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CONCESSION DE TRAVAUX POUR LE DÉVELOPPEMENT D’UNE INFRASTRUCUTRE DE PADEL SUR LE SITE DE RENVAL - BASTOGNE



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS DESTINÉS AUX LOISIRS, AUX SPORTS, À LA CULTURE, À L'HÉBERGEMENT ET DE RESTAURANTS
CONCESSION DE TRAVAUX POUR LE DÉVELOPPEMENT D’UNE INFRASTRUCUTRE DE PADEL SUR LE SITE DE RENVAL - BASTOGNE

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: IDELUX Projets publics
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Bastogne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: CONCESSION DE TRAVAUX POUR LE DÉVELOPPEMENT D’UNE INFRASTRUCUTRE DE PADEL SUR LE SITE DE RENVAL - BASTOGNE
Description: La présente concession a pour objet la construction d’au moins trois terrains de padel indoor sur le site, le financement des travaux nécessaires à l’activité, leur mise en œuvre et l’exploitation de l’établissement, en ce compris les terrains de tennis intérieurs et la cafétéria. La concession consiste donc à créer une nouvelle offre sportive et à exploiter l’ensemble du site. Le concessionnaire devra obligatoirement respecter l’affectation sportive du site pendant toute la durée de la concession et faciliter au mieux les activités liées à la pratique du tennis et du padel. S’agissant d’un élément essentiel de la concession, toute utilisation du site y contrevenant constituera un manquement grave tel que défini dans la présent cahier des charges. Le concessionnaire désigné aura le droit exclusif d’exploitation du site à son seul bénéfice ainsi que toutes les obligations qui en découlent. En contrepartie du droit exclusif d’exploiter, le soumissionnaire paiera à l’adjudicateur une redevance annuelle constituée d’une partie fixe et d’une partie variable. La mission que l’adjudicateur entend confier au concessionnaire, à ses risques et périls et tout en préservant l’image du site, comprendra toutes les tâches nécessaires à une gestion performante d’un tel site sportif.
Identifiant de la procédure: 1a714f3d-0a37-4308-a61a-2218f4fe5293
Identifiant interne: 014-224

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/23/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: 014-224 - 1
Description: La présente concession a pour objet la construction d’au moins trois terrains de padel indoor sur le site, le financement des travaux nécessaires à l’activité, leur mise en œuvre et l’exploitation de l’établissement, en ce compris les terrains de tennis intérieurs et la cafétéria. La concession consiste donc à créer une nouvelle offre sportive et à exploiter l’ensemble du site. Le concessionnaire devra obligatoirement respecter l’affectation sportive du site pendant toute la durée de la concession et faciliter au mieux les activités liées à la pratique du tennis et du padel. S’agissant d’un élément essentiel de la concession, toute utilisation du site y contrevenant constituera un manquement grave tel que défini dans la présent cahier des charges. Le concessionnaire désigné aura le droit exclusif d’exploitation du site à son seul bénéfice ainsi que toutes les obligations qui en découlent. En contrepartie du droit exclusif d’exploiter, le soumissionnaire paiera à l’adjudicateur une redevance annuelle constituée d’une partie fixe et d’une partie variable. La mission que l’adjudicateur entend confier au concessionnaire, à ses risques et périls et tout en préservant l’image du site, comprendra toutes les tâches nécessaires à une gestion performante d’un tel site sportif.
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Bastogne (BE342)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les soumissionnaires démontreront qu’ils disposent des capacités économiques et financières suffisantes pour mener à bien la concession, à savoir d’une part entreprendre les travaux et d’autre part assurer la gestion de l’activité sportive et Horeca durant toute la période de la concession. Pour ce faire, les soumissionnaires joindront à leur dossier de remise d’offre la partie B du DPP (annexe 2 du présent cahier des charges) complétée et signée, les documents ci-dessous ainsi que tout autre document qu’ils pourraient juger utile de fournir. Si, pour une raison justifiée, un soumissionnaire n’est pas en mesure de fournir les informations demandées, il est admis à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur. • Pour les soumissionnaires organisés sous forme de société : - les statuts coordonnés ; - la composition de l’actionnariat ; - les bilans et comptes de résultats détaillés si possible des trois derniers exercices. Niveau minimal d’exigence : apporter la preuve de sa capacité à investir un montant minimum de 800.000,00 € pour la réalisation du projet. • Pour les soumissionnaires personnes physique possédant déjà le statut d’indépendant : - un extrait de leurs données reprises à la Banque-Carrefour des Entreprises (ou organisme équivalent pour les soumissionnaires non établis en Belgique) ; - les comptes d’exploitation détaillés si possible des trois derniers exercices ; - une situation active et passive de leur patrimoine affecté à leur activité professionnelle. Niveau minimal d’exigence : apporter la preuve de sa capacité à investir un montant minimum de 800.000,00 € pour la réalisation du projet. • Pour les soumissionnaires personnes physiques ne possédant pas encore le statut d’indépendant : - une copie de leur carte d’identité ; - une situation active et passive de leur patrimoine qu’ils comptent affecter à leur activité professionnelle. Niveau minimal d’exigence : apporter la preuve de sa capacité à investir un montant minimum de 800.000,00 € pour la réalisation du projet. En cas de groupement de personnes (morales ou physiques), la capacité économique et financière devra être démontrée au niveau du groupement. Néanmoins, chaque condition ou critère doit être entièrement satisfait par au moins un membre du groupement (article 37§3 de l’arrêté royal du 25 juin 2017). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger les soumissionnaires complémentairement à ce qu’ils auront fourni comme preuve de leur capacité économique et financière de mener à bien une telle concession afin d’éclaircir et/ou le cas échéant d’approfondir certains points.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les soumissionnaires démontreront qu’ils disposent des connaissances suffisantes pour mener à bien la concession en termes de gestion d’entreprise et de capacités techniques dans le domaine de la restauration. Les soumissionnaires apporteront la preuve de leur capacité technique par la fourniture des documents suivants : - Attestations ou diplômes prouvant qu’il a obtenu l’accès à la profession de restaurateur et qu’il remplit les conditions pour pouvoir s’inscrire à la Banque-Carrefour comme restaurateur. - Curriculum-vitae faisant état d’une expérience de travail de minimum 5 ans dans un établissement Horeca. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier les informations contenues dans le curriculum-vitae ou de demander la production de documents complémentaires prouvant son exactitude. Le candidat ayant pris la forme juridique de personne morale précisera l’identité de la personne ayant l’accès à la profession de restaurateur, en transmettant les attestions prouvant cet accès, ainsi que, le cas échéant, l’identité des associés. En cas de groupement d’entreprises, il n’est pas nécessaire que chacun des membres du groupement remplisse toutes les conditions de capacité professionnelle : il suffit qu’un seul membre du groupement remplisse toutes les conditions, ou qu’un membre remplisse certaines conditions et que d’autres membres remplissent les autres conditions. En tout état de cause, la ou les conditions remplies par un membre doivent être en lien avec l’objet de sa collaboration au sein du groupement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger les candidats complémentairement à ce qu’ils auront fourni comme preuve de leur capacité technique ou professionnelle de mener à bien une telle concession afin d’éclaircir et/ou le cas échéant d’approfondir certains points
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: La catégorie d’agréation exigée pour la réalisation des travaux est la catégorie D (entreprises générales de construction). La classe sera fonction du montant des investissements consentis par le concessionnaire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: 3.1.1. Le montant des investissements qui seront réalisés (60 points) Dans son formulaire d’offre, le soumissionnaire s’engage à réaliser certains investissements corporels dans des biens immeubles ou immeubles par destination (dont notamment les terrains de padel indoor) dont le pouvoir adjudicateur deviendra propriétaire au terme de la concession. Nombre de point = 60 x montant des investissements proposées / montant des investissements proposés le plus élevé de l’ensemble des offres. Notes importantes: Afin que les candidats ne surestiment pas artificiellement les montants des investissements dans le but d’obtenir une meilleure notation, dans l’éventualité où les montants réellement investis seraient inférieurs à ceux présenté dans l’offre, la différence serait acquise au pouvoir adjudicateur et reversée à celui-ci. Les factures liées aux investissements seront présentées au pouvoir adjudicateur. Dans le cadre des négociations, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de refuser certains investissements qui ne correspondraient pas aux attentes en termes d’exploitation, à la destination du lieu, etc. Un descriptif précis des investissements prévus est joint à l’offre.
Critère:
Type: Prix
Description: Le montant de la redevance fixe (10 points) Dans son formulaire d’offre, le soumissionnaire proposera une redevance annuelle fixe en euros par an qui sera versée au pouvoir adjudicateur. Le montant minimum de la redevance proposée sera de 5.000,00 euros. Nombre de point = 10 x redevance proposée / redevance proposée la plus élevé de l’ensemble des offres.
Critère:
Type: Prix
Description: 3.1.3. Le pourcentage de redevance variable (10 points) Dans son formulaire d’offre, le soumissionnaire proposera une redevance annuelle variable, exprimée en % du chiffre d’affaires global HTVA (toute l’activité de l’exploitation prévue par le concessionnaire sur le site). Cette partie variable sera de minimum 1% du chiffre d’affaires global HTVA. Nombre de point = 10 x le pourcentage proposée / pourcentage proposée le plus élevé de l’ensemble des offres.
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.1.4. Le délai avant ouverture des terrains de padel (5 points) Dans son formulaire d’offre, le soumissionnaire s’engage à ouvrir les terrains de padel indoor au public dans un délai compté en jours de calendrier à dater de la conclusion du marché. Nombre de point = 5 x délai le plus faible de l’ensemble des offres / délai proposé
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.1.5. Le projet proposé par le soumissionnaire (5 points) Le pouvoir adjudicateur examinera la qualité du projet au regard de la vision de développement qu’en propose le soumissionnaire, en vue de renforcer l’attractivité globale du site et sa dynamisation. Le soumissionnaire déposera une note de maximum 4 pages A4 (interligne normal, Times New Roman, 11) dans laquelle il exposera la manière avec laquelle il entend exploiter le site tout au long de la durée de la concession. Ladite note exposera le développement qu’entend mettre en œuvre le soumissionnaire notamment en matière Horeca et sportive.
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.1.6. La qualité du plan d’affaires proposé (5 points) Le soumissionnaire déposera son plan d’affaires reprenant chacun des volets suivants dans une note de 10 pages maximum A4 (interligne normal, Times New Roman, 11), hors tableaux, plans et illustrations : - Un volet investissements reprenant ; - une esquisse d’aménagement globale du site permettant au pouvoir adjudicateur de comprendre :  l’organisation générale du site et des bâtiments  les modifications apportées au bâtiment existant  les constructions prévues  etc. - un estimatif du coût des travaux et des investissements ventilé en fonction :  des différents espaces  du mobilier  Etc. Les documents comprendront toutes illustrations utiles (croquis, photos d’exemples, etc.) permettant au pouvoir adjudicateur de se forger une opinion précise des intentons du soumissionnaire. - un volet ressources humaines, listant les ressources humaines que le soumissionnaire entend affecter au projet. Il décrira brièvement l’ensemble des fonctions et les besoins ETP par fonction proposée ; - un volet politique de prix (tarifs), les horaires et le calendrier d’ouverture; - un volet promotion (cibles de clientèle et façon dont ces cibles seront atteintes); - un volet HORECA - un compte d’exploitation prévisionnel. Ce compte comprendra un détail du chiffre d’affaires par type de produits et de publics (Horeca, événements, sponsoring, …) ainsi que les postes de charges (achats, ressources humaines, amortissements, services et biens divers (assurances, nettoyage, frais généraux, énergie maintenance, promotion/communication, …)). Le soumissionnaire identifiera également ses besoins en trésorerie, sur base trimestrielle pour la première période d’exploitation (années 1 à 3) uniquement. Les hypothèses retenues pour établir ce plan seront exposées et justifiées. Le soumissionnaire précisera également, dans cette note, les sources de financement dont il disposera pour mener à bien l’exploitation du site selon le projet qu’il propose et suivant les deux périodes exposées ci-avant. Un soumissionnaire qui proposerait un compte d’exploitation prévisionnel non crédible verra son offre déclarée irrégulière.
Critère:
Type: Qualité
Description: 3.1.7. L’équipe proposée (5 points) Le soumissionnaire fournira une présentation de l’Equipe de direction, en charge de l’exploitation et du développement du projet. Par équipe de direction, il est entendu les personnes qui auront en charge les responsabilités quant à la vision stratégique, la gestion administrative, la gestion commerciale, la stratégie de communication, la gestion technique, la gestion du produit, la gestion pédagogique/culturelle, la gestion de l’activité Horeca. Pour chaque personne proposée pour exécuter la mission, le soumissionnaire expose l’expertise de la personne proposée, ses compétences et son rôle dans le projet qu’il propose au pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire fournira un CV pour chaque personne composant l’équipe de direction dédiée au projet, qui devra au minimum contenir les titres d’études et professionnels de celle-ci ainsi que son ancienneté au regard de la fonction qu’il exercera au cours du projet. Le pouvoir adjudicateur évaluera les offres au regard de la cohérence et de la pertinence de l’équipe proposée et des compétences mobilisées.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: IDELUX Projets publics
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: IDELUX Projets publics
Numéro d’enregistrement: 0832382635_2134
Adresse postale: Drève de l'Arc-en-Ciel, 98
Ville: Arlon
Code postal: 6700
Subdivision pays (NUTS): Arr. Arlon (BE341)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 63231810
Adresse internet: https://www.idelux.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Ville de Bastogne
Numéro d’enregistrement: BE0206.524.975
Ville: Bastogne
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@batogne.be
Téléphone: +3261240900
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931 814 266
Ville: Rue de la Science, 33 1040 BRUXELLES
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +3222349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 508afc47-8e07-408a-a48b-6018d4dcb8ab - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/05/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 17/05/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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