Sibelga
Sibelga - Taques d'accès
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Sibelga - Taques d'accès
Description: L’objet de la procédure de passation de marché est la fourniture de taques pour l’accès aux cabines souterraines et aux vannes enterrées. Le marché se compose de 2 lots : Lot 1 : Taque d’accès cabine-souterraine Lot 2 : Taque d’accès cabine-souterraine sur mesure Le but du marché est de conclure un Accord-Cadre avec un Opérateur Economique et un Adjudicataire de réserve. Le marché sera attribué à l’offre économiquement la plus avantageuse. Pour le lot 1, les 2 meilleures offres se verront attribuer un contrat. Dans le respect de l’Article 47 de l’arrêté royal exécution du 14 Janvier 2013, le contrat de l’offre la mieux classée sera activé, et l’autre sera inactif. Si le premier contractant ne remplit pas ses obligations, le système en cascade pourra être activé, et le contrat du deuxième Adjudicataire sera activé. Le lot 2 correspondant aux taques sur mesure, il sera attribué à tous les offrants conformes du lot 1 avec l’objectif de remettre en concurrence chaque besoin du lot (principe de mini-compétition entre tous les Adjudicataires du lot).
Identifiant de la procédure: abf7534d-40ff-4fbc-9062-4776e384292d
Identifiant interne: SIB23LF1801
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423760 Couvercles d'accès
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 180 000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 770 000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: cfr Dossier de Sélection
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Taque d'accès cabine souterraine
Description: Fourniture de taques d'accès pour l'accès aux cabines souterraines et aux vannes enterrées.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423760 Couvercles d'accès
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-11-01+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: cfr Dossier de Sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: cfr Dossier de Sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-04-15+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: cfr Cahier Spécial des Charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
TED eSender: FOD Beleid en Ondersteuning
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Taque d'accès cabine souterraine sur mesure
Description: Fourniture de taques pour l’accès aux cabines souterraines et aux vannes enterrées sur mesure.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423760 Couvercles d'accès
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-11-01+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: cfr Dossier de Sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: cfr Dossier de Sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-04-15+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: cfr Cahier Spécial des Charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
TED eSender: FOD Beleid en Ondersteuning
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d’enregistrement: 0222869673_441
Adresse postale: Quai des usines 16
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Télécopieur: +32 22743268
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Ville: Bruxelles - Brussel
Téléphone: +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d5f0e5a9-35f1-45e6-80c6-574f03837d1d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-13+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-13+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication