certification (Emas) ou une déclaration ou des procédures internes garantissant la mise en place d'une politique environnementale de l'entreprise, qui est de préserver l'énergie, l'eau et les autres ressources naturelles, de réduire les déchets et de minimiser les émissions de gaz à effet de serre ainsi que celle des substances portant atteinte à l'environnement et à sa santé. Le fournisseur est donc invité à expliquer dans son offre, comment il entend contribuer à la politique environnementale de l'entreprise cliente.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Un certificat valable ISO 9001 (dernière version), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Les comptes annuels de l'entreprise 2022.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Dispositions techniques
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère: Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 12/09/2024 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 12/09/2024 11:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Juridictions de l’arrondissement judiciaire de Mons - cours de justice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Materia Nova
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Materia Nova
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Materia Nova
Numéro d’enregistrement: BE0472 056 933
Adresse postale: Avenue Nicolas Copernic, 3
Point de contact: Lucie Laret
Télécopieur: +32 65554903
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE 0671.516.647
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0004
Nom officiel: Juridictions de l’arrondissement judiciaire de Mons - cours de justice
Numéro d’enregistrement: BE0308357753
Adresse postale: Rue de Nimy 35
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 7763a1dd-8d74-47d1-99da-d8209c24c32c-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Les documents du marché ont été modifiés le 02/09/24.
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd6554b8-f9e5-49f1-9db3-27593cdc4a08 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 02/09/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication