Spi - Pôle Développement Immobilier

Travaux d'équipement complémentaire du parc d'activités économiques de Villers-le-Bouillet



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: TRAVAUX ROUTIERS
TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT COMPLÉMENTAIRE DU PARC D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VILLERS-LE-BOUILLET

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SPI - Pôle Développement Immobilier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Travaux d'équipement complémentaire du parc d'activités économiques de Villers-le-Bouillet
Description: Objet des travaux : TRAVAUX D’EQUIPEMENT COMPLEMENTAIRE AU PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE VILLERS-LE-BOUILLET. Dans le cadre du présent marché, SPI - Pôle Développement Immobilier souhaite favoriser l’insertion professionnelle en réalisant un effort de formation, d’insertion ou d’intégration socioprofessionnelle. Ce marché est un marché de Génie Civil au sens du CCT QUALIROUTES. Les travaux pour réaliser les aménagements consistent notamment et de manière non exhaustive en : • l’étude, la pose, l’entretien, la modification, et la dépose de la signalisation de chantier ; • la mise en œuvre des mesures de sécurité et santé sur l’ensemble du chantier et notamment l’établissement des blindages nécessaires. • du débroussaillement, de l’abattage d’arbres et l’essouchement ; • des travaux de démolition divers (bordures, fondations, éléments localisés…) ; • du sciage et fraisage de revêtements hydrocarbonés ; • des mises en CET/CTA de déchets issus du chantier ; • des terrassements en déblai et en remblai pour réalisation des voiries et pose de canalisations ; • la réalisation de remblai avec matériaux d’apport (sable stabilisé…) ; • la mise en œuvre d’éléments linéaires coulés en place et préfabriqués ; • la mise en œuvre d’un bassin d’infiltration enterré ; • la réalisation d’aqueducs d’eaux pluviales ; • la mise en œuvre des sous-fondations et fondations des nouvelles infrastructures ainsi que les essais à la plaque associés ; • la mise en œuvre de revêtements hydrocarbonés ; • la mise en œuvre de revêtements en pavés de béton ; • la mise en œuvre d’un plan qualité pour les revêtements hydrocarbonés ; • la réalisation de travaux d’équipement pour l’éclairage public ; • la réalisation des plantations ; • la réalisation de marquages routiers ; • la mise en place de la signalisation de police et directionnelle définitive ; Les travaux décrits ci-dessus ne sont pas exhaustifs, le détail des travaux est repris dans les clauses techniques et le métré récapitulatif annexés au présent cahier spécial des charges. Partie SWDE : Le marché comprend toutes les fournitures et tous les travaux utiles à la pose d’installation d’eau. Les travaux décrits au présent CSC comprennent : - tous les aménagements utiles au maintien de l'alimentation en eau dès l'instant où une mise hors service de longue durée des installations de distribution d'eau situées dans le périmètre du chantier s'avère nécessaire (interruption de l'alimentation d'une durée égale ou supérieure à 08 heures; dans ce cas, le matériel de distribution d'eau à mettre en œuvre pour l'établissement de la conduite-mère provisoire est mis à la disposition de l'entrepreneur - les terrassements nécessaires à l'exécution des travaux mentionnés ci-après ; - la fourniture et la pose (les accessoires, les tubulures, les pièces spéciales et les raccords y compris) des canalisations et des appareils renseignés aux métrés, aux plans ainsi qu'au présent cahier spécial des charges ; - les branchements de nouvelles conduites sur les canalisations existantes et la pose d'appareils sur celles-ci ; - la démolition et la réfection des revêtements de voirie, des empierrements, des bordures, des aqueducs, des égouts, des clôtures, des murs de clôture, etc. démontés ou démolis pour la réalisation des travaux ; - le passage des fossés, des aqueducs, des égouts, etc. ; - le croisement d'installations souterraines existantes telles que conduites, câbles, etc.; - la traversée de routes communales ; - la pose éventuelle d'une conduite provisoire ; - l'évacuation des déchets ; - L’entretien de tous les ouvrages pendant la durée des travaux, ainsi que pendant le délai de garantie ; Partie RESA GAZ : Objet des travaux : Système de qualification - Pose de conduites gaz sur le territoire du GRD Resa. Commentaire : Travaux de pose et assemblage de conduites de gaz BP et MP en PEHD et acier. Ces travaux sont situés sur le territoire du GRD RESA. Lieu d’exécution : sur le territoire du GRD RESA sa Intercommunale. Partie RESA ELECT : Objet des travaux : Système de qualification - pose de câbles souterrains BT, MT, de télédistribution, réalisation de jonctions, de terminales et de câblages BT, MT, travaux à exécuter sur le réseau d'éclairage public, repérage des installations ainsi que réalisation de plans de repérage. Lieu d’exécution : sur le territoire du GRD RESA SA Intercommunale Dumping social A l’occasion du présent marché, le pouvoir adjudicateur souhaite lutter contre le dumping social et la fraude sociale. En date du 30 juin 2017, le Bureau Exécutif de la SPI a adopté une Charte contre le dumping social jointe en annexe. Par cet acte, la SPI s'est engagée à promouvoir une concurrence loyale et lutter contre le Dumping social. Dans le cadre du présent marché, le pouvoir adjudicateur entend lutter contre le dumping social et la fraude sociale. Il entend également renforcer la cohésion sociale et le développement durable en réalisant un effort de formation, d’insertion ou d’intégration socioprofessionnelle.
Identifiant de la procédure: c40945b3-5a7b-44a5-a59e-5c9de5898ed8
Identifiant interne: PPP0MS-2071/4405/2023-2071
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Villers-le-Bouillet
Code postal: 4530
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: PAE Villers-le-Bouillet

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Villers-le-Bouillet
Code postal: 4530
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: PAE Villers-le-Bouillet

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: La date estimée de début des travaux que le système impose de renseigner est donnée à titre indicatif, étant donné qu’elle dépend de tous les accords administratifs nécessaires pour débuter les travaux.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Travaux d'équipement complémentaire du parc d'activités économiques de Villers-le-Bouillet
Description: Objet des travaux : TRAVAUX D’EQUIPEMENT COMPLEMENTAIRE AU PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE VILLERS-LE-BOUILLET. Dans le cadre du présent marché, SPI - Pôle Développement Immobilier souhaite favoriser l’insertion professionnelle en réalisant un effort de formation, d’insertion ou d’intégration socioprofessionnelle. Ce marché est un marché de Génie Civil au sens du CCT QUALIROUTES. Les travaux pour réaliser les aménagements consistent notamment et de manière non exhaustive en : • l’étude, la pose, l’entretien, la modification, et la dépose de la signalisation de chantier ; • la mise en œuvre des mesures de sécurité et santé sur l’ensemble du chantier et notamment l’établissement des blindages nécessaires. • du débroussaillement, de l’abattage d’arbres et l’essouchement ; • des travaux de démolition divers (bordures, fondations, éléments localisés…) ; • du sciage et fraisage de revêtements hydrocarbonés ; • des mises en CET/CTA de déchets issus du chantier ; • des terrassements en déblai et en remblai pour réalisation des voiries et pose de canalisations ; • la réalisation de remblai avec matériaux d’apport (sable stabilisé…) ; • la mise en œuvre d’éléments linéaires coulés en place et préfabriqués ; • la mise en œuvre d’un bassin d’infiltration enterré ; • la réalisation d’aqueducs d’eaux pluviales ; • la mise en œuvre des sous-fondations et fondations des nouvelles infrastructures ainsi que les essais à la plaque associés ; • la mise en œuvre de revêtements hydrocarbonés ; • la mise en œuvre de revêtements en pavés de béton ; • la mise en œuvre d’un plan qualité pour les revêtements hydrocarbonés ; • la réalisation de travaux d’équipement pour l’éclairage public ; • la réalisation des plantations ; • la réalisation de marquages routiers ; • la mise en place de la signalisation de police et directionnelle définitive ; Les travaux décrits ci-dessus ne sont pas exhaustifs, le détail des travaux est repris dans les clauses techniques et le métré récapitulatif annexés au présent cahier spécial des charges. Partie SWDE : Le marché comprend toutes les fournitures et tous les travaux utiles à la pose d’installation d’eau. Les travaux décrits au présent CSC comprennent : - tous les aménagements utiles au maintien de l'alimentation en eau dès l'instant où une mise hors service de longue durée des installations de distribution d'eau situées dans le périmètre du chantier s'avère nécessaire (interruption de l'alimentation d'une durée égale ou supérieure à 08 heures; dans ce cas, le matériel de distribution d'eau à mettre en œuvre pour l'établissement de la conduite-mère provisoire est mis à la disposition de l'entrepreneur - les terrassements nécessaires à l'exécution des travaux mentionnés ci-après ; - la fourniture et la pose (les accessoires, les tubulures, les pièces spéciales et les raccords y compris) des canalisations et des appareils renseignés aux métrés, aux plans ainsi qu'au présent cahier spécial des charges ; - les branchements de nouvelles conduites sur les canalisations existantes et la pose d'appareils sur celles-ci ; - la démolition et la réfection des revêtements de voirie, des empierrements, des bordures, des aqueducs, des égouts, des clôtures, des murs de clôture, etc. démontés ou démolis pour la réalisation des travaux ; - le passage des fossés, des aqueducs, des égouts, etc. ; - le croisement d'installations souterraines existantes telles que conduites, câbles, etc.; - la traversée de routes communales ; - la pose éventuelle d'une conduite provisoire ; - l'évacuation des déchets ; - L’entretien de tous les ouvrages pendant la durée des travaux, ainsi que pendant le délai de garantie ; Partie RESA GAZ : Objet des travaux : Système de qualification - Pose de conduites gaz sur le territoire du GRD Resa. Commentaire : Travaux de pose et assemblage de conduites de gaz BP et MP en PEHD et acier. Ces travaux sont situés sur le territoire du GRD RESA. Lieu d’exécution : sur le territoire du GRD RESA sa Intercommunale. Partie RESA ELECT : Objet des travaux : Système de qualification - pose de câbles souterrains BT, MT, de télédistribution, réalisation de jonctions, de terminales et de câblages BT, MT, travaux à exécuter sur le réseau d'éclairage public, repérage des installations ainsi que réalisation de plans de repérage. Lieu d’exécution : sur le territoire du GRD RESA SA Intercommunale Dumping social A l’occasion du présent marché, le pouvoir adjudicateur souhaite lutter contre le dumping social et la fraude sociale. En date du 30 juin 2017, le Bureau Exécutif de la SPI a adopté une Charte contre le dumping social jointe en annexe. Par cet acte, la SPI s'est engagée à promouvoir une concurrence loyale et lutter contre le Dumping social. Dans le cadre du présent marché, le pouvoir adjudicateur entend lutter contre le dumping social et la fraude sociale. Il entend également renforcer la cohésion sociale et le développement durable en réalisant un effort de formation, d’insertion ou d’intégration socioprofessionnelle.
Identifiant interne: 2023-2071 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Villers-le-Bouillet
Code postal: 4530
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: PAE Villers-le-Bouillet

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 16/09/2024
Durée: 180 {code|name|duration-unit.WORKING_DAY}

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir agréationNiveau(x) minimal(aux): Voii agréation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir agréationNiveau(x) minimal(aux): Voir agréation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: C (Entreprises générales de travaux routiers), estimé classe 6
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/2071/MS/2023

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire (10 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres: 06/06/2024 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/06/2024 11:00 +02:00
Lieu: Atrium Vertbois – rue du Vertbois 11
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPI - Pôle Développement Immobilier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPI - Pôle Développement Immobilier
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SPI - Pôle Développement Immobilier
Numéro d’enregistrement: DEV_IMMO
Adresse postale: Rue du Vertbois, 11
Ville: Liège
Code postal: 4000
Pays: Belgique
Point de contact: Michel Tillmann
Adresse électronique: michel.tillmann@spi.be
Téléphone: +32 42301289
Adresse internet: http://www.spi.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: BE 0931814266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Adresse internet: http://conseildetat.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: 9a5b0e97-ffdc-4d6b-a119-3fdb3a4bf740-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Les documents du marché ont été modifiés le 29/05/24. LOT-0001 - Le plan BE0121.000303-INFRA-PU-VP-21 a été ajouté aux documents téléchargeables. Il est disponible parallèlement au fichier .zip initial qui reste inchangé.

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: c62228e4-ba87-4ca5-bb50-1cc2c95361ec - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 29/05/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

Annonces similaires du BDA :