Commune De Courcelles
Accord cadre : Fournitures classiques, matériel de bricolage et fournitures diverses
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Courcelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre : Fournitures classiques, matériel de bricolage et fournitures diverses
Description: Le marché est divisé en 3 lots comme suit : Lot 1 “Fournitures classiques” Commentaire : Fourniture de petit matériel (ciseaux, équerres, crayons,...) et de registres et cahiers Lot 2 “Matériel de bricolage” Commentaire : Fourniture de petit matériel de bricolage, peinture, etc... Lot 3 “Petites fournitures diverses” Commentaire : Fourniture de petit matériel pour le service population (pinces coupe-photo, C.I. enfants, pochettes plastiques, ...)
Identifiant de la procédure: 97e5b090-e932-468f-819a-56d8d712cb4d
Identifiant interne: PPP0BF-1402/4166/2024/FournituresClasiquesetdiverses/SC/0207
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: La date de début prévue pour les lots 1,2 et 3 n'est indiquée que pour pouvoir publier l'avis de marché. Il s'agît d'une date fictive.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fournitures classiques
Description: Fournitures classiques
Identifiant interne: 2024/FournituresClasiquesetdiverses/SC/0207
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Divers lieux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère: Description: Frais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère: Description: Délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère: Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Courcelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Matériel de bricolage
Description: Matériel de bricolage
Identifiant interne: 2024/FournituresClasiquesetdiverses/SC/0207
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Divers lieux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère: Description: Frais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère: Description: Délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère: Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Courcelles
Organisation qui signe le marché: Commune de Courcelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Petites fournitures diverses
Description: Petites fournitures diverses
Identifiant interne: 2024/FournituresClasiquesetdiverses/SC/0207
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Divers lieux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère: Description: Frais de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère: Description: Délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère: Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Courcelles
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 0 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 63 135,12 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 135,12 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BRICOLUX sa
Identifiant de l’offre: BRICOLUX sa
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 17 482,64 Euro
L’offre a été classée: non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: 3158-5089
Titre: Matériel de bricolage
Date de conclusion du marché: 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Commune de Courcelles
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 17 482,64 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 17 482,64 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Courcelles
Numéro d’enregistrement: 0207280387
Adresse postale: Rue Jean Jaurès, 2
Télécopieur: +32 71466969
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: BRICOLUX sa
Numéro d’enregistrement: BE 0412.998.185
Adresse postale: RUE SAINT ISIDORE - PARC INDUSTRIEL 2
Télécopieur: +32 84316372
Rôles de cette organisation: Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 781e65b4-fa87-47a1-bad8-5ffbc58a76ad - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 13/06/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication