Asbl Ecoles Fondamentales Et Lycée De L'institut De L'enfant-jésus Nivelles

CAHIER SPECIAL DES CHARGES "NETTOYAGE DES LOCAUX DE DIFFERENTS BATIMENTS SCOLAIRES"



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: SERVICES DE NETTOYAGE DE LOGEMENTS, DE BÂTIMENTS ET DE VITRES
CAHIER SPECIAL DES CHARGES "NETTOYAGE DES LOCAUX DE DIFFERENTS BATIMENTS SCOLAIRES"

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ASBL Ecoles Fondamentales et Lycée de l'Institut de l'Enfant-Jésus Nivelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: CAHIER SPECIAL DES CHARGES "NETTOYAGE DES LOCAUX DE DIFFERENTS BATIMENTS SCOLAIRES"
Description: Nettoyage des locaux de différents bâtiments scolaires et de l'ensemble des vitres
Identifiant de la procédure: bd8481c7-f93a-44c3-9224-73240b660fc7
Identifiant interne: IEJN NETTOYAGE - 2024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: VOIR CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR LA LISTE COMPLETE DES MOTIFS D'EXCLUSION

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: NETTOYAGE DES DIFFERENTS LOCAUX SCOLAIRES
Description: NETTOYAGE DES DIFFERENTS LOCAUX SCOLAIRES
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: VOIR CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR LA LISTE COMPLETE DES CRITERES DE SELECTION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: VOIR CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR LA LISTE COMPLETE DES CRITERES D'ATTRIBUTION
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR LA LSITE COMPLETE DES CRITERES D'ATTRIBUTION

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: ASBL Ecoles Fondamentales et Lycée de l'Institut de l'Enfant-Jésus Nivelles
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: IEJN NETTOYAGE DES VITRES - 2024 - 2
Description: NETTOYAGE INTERIEUR ET EXTERIEUR DES VITRES
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: VOIR CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR LA LISTE COMPLETE DES CRITERES DE SELECTION

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/05/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: ASBL Ecoles Fondamentales et Lycée de l'Institut de l'Enfant-Jésus Nivelles
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ASBL Ecoles Fondamentales et Lycée de l'Institut de l'Enfant-Jésus Nivelles
Numéro d’enregistrement: 0409897551_2384
Adresse postale: Rue de Sotriamont, 1
Ville: NIVELLES
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Adresse électronique: JFAYT@HOTMAIL.COM
Téléphone: +32 67893800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: 4a0f6fd4-b7b3-4034-9084-32cf083498a1-01

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 02/05/2024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: a4c8132f-b374-49a0-9a26-a08d7bf513a4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 02/05/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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