Zp Ardennes Brabançonnes
ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET PERMUTATIONS DE PNEUS POUR LES VÉHICULES - Contrat cadre
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [ZP Ardennes brabançonnes] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: ENTRETIENS, RÉPARATIONS ET PERMUTATIONS DE PNEUS POUR LES VÉHICULES - Contrat cadre
Description: Objet de ce marché de services : Accord cadre relatif à un marché public de services, entretiens, réparations et permutations sur les véhicules de la zone de police « Ardennes brabançonnes » (y compris la fourniture de pièces). Les besoins de la zone de police ne pouvant être déterminés à l’avance, le marché se limite à ceux-ci sur base du prix horaire de la main d’œuvre pour des travaux mécaniques, de carrosserie ou d’autres travaux ainsi que le rabais accordé sur les pièces. Le nombre d’entretien et réparation pour la durée totale du marché, soit 48 mois, est estimé au montant HTVA de : - Pour le lot 1 : 6500 € - Pour le lot 2 : 18000 € - Pour le lot 3 : 5500 € - Pour le lot 4 : 4500 € - Pour le lot 5 : 300 € (uniquement la permutation des pneus) Ce chiffre, basé sur les dépenses enregistrées les années précédentes, ne constitue cependant qu’une estimation qui doit permettre au soumissionnaire d’estimer l’ampleur du marché. La zone de police transmettra des bons de commande successifs, au fur et à mesure des besoins et celui-ci stipulera le lieu de prestation du service, soit à la zone de police soit chez le prestaire. Ce lieu sera défini en fonction des services Une fois que le montant de l’estimation est atteint, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de mettre fin prématurément au marché sans indemnités. De même, aucune pénalité ne pourra être retenue à charge du pouvoir adjudicateur au cas où ce montant ne serait pas atteint. Le marché est divisé en lots comme suit : • Lot 1 : Motos BMW • Lot 2 : Skoda • Lot 3 : Toyota • Lot 4 : Volkswagen • Lot 5 : Dacia Duster
Identifiant de la procédure: f96c4b35-3ff0-4ec1-a1e9-f8e9a60d017e
Identifiant interne: CSC - 2024/1
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351000 Pneus pour charges légères
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: CSC - 2024/1 - 1
Description: Lot 1 : Motos BMW
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6,500 EUR
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: CSC - 2024/1 - 2
Description: Lot 2 : Skoda
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18,000 EUR
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: CSC - 2024/1 - 3
Description: Lot 3: Toyota
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5,500 EUR
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: CSC - 2024/1 - 4
Description: Lot 4: Volkswagen
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4,500 EUR
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: CSC - 2024/1 - 5
Description: Lot 5: Dacia Duster - uniquement la permutation et la réparation des pneus
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34351000 Pneus pour charges légères
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 EUR
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée
6 Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6,500 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: [ LOUYET WATERLOO ] ---
Soumissionnaire:
Identifiant de l’offre: LOUYET WATERLOO-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 88 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: 0
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: 0
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Entretien des véhicules - Lot 1 - Motos
Date de conclusion du marché: 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché:
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: ZP Ardennes brabançonnes
Numéro d’enregistrement: 0267318439_2332
Adresse postale: Chaussée de Wavre 107
Ville: Grez-Doiceau
Code postal: 1390
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Adresse électronique: zp.ab.hrlog@police.belgium.eu
Téléphone: 010232745
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: LOUYET WATERLOO
Numéro d’enregistrement: 0435448143_00424611-e000-4455-a7eb-1f8a02a47201
Adresse postale: Chaussée de Bruxelles 54
Ville: Waterloo
Code postal: 1410
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Adresse électronique: marco.darcangelo@louyet.be
Téléphone: 0472447008
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11 Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ecf5a282-419b-47b4-94d2-67ec5256273e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication