Service Public De Wallonie - Spw-o3.05.07 - Direction De Malmédy (direction Du Département De La Nature Et Des Forêts)
Marché de services pour la fourniture production et la plantation de plants forestiers
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Service public de wallonie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de services pour la fourniture production et la plantation de plants forestiers
Description: L’objet du marché est la prestation de services relatifs à la production et à la plantation des hêtres (fagus sylvatica). Description des services à exécuter : Les plants de hêtre seront plantés par placeaux de 40 plants en sous-étage avec un écartement de 1m sur 1m entre les plants et d’une distance de 10-12m entre les centres des placeaux, avec environ 40 placeaux par ha. La plantation à la tarière est obligatoire. Le diamètre du foret doit impérativement être adapté à la dimension de la racine.
Identifiant de la procédure: d792dd42-01bb-4a4b-b0e0-1ec9ffd237e2
Identifiant interne: O3.05.06-24-1006b
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir CSC
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: O3.05.06-24-1006b - 1
Description: Triage 101 – Hasselpath – plantation de 20.000 plants de hêtres (fagus sylvatica) – 70/+ cm – S2, S1R2 - regarnissage de hêtres dans des placeaux de hêtres (groupes de 40 plants) – regarnissage entre 10 et 30 plants par groupe. La plantation à la tarière est obligatoire. Le diamètre du foret doit impérativement être adapté à la dimension de la racine ! La surface de plantation doit éventuellement être préparée par le soumissionnaire (par ex. : élimination de la myrtille). La durée du marché est de 3 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La durée du marché est de 3 ans.
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-08+02:00 15:05:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 60 DAY
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: O3.05.06-24-1006b - 2
Description: Triage 105 – Weisser Stein et 106 - Buchholz – plantation de 20.000 plants de hêtres (fagus sylvatica) – 70/+ cm – S2, S1R2 - regarnissage de hêtres dans des placeaux de hêtres (groupes de 40 plants) – regarnissage entre 10 et 30 plants par groupe. La plantation à la tarière est obligatoire. Le diamètre du foret doit impérativement être adapté à la dimension de la racine ! La surface de plantation doit éventuellement être préparée par le soumissionnaire (par ex. : élimination de la myrtille). La durée du marché est de 3 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La durée du marché est de 3 ans.
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-08+02:00 15:05:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 60 DAY
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: O3.05.06-24-1006b - 3
Description: Triage 107 – Holzheim – plantation de 20.000 plants de hêtres (fagus sylvatica) – 70/+ cm – S2, S1R2 - les plants de hêtre seront plantés par bande ou par placeaux de 40 plants en sous-étage avec un écartement de 1m sur 1m entre les plants et d’une distance de 10-12m entre les centres des placeaux. La plantation à la tarière est obligatoire. Le diamètre du foret doit impérativement être adapté à la dimension de la racine ! La surface de plantation doit éventuellement être préparée par le soumissionnaire (par ex. : élimination de la myrtille). La réception des plants est réalisée suivant la procédure standardisée adoptée par le Département de la Nature et des Forêts (disponible sur demande). La durée du marché est de 3 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La durée du marché est de 3 ans.
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-08+02:00 15:05:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 60 DAY
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: O3.05.06-24-1006b - 4
Description: Triage 102 – Dreiherrenwald – plantation de 10.000 plants de hêtres (fagus sylvatica) – 70/+ cm – S2, S1R2 - les plants de hêtre seront plantés par bande ou par placeaux de 40 plants en sous-étage avec un écartement de 1m sur 1m entre les plants et d’une distance de 10-12m entre les centres des placeaux. La plantation à la tarière est obligatoire. Le diamètre du foret doit impérativement être adapté à la dimension de la racine ! La surface de plantation doit éventuellement être préparée par le soumissionnaire (par ex. : élimination de la myrtille). La réception des plants est réalisée suivant la procédure standardisée adoptée par le Département de la Nature et des Forêts (disponible sur demande). La durée du marché est de 3 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La durée du marché est de 3 ans.
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-08+02:00 15:05:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 60 DAY
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: O3.05.06-24-1006b - 5
Description: Triage 105 – Weisser Stein – plantation de 20.000 plants de hêtres (fagus sylvatica) – 70/+ cm – S2, S1R2 - les plants de hêtre seront plantés par bande ou par placeaux de 40 plants en sous-étage avec un écartement de 1m sur 1m entre les plants et d’une distance de 10-12m entre les centres des placeaux. La plantation à la tarière est obligatoire. Le diamètre du foret doit impérativement être adapté à la dimension de la racine ! La surface de plantation doit éventuellement être préparée par le soumissionnaire (par ex. : élimination de la myrtille). La réception des plants est réalisée suivant la procédure standardisée adoptée par le Département de la Nature et des Forêts (disponible sur demande). La durée du marché est de 3 ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: La durée du marché est de 3 ans.
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d’attribution
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-05-08+02:00 15:05:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 60 DAY
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'Etat
Organisation chargée des procédures de recours: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service public de wallonie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Service public de wallonie
Numéro d’enregistrement: 0316381138_6015
Département: SPW-O3.05.07 - Direction de Malmédy (Direction du département de la Nature et des Forêts)
Adresse postale: Avenue Monbijou 9
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Télécopieur: +32 80339393
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Numéro d’enregistrement: BCE 0850.032.378
Ville: Rue Lucien Namèche 54 5000 NAMUR
Téléphone: +32 81 32 19 00
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BCE 0931.814.266
Ville: Rue de la Science 33 1040 BRUXELLES
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aac0317c-ed55-4494-b300-ac675775403e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-04-03+02:00 00:00:00+02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-04-03+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication