Eupen

Rénovation du Bâtiment Hillstraße, 1/3/5/7 après les inondations



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: TRAVAUX DE CONSTRUCTION
RÉNOVATION DU BÂTIMENT HILLSTRASSE, 1/3/5/7 APRÈS LES INONDATIONS

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Eupen
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Rénovation du Bâtiment Hillstraße, 1/3/5/7 après les inondations
Description: Le présent marché est un marché de travaux qui a pour objet la rénovation d’un bâtiment suite aux innodations de juillet 2021. Le marché comprend notamment les travaux suivants : - la construction du gros œuvre fermé ; - la réalisation des parachèvements intérieurs ; - la réalisation de l’ensemble des installations électriques, sanitaires et de chauffage ; - l’aménagement des abords. Le descriptif complet de l’objet du marché figure dans les clauses techniques du cahier des charges.
Identifiant de la procédure: c4e96f50-770c-4f61-9396-737a8f4f0f2b
Identifiant interne: AM " RADERMACHER & SCHOFFERS -BICE " CA
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: (1) Motifs d’exclusion Les motifs d’exclusion énoncés aux articles 67 (motifs d’exclusion obligatoire liés à une condamnation pénale), 68 (motifs d’exclusion obligatoires liés aux obligations fiscales et de sécurité sociale) et 69 (motifs d’exclusion facultatifs) de la loi du 17 juin 2016 sont applicables. Ces motifs d’exclusion s’appliquent à tout soumissionnaire ainsi qu’à tout membre d’un groupement d’opérateurs économiques et à tout tiers à la capacité duquel le soumissionnaire entend faire appel pour répondre aux critères de sélection. (2) Mesures correctrices Le soumissionnaire qui se trouve dans l’une des situations visées aux articles 67 (motifs d’exclusion obligatoire liés à une condamnation pénale) ou 69 (motifs d’exclusion facultatifs) peut prouver que les mesures qu’il a prises suffisent à démontrer sa fiabilité malgré l’existence d’un motif d’exclusion pertinent (« mesures correctrices »). Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67, le soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices au début de la procédure. Si le pouvoir adjudicateur estime cette preuve suffisante, le soumissionnaire concerné n’est pas exclu de la procédure de passation. À cette fin, le soumissionnaire prouve d’initiative qu’il a versé ou entrepris de verser une indemnité en réparation de tout préjudice causé par l’infraction pénale ou la faute, clarifié totalement les faits et circonstances en collaborant activement avec les autorités chargées de l’enquête et pris des mesures concrètes de nature technique et organisationnelle et en matière de personnel propre à prévenir de nouvelles infractions pénales ou de nouvelles fautes. Les mesures prises par le soumissionnaire sont évaluées en tenant compte de la gravité de l’infraction pénale ou de la faute ainsi que de ses circonstances particulières. Lorsque les mesures sont jugées insuffisantes, la décision motivée d’exclusion en fait état. Un opérateur économique qui a été exclu par un jugement définitif de la participation à des procédures de passation de marché ou de concession n’est pas autorisé à faire usage de mesures correctrices pendant la période d’exclusion fixée par ledit jugement dans les États membres où le jugement produit ses effets. Ces règles s’appliquent à tout soumissionnaire ainsi qu’à tout membre d’un groupement d’opérateurs économiques et à tout tiers à la capacité duquel le soumissionnaire entend faire appel pour répondre aux critères de sélection.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: AM " RADERMACHER & SCHOFFERS -BICE " CA - 1
Description: Lot 1 : Démolitions – Gros œuvre – Stabilité – Parachèvements – Abords
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-09-02+02:00
Durée: 450 DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: Référence faite aux critères de sélection mentionnés dans les documents de marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le pouvoir adjudicateur choisira l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères d’attribution suivants : (1) Prix/coût d’exécution du chantier (100 points).

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière: Le montant du cautionnement à constituer par l’adjudicataire est fixé à 5 % du montant de la valeur initiale du lot (hors TVA).
Date limite de réception des offres: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Service de Médiation de la Communauté germanophone de Belgique
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
TED eSender: FÖD Politik und Unterstützung

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: AM " RADERMACHER & SCHOFFERS -BICE " CA - 2
Description: Lot 2 : HVAC – Sanitaire
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-09-02+02:00
Durée: 450 DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: Référence faite aux critères de sélection mentionnés dans les documents de marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le pouvoir adjudicateur choisira l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères d’attribution suivants : (1) Prix/coût d’exécution du chantier (100 points).

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière: Le montant du cautionnement à constituer par l’adjudicataire est fixé à 5 % du montant de la valeur initiale du lot (hors TVA).
Date limite de réception des offres: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Service de Médiation de la Communauté germanophone de Belgique
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
TED eSender: FÖD Politik und Unterstützung

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: AM " RADERMACHER & SCHOFFERS -BICE " CA - 3
Description: Lot 3 : Électricité – Détection incendie – Installation de photovoltaïques
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-09-02+02:00
Durée: 450 DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: Référence faite aux critères de sélection mentionnés dans les documents de marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le pouvoir adjudicateur choisira l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères d’attribution suivants : (1) Prix/coût d’exécution du chantier (100 points).

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière: Le montant du cautionnement à constituer par l’adjudicataire est fixé à 5 % du montant de la valeur initiale du lot (hors TVA).
Date limite de réception des offres: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Service de Médiation de la Communauté germanophone de Belgique
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
TED eSender: FÖD Politik und Unterstützung

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: AM " RADERMACHER & SCHOFFERS -BICE " CA - 4
Description: Lot 4 : Ascenseur
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-09-02+02:00
Durée: 450 DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: Référence faite aux critères de sélection mentionnés dans les documents de marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Le pouvoir adjudicateur choisira l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères d’attribution suivants : (1) Prix/coût d’exécution du chantier (100 points).

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière: Le montant du cautionnement à constituer par l’adjudicataire est fixé à 5 % du montant de la valeur initiale du lot (hors TVA).
Date limite de réception des offres: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-10+02:00 11:00:00+02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Service de Médiation de la Communauté germanophone de Belgique
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
TED eSender: FÖD Politik und Unterstützung

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Eupen
Numéro d’enregistrement: 0206618215_954
Adresse postale: Am Stadthaus 1
Ville: Eupen
Code postal: 4700
Subdivision pays (NUTS): Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Adresse électronique: marchespublics@eupen.be
Téléphone: +32 87595811
Télécopieur: +32 87595800
Adresse internet: https://www.eupen.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Département: Procédure du Contentieux administratif
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 022349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Service de Médiation de la Communauté germanophone de Belgique
Numéro d’enregistrement: 0652750810
Adresse postale: Platz des Parlaments 1
Ville: Eupen
Code postal: 4700
Pays: Belgique
Adresse électronique: beschwerde@dg-ombudsdienst.be
Téléphone: +32 800 98759
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: eed89570-2b8b-438a-b2c1-54d98f8e1d3c-02
Description: 1) Addendum Omissions relatives à l'étanchéisation des nouvelles maçonneries 2) Addendum Erratum N°1 relatif au lot 02 - Installation de Chauffage - Ventilation - Rafraichissement d'air 3) Documents, fichiers et précisions à la suite des questions posées sur le forum, état au 22 mars 2024
Description: 1) Nachtrag Auslassungen in Bezug auf das Abdichten des neuen Mauerwerks 2) Nachtrag Erratum Nr. 1 zu Los 02 – Heizung – Lüftung – Luftkühlungsanlage 3) Dokumente, Dateien und Präzisierungen zu den im Forum gestellten Fragen, Stand 22. März 2024

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 2024-03-22+01:00

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 9bf2d7c9-253f-42e8-867e-85bd96587f86 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-22+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-22+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français allemand

11.2 Informations relatives à la publication

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