Adjudications

Rca Chaudfontaine Développement

Rénovation énergétique du complexe d'Embourg



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: RÉPARATION ET ENTRETIEN D'INFRASTRUCTURES SPORTIVES
RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU COMPLEXE D'EMBOURG

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: RCA Chaudfontaine développement
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Rénovation énergétique du complexe d'Embourg
Description: Les travaux du présent dossier visent la rénovation énergétique du complexe sportif d’Embourg pour la RCA Chaudfontaine Développement ceux-ci s’inscrivent dans le cadre des subsides du « Plan de relance pour la Wallonie – Appel à projets pour la rénovation énergétique des infrastructures sportives ». L’objectif de ce projet est de réduire au minimum de 35 % les consommations énergétiques du bâtiment. De plus, des travaux non économiseurs d’énergie sont intégrés dans le dossier mais ne peuvent dépasser le ratio suivant : 70% de travaux économiseurs d’énergie et 30 % de travaux non économiseurs. Les travaux seront réalisés en trois phases (détail voir clauses administratives) : • Phase 1 : hall de sport ; • Phase 2 : bureau et cafétéria ; • Phase 3 : vestiaires. Le but de ce phasage est de réduire un maximum la fermeture des implantations en réduisant le temps d’occupations des locaux. Lors de l’exécution de la phase, seul la zone concernée sera inaccessible par le public Les lieux d’exécution sont définis comme suit (voir également plans et métrés) : - Au Chession 8 – 4053 Embourg - numéro de marché : TS-230116. Le soumissionnaire s'engage à respecter le principe du DNSH dans sa globalité.
Identifiant de la procédure: 793d5f6e-5df0-47d4-9d79-6b046c898e97
Identifiant interne: PPP07G-2297/4112/RCA2023/2297
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212290 Réparation et entretien d'infrastructures sportives

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Au Chession 8
Ville: Embourg
Code postal: 4053
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Complexe sportif d'Embourg

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Au Chession 8
Ville: Embourg
Code postal: 4053
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Complexe sportif d'Embourg

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: La date de démarrage des travaux est indicative et n'engage pas le pouvoir adjudicateur, cependant les délais d'exécution des travaux sont établis comme suit: Délai d’exécution du marché : 270 jours de calendrier pour l’ensemble du chantier de base (cf. critères d’attribution). Article 76 : il n’est pas dérogé à l’article 76 de l’[AR 2013‐01‐14]. Fin des travaux : la réception provisoire des travaux doit être réalisée et accordée pour le 1er octobre 2025 au plus tard. Période d’exécution du marché : pas d’application. Délais partiels : − phase 1 – hall de sports : 4 mois et de rigueur ; − phase 2 – bureaux et cafétéria : 4 mois et de rigueur ; − phase 3 – piscine : 4 mois et de rigueur. Reconduction : le marché ne comporte pas de reconduction(s)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Rénovation énergétique du complexe d'Embourg
Description: Rénovation énergétique du complexe d'Embourg
Identifiant interne: RCA2023/2297

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212290 Réparation et entretien d'infrastructures sportives
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223500 Structures en béton armé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45342000 Pose de clôtures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311100 Travaux de câblage électrique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45315600 Installations basse tension
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332200 Travaux d'installation de distribution d'eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45333000 Travaux d'installation du gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Au Chession 8
Ville: Embourg
Code postal: 4053
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Complexe sportif d'Embourg

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-08-05+02:00
Date de fin de durée: 2025-10-01+02:00

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE: Ce projet est subsidié par INFRASPORT - Département des infrastructures locales – Direction des Infrastructures sportives – Boulevard du Nord 8 à 5000 Namur. Le projet est financé dans le cadre du PNRR « Plan national pour la reprise et la résilience », par l’Union Européenne et plus particulièrement par la Facilité pour la reprise et la résilience (RRF) Union européenne-NextGenerationEU.

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Expériences antérieuresNiveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit posséder une capacité technique et financière nécessaire pour exécuter le marché. Cette capacité est établie par : − liste de travaux : la présentation de la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificats de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants. Les modalités de preuve et le minimum exigé sont : − les références concernent une rénovation de bâtiment similaire ; − un montant de minimum 2.500.000 € HTVA ; − les travaux devront au-moins être réceptionnés provisoirement (le statut réception provisoire ou définitive devra apparaitre)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Sous-traitanceNiveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire indique de la part du marché que l’opérateur économique a éventuellement l’intention de sous-traiter. Les modalités de preuve et le minimum exigé sont : la remise d’une « fiche sous-traitant » par sous-traitant éventuel avec indication de la part sous-traitée.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: DésamiantageNiveau(x) minimal(aux): Dans le cas de travaux de désamiantage, les exigences substantielles suivantes sont également d’application : - les traitements simples de désamiantage visés à l’article VI.3-54 du [CODE 2017-04-28] sont exécutés par une entreprise dont les travailleurs ont suivi une formation adéquate de 8 heures et un recyclage annuel, conformément aux dispositions dudit arrêté ; - le soumissionnaire joint à son offre la preuve que les travailleurs affectés à ce travail sont titulaires d’un certificat de formation adéquat et, le cas échéant, d’un recyclage. Pour les entreprises étrangères, les certificats de formation et de recyclage équivalents doivent être traduits dans la langue du marché ; - les traitements de désamiantage visés aux articles VI.3-55-66 (traitement d’amiante friable selon la méthode du sac à manchon et traitement d’amiante friable selon la méthode de la zone fermée hermétiquement) du [CODE 201704-28] sont exécutés par une entreprise qui dispose d’un agrément tel que prévu par le titre VI.4 du [CODE 201704-28]. Les travailleurs doivent avoir suivi une formation adéquate de 32 h et un recyclage annuel, conformément aux dispositions dudit code ; - le pouvoir adjudicateur procède lui-même à la vérification de cette condition sur le site du SPF : http://www.emploi.belgique.be/liste_enleveurs_amiante.aspx
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 7
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 90

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Réduction du délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/2297/7G/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 2024-05-23+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 300 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-23+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de Liège
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RCA Chaudfontaine développement
Organisation qui reçoit les demandes de participation: RCA Chaudfontaine développement
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: RCA Chaudfontaine développement
Numéro d’enregistrement: 0698.582.518
Adresse postale: Avenue du centenaire 14
Ville: Embourg
Code postal: 4053
Pays: Belgique
Point de contact: Georges PIRET
Téléphone: +32 43615543
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal de Première Instance de Liège
Numéro d’enregistrement: 0308357753
Adresse postale: Rue de Bruxelles 2-3
Ville: Liège
Code postal: 4000
Pays: Belgique
Adresse électronique: greffe.tpilie@just.fgov.be
Téléphone: +32 42227888
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: ac703357-1b52-4150-a0dc-2276e3615e11 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-21+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-21+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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