Schaerbeek

Achat de papier et d’enveloppes pour les imprimantes et photocopieurs de l’administration communale



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: MACHINES, MATÉRIEL ET FOURNITURES DE BUREAU, EXCEPTÉ ORDINATEURS, IMPRIMANTES ET MEUBLES
ACHAT DE PAPIER ET D’ENVELOPPES POUR LES IMPRIMANTES ET PHOTOCOPIEURS DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Schaerbeek
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Achat de papier et d’enveloppes pour les imprimantes et photocopieurs de l’administration communale
Description: Achat de papier et d’enveloppes pour les imprimantes et photocopieurs de l’administration communale
Identifiant de la procédure: c3af711e-b2b5-4b61-9325-e68a9db2043f
Identifiant interne: Scha/achats/2024/031
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: B.6.1. Motifs d’exclusion obligatoire (Article 67 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: Scha/achats/2024/031 - 1
Description: Feuille de papier copieur A4 extra blanc 75/80gr
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour le lot 1, une liste des livraisons effectuées auprès de 4 acheteurs différents au cours des trois dernières années. Le montant total des livraisons auprès de chaque acheteur sera de minimum 100.000€ HTVA.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Les prix proposés par le soumissionnaire seront indiqués dans l’annexe 2. Le soumissionnaire qui remet le prix le plus bas recevra le maximum de point. Pour les autres, la règle de trois sera appliquée : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * poids du critère
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Schaerbeek
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Schaerbeek
Numéro d’enregistrement: 0207367687_636
Adresse postale: Place Colignon
Ville: Schaerbeek
Code postal: 1030
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: wrong.email@email.be
Téléphone: +32 22447678
Adresse internet: http://www.schaarbeek.be/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: 25e118a2-9cbb-4a4a-a912-a4da73500b6b-01
Description: Les échantillons seront remis, contre reçu, à l’adresse suivante : Imprimerie communale Rue Anatole France, 29 1030, Schaerbeek Et ce, entre le 15 et le 22 juillet 2024 entre 9h00 et 15h00. Avant la livraison des échantillons, le soumissionnaire enverra un mail à imprimeriecommunale@1030.be afin de prendre un rendez-vous.

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 02/07/2024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: ee74daa5-1507-4f4d-a45a-7165cfde1b1e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 02/07/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

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