Ministère De La Communauté Française - Direction Générale De La Coordination Et De L'appui

Nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: SERVICES DE NETTOYAGE DE BÂTIMENTS
NETTOYAGE D’IMPLANTATIONS ADMINISTRATIVES, SPORTIVES, CULTURELLES ET D’AIDE À LA JEUNESSE DE LA COMMUNAUTÉ FRANÇAISE SELON DES MÉTHODES RESPECTUEUSES DE L’ENVIRONNEMENT

Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ministère de la Communauté française
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Description: Nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant de la procédure: 23ef19bc-3363-4cdf-8744-92b051fb1ab9
Identifiant interne: MP5312
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Espace 27 septembre
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Bassin de Bruxelles
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Bassin de Liège
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Bassin du Luxembourg
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Bassin de Namur
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Bassin du Brabant wallon
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Bassin du Hainaut sud
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Bassin du Hainaut centre
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Bassin de la Wallonie Picarde
Description: nettoyage d’implantations administratives, sportives, culturelles et d’aide à la jeunesse de la Communauté française selon des méthodes respectueuses de l’environnement
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/05/2025
Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Le pouvoir adjudicateur attribuera les différents lots aux soumissionnaires ayant remis l’offre régulière économiquement la plus avantageuse sur la base du prix TVAC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 479 850,08 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA _ LOT 01
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 479 850,08 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 479 850,08 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 619 628,37 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 02
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 619 628,37 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 619 628,37 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 552 981,39 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 03
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 552 981,39 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 552 981,39 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 364 565,83 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 04
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 364 565,83 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 364 565,83 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 555 587,18 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 05
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 555 587,18 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 555 587,18 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 305 555,51 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 06
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 305 555,51 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 305 555,51 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur du résultat: 342 686,67 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 07
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 342 686,67 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 342 686,67 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 484 006,94 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 08
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 484 006,94 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 484 006,94 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:
Nom officiel: JETTE CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: JETTE CLEAN-LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur du résultat: 233 505,24 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: JETTE CLEANING SA_LOT 09
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 233 505,24 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 233 505,24 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ministère de la Communauté française
Numéro d’enregistrement: 0316380940_6217
Département: Direction générale de la Coordination et de l'Appui
Adresse postale: Boulevard Leopold II, 44
Ville: Molenbeek-Saint-Jean
Code postal: 1080
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: marchespublics@cfwb.be
Téléphone: +32 8002000
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: JETTE CLEAN
Numéro d’enregistrement: 0447030636_e2c74126-8de1-4606-8d19-5e872440e104
Adresse postale: Rue Léon Theodor 157
Ville: Jette
Code postal: 1090
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: v.lechien@jette-clean.eu
Téléphone: 024260308
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0004

Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +3222349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: d612b208-a351-4244-a6cf-6dcf6d896713 - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 12/06/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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