Commune De Vresse-sur-semois
Travaux Forestiers 2024 / Voiries forestières
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1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Commune de Vresse-sur-Semois] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux Forestiers 2024 / Voiries forestières
Description: Travaux Forestiers 2024 / Voiries forestières
Identifiant de la procédure: ee695b6d-f80c-46a5-a963-1df0da4e0f1b
Identifiant interne: PPP0AQ-897/4124/CSC2023-69/897
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: LAFORET "BAN L'ABBE" comp. 172 - Reprofilage et nivellement sur 200 m de long et 3 m large
Description: LAFORET "BAN L'ABBE" comp. 172 - Reprofilage et nivellement sur 200 m de long et 3 m large
Identifiant interne: CSC2023-69/896
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Plusieurs lieux
Ville: Vresse-sur-Semois
Code postal: 5550
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 15 WORKING_DAY
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: [ CONSEIL D'ETAT ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Departement Nature et Forêt / cantonnement de Bièvre ] ---
Organisation qui signe le marché: [ Commune de Vresse-sur-Semois ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: LAFORET "TAILLE FROMAGE" - comp. 174 - Rechargement des nids de poules et tronçons dégradés
Description: LAFORET "TAILLE FROMAGE" - comp. 174 - Rechargement des nids de poules et tronçons dégradés
Identifiant interne: CSC2023-69/896
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Plusieurs lieux
Ville: Vresse-sur-Semois
Code postal: 5550
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 15 WORKING_DAY
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: [ CONSEIL D'ETAT ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Departement Nature et Forêt / cantonnement de Bièvre ] ---
Organisation qui signe le marché: [ Commune de Vresse-sur-Semois ] ---
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: ALLE "NANQUERETTE" - Rechargement d'un chemin sur 1000 m
Description: ALLE "NANQUERETTE" - Rechargement d'un chemin sur 1000 m
Identifiant interne: CSC2023-69/897 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Plusieurs lieux
Ville: Vresse-sur-Semois
Code postal: 5550
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 15 WORKING_DAY
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: [ CONSEIL D'ETAT ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Departement Nature et Forêt / cantonnement de Bièvre ] ---
Organisation qui signe le marché: [ Commune de Vresse-sur-Semois ] ---
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: SUGNY "BOULETTES" - comp. 724 - Rechargement du grand chemin de Laforêt
Description: SUGNY "BOULETTES" - comp. 724 - Rechargement du grand chemin de Laforêt
Identifiant interne: CSC2023-69/897 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Plusieurs lieux
Ville: Vresse-sur-Semois
Code postal: 5550
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Plusieurs lieux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Durée: 15 WORKING_DAY
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: [ CONSEIL D'ETAT ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Departement Nature et Forêt / cantonnement de Bièvre ] ---
Organisation qui signe le marché: [ Commune de Vresse-sur-Semois ] ---
6 Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 44,648.02 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: La dépense à approuver est inférieure à 143.000 euros HTVA (L. 17.6.2016, art. 42)
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: [ HOUTHOOFDT D & G ] ---
Soumissionnaire:
Identifiant de l’offre: HOUTHOOFDT D & G
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 2,800 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: No
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: No
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1960-3412
Titre: [ LAFORET "BAN L'ABBE" comp. 172 - Reprofilage et nivellement sur 200 m de long et 3 m large ] ---
Date de conclusion du marché: 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: [Commune de Vresse-sur-Semois] ---
6.1.4 Informations statistiques
Type d’irrégularité alléguée:
Offres ou demandes de participation reçues:
Offres: 2
Demandes de participation: 2
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 2,800 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2,900 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: [ HOUTHOOFDT Lionel & Fils SPRL ] ---
Soumissionnaire:
Identifiant de l’offre: HOUTHOOFDT Lionel & Fils SPRL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 5,100 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: No
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: No
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1965-3409
Titre: [ LAFORET "TAILLE FROMAGE" - comp. 174 - Rechargement des nids de poules et tronçons dégradés ] ---
Date de conclusion du marché: 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: [Commune de Vresse-sur-Semois] ---
6.1.4 Informations statistiques
Type d’irrégularité alléguée:
Offres ou demandes de participation reçues:
Offres: 2
Demandes de participation: 2
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 5,100 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 5,200 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: [ HOUTHOOFDT Lionel & Fils SPRL ] ---
Soumissionnaire:
Identifiant de l’offre: HOUTHOOFDT Lionel & Fils SPRL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 16,000 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: No
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: No
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1961-3417
Titre: [ ALLE "NANQUERETTE" - Rechargement d'un chemin sur 1000 m ] ---
Date de conclusion du marché: 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: [Commune de Vresse-sur-Semois] ---
6.1.4 Informations statistiques
Type d’irrégularité alléguée:
Offres ou demandes de participation reçues:
Offres: 2
Demandes de participation: 2
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 16,000 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 16,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: [ HOUTHOOFDT D & G ] ---
Soumissionnaire:
Identifiant de l’offre: HOUTHOOFDT D & G
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 20,748 EUR
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: No
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: No
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1962-3419
Titre: [ SUGNY "BOULETTES" - comp. 724 - Rechargement du grand chemin de Laforêt ] ---
Date de conclusion du marché: 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: [Commune de Vresse-sur-Semois] ---
6.1.4 Informations statistiques
Type d’irrégularité alléguée:
Offres ou demandes de participation reçues:
Offres: 2
Demandes de participation: 2
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 20,748 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 20,748 EUR
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Vresse-sur-Semois
Numéro d’enregistrement: 0216696911
Adresse postale: Rue Albert Raty, Vresse, 112
Ville: Vresse-sur-Semois
Code postal: 5550
Pays: Belgique
Point de contact: Josiane Martin
Adresse électronique: josiane.martin@vresse-sur-semois.be
Téléphone: +32 61210437
Télécopieur: +32 61501547
Adresse internet: http://www.vresse-sur-semois.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Departement Nature et Forêt / cantonnement de Bièvre
Numéro d’enregistrement: /
Adresse postale: Rue du Centre 4
Ville: BIEVRE
Code postal: 5555
Pays: Belgique
Point de contact: Stephan ADANT
Adresse électronique: stephan.adant@spw.wallonie.be
Téléphone: +32 61513089
Adresse internet: https://www.vresse-sur-semois.be/fr/ma-commune/division-nature-forets
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Adresse internet: http://www.raadvst-consetat.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel: HOUTHOOFDT D & G
Numéro d’enregistrement: 0878.215.927
Adresse postale: Rue du Champ de Tu,Ucimont 47
Ville: Bouillon
Code postal: 6833
Pays: Belgique
Adresse électronique: houthoofdt.dg@outlook.be
Téléphone: +32 61612381
Télécopieur: +32 61612381
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel: HOUTHOOFDT Lionel & Fils SPRL
Numéro d’enregistrement: 0460.411.191
Adresse postale: rue de la charité 42
Ville: BOUILLON
Code postal: 6833
Pays: Belgique
Point de contact: Cédric HOUTHOOFDT
Adresse électronique: hlf@outlook.be
Téléphone: +32 61466013
Télécopieur: +32 61466013
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11 Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 38245ca4-1456-4c68-a3a7-7f000c41bd95 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication