Académie Régionale De Police De Bruxelles

ACQUISITION DE MATÉRIEL DIDACTIQUE : CLOISONS MODULABLES POUR L’ENTRAINEMENT POLICIER (SHOOTHOUSE) POUR L’ACADEMIE REGIONALE DE POLICE DE BRUXELLES (ARPB)



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BELGIQUE: ÉQUIPEMENT DE POLICE
ACQUISITION DE MATÉRIEL DIDACTIQUE : CLOISONS MODULABLES POUR L’ENTRAINEMENT POLICIER (SHOOTHOUSE) POUR L’ACADEMIE REGIONALE DE POLICE DE BRUXELLES (ARPB)

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Académie Régionale de Police de Bruxelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ACQUISITION DE MATÉRIEL DIDACTIQUE : CLOISONS MODULABLES POUR L’ENTRAINEMENT POLICIER (SHOOTHOUSE) POUR L’ACADEMIE REGIONALE DE POLICE DE BRUXELLES (ARPB)
Description: Le marché porte sur l’acquisition et la fourniture de : - Parois amovibles et modulables pour créer des espaces didactiques pour des entrainements tactiques (PITIP); - Accessoires (objets et mobiliers) pour aménager ces espaces didactiques. Le présent marché est composé d'un lot unique. L’objet et le contenu de ce marché sont plus détaillés dans la partie III du présent cahier des charges (Description des exigences techniques minimales). [PITIP: Politionele Interventietechnieken - Techniques d'Intervention Police.]
Identifiant de la procédure: 356808bd-6e9a-4042-ae4d-00b5c878a102
Identifiant interne: 24 032
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35200000 Équipement de police

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir le CCH

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: 24 032 - 1
Description: Voir description du marché
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35200000 Équipement de police

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir le CCH

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Voir le CCH
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Voir le CCH
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Voir le CCH
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 09:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Académie Régionale de Police de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 1001519060_5458
Adresse postale: Rue du planeur 10
Ville: Haren
Code postal: 1130
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: legal@brusafe.brussels
Téléphone: +32 22741284
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: Rue de la Science 33, 1000 Bruxelles
Pays: Belgique
Adresse électronique: presse@conseildetat.be
Téléphone: (0)2 234 99 74
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: a3f2ccf5-9303-4362-9b86-d3150efd7f29-01

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: a0f966b4-fdb2-4449-8c7e-f3c1b1b4f262 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 17/07/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

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