Administration Communale De La Bruyère
Fourniture et placement d'un ensemble de jeux à Rhisnes, Warisoulx et Emines.
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Administration communale de La Bruyère
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et placement d'un ensemble de jeux à Rhisnes, Warisoulx et Emines.
Description: Fourniture et placement d'un ensemble de jeux à Rhisnes, Warisoulx et Emines.
Identifiant de la procédure: fd8af21c-585e-4998-bfa3-8bd6da8ef100
Identifiant interne: PPP10C-516/4056/MG/07/2023
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: Administration communale de La Bruyère
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: Administration communale de La Bruyère
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: Administration communale de La Bruyère
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: Administration communale de La Bruyère
2.1.4 Informations générales
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir Déclaration sur l'honneur)
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN ENSEMBLE DE JEUX À RHISNES
Description: FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN ENSEMBLE DE JEUX À RHISNES
Identifiant interne: MG/07/2023
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: Administration communale de La Bruyère
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Date de fin de durée: 30/09/2024
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): 20000,00
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère: Description: Qualité du matériel proposé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère: Description: Garantie proposée
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CASSART SPECIAL PRODUCTS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration communale de La Bruyère
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration communale de La Bruyère
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN ENSEMBLE DE JEUX À WARISOULX
Description: FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN ENSEMBLE DE JEUX À WARISOULX
Identifiant interne: MG/07/2023
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: Administration communale de La Bruyère
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Date de fin de durée: 30/09/2024
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): 20000,00
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère: Description: Qualité du matériel proposé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère: Description: Garantie proposée
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CASSART SPECIAL PRODUCTS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration communale de La Bruyère
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration communale de La Bruyère
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN ENSEMBLE DE JEUX À EMINES
Description: FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN ENSEMBLE DE JEUX À EMINES
Identifiant interne: MG/07/2023
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: Administration communale de La Bruyère
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Date de fin de durée: 30/09/2024
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): 20000,00
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère: Description: Qualité du matériel proposé
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère: Description: Garantie proposée
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère: Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 09:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CASSART SPECIAL PRODUCTS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Administration communale de La Bruyère
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Administration communale de La Bruyère
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Administration communale de La Bruyère
Numéro d’enregistrement: 1225215255
Adresse postale: Rue des Dames Blanches, 1
Point de contact: Michael GEUSE
Télécopieur: +32 81236517
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CASSART SPECIAL PRODUCTS
Numéro d’enregistrement: BE 0402944928
Adresse postale: Rue G. de Moriamé, n°20
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 0317a3aa-5f22-42a6-9f55-6d082ed9b81c-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Les documents du marché ont été modifiés le 30/05/24. Mauvais métré incorporé dans le cahier spécial des charges.
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ddb876b4-a2c2-4ddd-8c96-844fc2514b95 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/05/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 30/05/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication