Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-elisabeth - Ucl Namur

Accord cadre pour l'acquisition, l'installation et la maintenance d'arceaux chirurgicaux



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: MATÉRIEL D'IMAGERIE À USAGES MÉDICAL, DENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE
ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION, L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE D'ARCEAUX CHIRURGICAUX

Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord cadre pour l'acquisition, l'installation et la maintenance d'arceaux chirurgicaux
Description: Accord cadre pour l'acquisition, l'installation et la maintenance d'arceaux chirurgicaux
Identifiant de la procédure: 7c8347c5-5b0e-4c25-9e95-1963b7272054
Identifiant interne: PPP0L3-302/4164/2022/CHUUCLNamur/MEDICAL/ACCORD-CADRE-07
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: petit champ < 5kW
Description: petit champ < 5kW
Identifiant interne: 2021/CHUUCLNamur/MEDICAL/ACCORD-CADRE-26

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: Options exigées (voir annexe - contrat maintenance)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Saint-Jacques 501
Ville: Dinant
Code postal: 5500
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Dinant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue G. Therasse, 1
Ville: Yvoir
Code postal: 5530
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Place Louise Godin 15
Ville: Namur
Code postal: 5000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 04/06/2024
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché public étant passé sous forme d’accord-cadre, les quantités maximales pouvant être commandées dans ce cadre sont l'équivalent de 3 fois les quantités estimées. Une fois ce plafond atteint, l’accord-cadre aura épuisé ses effets et le lot concerné arrivera à expiration. Plus aucune commande ne pourra être passée sans préjudice des commandes en cours à la date de la notification par le PA de ce que le plafond de l’accord-cadre a été atteint.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité
Pondération (points, valeur exacte): 58
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Evolutivité
Pondération (points, valeur exacte): 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: grand champ > 10kW
Description: grand champ > 10kW
Identifiant interne: 2021/CHUUCLNamur/MEDICAL/ACCORD-CADRE-26

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: Options exigées (Voir annexe - maintenance)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Saint-Jacques 501
Ville: Dinant
Code postal: 5500
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Dinant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue G. Therasse, 1
Ville: Yvoir
Code postal: 5530
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Place Louise Godin 15
Ville: Namur
Code postal: 5000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 04/06/2024
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché public étant passé sous forme d’accord-cadre, les quantités maximales pouvant être commandées dans ce cadre sont l'équivalent de 3 fois les quantités estimées. Une fois ce plafond atteint, l’accord-cadre aura épuisé ses effets et le lot concerné arrivera à expiration. Plus aucune commande ne pourra être passée sans préjudice des commandes en cours à la date de la notification par le PA de ce que le plafond de l’accord-cadre a été atteint.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité
Pondération (points, valeur exacte): 58
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Evolutivité
Pondération (points, valeur exacte): 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: grand champ > 10kW + module vasculaire
Description: grand champ > 10kW + module vasculaire
Identifiant interne: 2021/CHUUCLNamur/MEDICAL/ACCORD-CADRE-26

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: Options exigées (Voir annexe - maintenance)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Saint-Jacques 501
Ville: Dinant
Code postal: 5500
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Dinant

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Avenue G. Therasse, 1
Ville: Yvoir
Code postal: 5530
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Place Louise Godin 15
Ville: Namur
Code postal: 5000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 04/06/2024
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché public étant passé sous forme d’accord-cadre, les quantités maximales pouvant être commandées dans ce cadre sont l'équivalent de 3 fois les quantités estimées. Une fois ce plafond atteint, l’accord-cadre aura épuisé ses effets et le lot concerné arrivera à expiration. Plus aucune commande ne pourra être passée sans préjudice des commandes en cours à la date de la notification par le PA de ce que le plafond de l’accord-cadre a été atteint.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité
Pondération (points, valeur exacte): 58
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Evolutivité
Pondération (points, valeur exacte): 2
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 619 600 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 15 444 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 866 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: CANON MEDICAL SYSTEMS BELGIUM NV/SA
Offre:
Identifiant de l’offre: CANON MEDICAL SYSTEMS BELGIUM NV/SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 485 600 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 513-1033
Titre: petit champ < 5kW
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Lauréat:
Nom officiel: Duomed Belgium nv
Offre:
Identifiant de l’offre: Duomed Belgium nv
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 430 820 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 513-1034
Titre: petit champ < 5kW
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Lauréat:
Nom officiel: Philips Belgium Commercial n.v/s.a.
Offre:
Identifiant de l’offre: Philips Belgium Commercial n.v/s.a.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 251 600 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 513-1035
Titre: petit champ < 5kW
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 251 600 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 573 800 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 894 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: CANON MEDICAL SYSTEMS BELGIUM NV/SA
Offre:
Identifiant de l’offre: CANON MEDICAL SYSTEMS BELGIUM NV/SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 5 936 400 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 517-1037
Titre: grand champ > 10kW
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Lauréat:
Nom officiel: Duomed Belgium nv
Offre:
Identifiant de l’offre: Duomed Belgium nv
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 6 188 940 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 517-1038
Titre: grand champ > 10kW
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Lauréat:
Nom officiel: Philips Belgium Commercial n.v/s.a.
Offre:
Identifiant de l’offre: Philips Belgium Commercial n.v/s.a.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 6 058 800 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 517-1039
Titre: grand champ > 10kW
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 5 936 400 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 6 469 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 684 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: CANON MEDICAL SYSTEMS BELGIUM NV/SA
Offre:
Identifiant de l’offre: CANON MEDICAL SYSTEMS BELGIUM NV/SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 4 197 600 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 521-1041
Titre: grand champ > 10kW + module vasculaire
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Lauréat:
Nom officiel: Duomed Belgium nv
Offre:
Identifiant de l’offre: Duomed Belgium nv
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 4 797 960 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 521-1042
Titre: grand champ > 10kW + module vasculaire
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Lauréat:
Nom officiel: Philips Belgium Commercial n.v/s.a.
Offre:
Identifiant de l’offre: Philips Belgium Commercial n.v/s.a.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 4 303 200 Euro
L’offre a été classée: non
Sous-traitance: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 521-1043
Titre: grand champ > 10kW + module vasculaire
Date de conclusion du marché: 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 4 197 600 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 4 797 960 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Numéro d’enregistrement: CHU-UCL-Namur
Adresse postale: Avenue Docteur G. Thérasse, 1
Ville: Yvoir
Code postal: 5530
Pays: Belgique
Point de contact: Jean-Yves Rosman
Téléphone: +32 81422695
Adresse internet: http://www.chuuclnamur.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE 0671.516.647
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur
Numéro d’enregistrement: 081830460
Adresse postale: Place du Palais de Justice
Ville: Namur
Code postal: 5000
Pays: Belgique
Adresse électronique: greffecivil.namur@just.fgov.be
Téléphone: +32 81251711
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel: CANON MEDICAL SYSTEMS BELGIUM NV/SA
Numéro d’enregistrement: 0420.346.134
Adresse postale: Ikaroslaan 49
Ville: Zaventem
Code postal: 1930
Pays: Belgique
Adresse électronique: info.be@eu.medical.canon
Téléphone: +32 24162300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel: Duomed Belgium nv
Numéro d’enregistrement: 0416.834.437
Adresse postale: Oeyvaersbosch 12
Ville: Aartselaar
Code postal: 2630
Pays: Belgique
Point de contact: André Morias
Adresse électronique: sam.decuyper@duomed.com
Téléphone: +32 38701140
Adresse internet: http://www.duomed.be/
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel: Philips Belgium Commercial n.v/s.a.
Numéro d’enregistrement: 0632.761.088
Adresse postale: Greenland Office Park - Avenue du Bourgmestre Etienne Demunter, 1
Ville: Jette
Code postal: 1090
Pays: Belgique
Adresse électronique: sales.support.BE@philips.com
Téléphone: +32 22874250
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 5886c736-a45b-4cfa-9b2a-9bd320ea3972 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 14/08/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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