Centrale De Négociation Pour Les Achats Hospitaliers
Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de boissons
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de boissons
Description: Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons
Identifiant de la procédure: 34b523c1-dea5-44c9-940a-6d016b21b849
Identifiant interne: Hôt28-Boissons-PO-UE-ACAH-2024-254
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir Documents du marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Hôt28-Boissons-PO-UE-ACAH-2024-254 - 1
Description: Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Voir Documents du marché
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance de Namur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Numéro d’enregistrement: 0828162937_1537
Adresse postale: Rue de la Pavée 8
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Rôles de cette organisation: Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de première instance de Namur
Numéro d’enregistrement: BE0308.357.753
Adresse postale: Place du Palais de Justice
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 1ac19e24-eaa1-4d36-9c65-1ce5c12a9687-01
Description: L'ACAH vient d'être informée que les quantités reprises à l'inventaire, basées sur les consommations des deux dernières années sont erronées. Les quantités ont donc été modifiées en conséquence, ce qui a pour effet de multiplier par près de 6 les volumes prévus dans l'accord-cadre. Les documents du marché (CSC + inventaire) ont été revus et sont disponibles en téléchargement dans l'espace Document. Les modifications apparaissent en relief dans les documents (en jaune dans le CSC, en rouge dans l'inventaire), pour faciliter le travail des soumissionnaires. Le délai de remise des offres est également prolongé de près de 3 semaines et le forum de questions réponses est rouvert, pour permettre de nouvelles questions.
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 19/06/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d9329ae8-6823-4cb0-91ff-74f607a1bd9c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 19/06/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication