Adjudication publique: Asbl Chu Helora

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ASBL CHU HELORA

Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fournitures de menuiserie

Description: Fournitures de menuiserie

Identifiant de la procédure: 381eb342-9548-4bc7-8baf-33d648a55fd9

Identifiant interne: PPP1ZY-415/4044/MENUISERIE-2024

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5

Ville: MONS

Code postal: 7000

Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)

Pays: Belgique

Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5

Ville: MONS

Code postal: 7000

Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)

Pays: Belgique

Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 348 000 EUR

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)

Faillite: Faillite. (voir DUME)

Corruption: Corruption. (voir DUME)

Concordat: Concordat préventif. (voir DUME)

Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME)

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)

Fraude: Fraude. (voir DUME)

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)

Insolvabilité: Insolvabilité. (voir DUME)

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)

Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME)

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)

Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)

Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)

Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)

État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir DUME)

Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME)

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Fournitures de menuiserie

Description: Fournitures de menuiserie

Identifiant interne: MENUISERIE-2024

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5

Ville: MONS

Code postal: 7000

Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)

Pays: Belgique

Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 03/06/2024

Durée: 48 MONTH

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 0 EUR

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Références de marchés de matériel de menuiserie exécutés ces 3 dernières annéesNiveau(x) minimal(aux): Nombre de références minimales : 3 clients différents pour au moins 100.000 € (montant cumulé des 3 marchés)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Chiffre d’affaire global au cours des trois derniers exercices (AR 18/04/2017, art. 67, §1er, 2° et §3). Niveau(x) minimal(aux): Pour chaque année, le montant du chiffre d’affaires doit être, au minimum, de 800.000€

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 80

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Catalogue en ligne

Pondération (points, valeur exacte): 10

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Quantité de produits en stock dans l'inventaire

Pondération (points, valeur exacte): 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/415/1ZY/2024,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/05/2024 10:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre: 180 DAY

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 28/05/2024 10:00 +02:00

Conditions du marché:

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de 1ère instance

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASBL CHU HELORA

Organisation qui reçoit les demandes de participation: ASBL CHU HELORA

Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

TED eSender: FPS Policy and Support

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ASBL CHU HELORA

Numéro d’enregistrement: 0801.643.533

Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5

Ville: MONS

Code postal: 7000

Pays: Belgique

Point de contact: Corinne Capron

Adresse électronique: marches.publics@jolimont.be

Téléphone: +32 476781720

Adresse internet: http://www.jolimont.be/

Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services

Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736

Ville: Antwerpen

Code postal: 2000

Pays: Belgique

Adresse électronique: info@3p.eu

Téléphone: +32 3 294 30 51

Rôles de cette organisation:

Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: FPS Policy and Support

Numéro d’enregistrement: BE001

Ville: Brussel

Code postal: 1000

Pays: Belgique

Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be

Téléphone: +32 2 740 80 00

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Tribunal de 1ère instance

Numéro d’enregistrement: BE0308357753

Adresse postale: Rue de Nimy 35

Ville: Mons

Code postal: 7000

Pays: Belgique

Adresse électronique: greffe.jap.mons@just.fgov.be

Téléphone: +32 65338580

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 9a745f0e-1749-4671-83a7-75c396b75b7d - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 18/04/2024 00:00 +02:00

Date d’envoi de l’avis (eSender): 18/04/2024 00:00 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Adjudications

Asbl Chu Helora

Fournitures de menuiserie

BELGIQUE: MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET ARTICLES CONNEXES
FOURNITURES DE MENUISERIE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d’exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

11.2 Informations relatives à la publication

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1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d’exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

11.2 Informations relatives à la publication

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