Adjudications

Hainaut Gestion Du Patrimoine De La Province De Hainaut

Installation de 3 classes modulaires préfabriquées et d'un auvent.



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: ASSEMBLAGE ET MONTAGE DE STRUCTURES PRÉFABRIQUÉES
INSTALLATION DE 3 CLASSES MODULAIRES PRÉFABRIQUÉES ET D'UN AUVENT.

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Hainaut Gestion du Patrimoine de la Province de Hainaut
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Installation de 3 classes modulaires préfabriquées et d'un auvent.
Description: Installation de 3 classes modulaires préfabriquées et d'un auvent.
Identifiant de la procédure: 2d269e2f-2752-4e1e-8213-1a70d5bfb14a
Identifiant interne: PPP0Y1-1808/4069/P/39069
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Cognebeau , 52 Bis
Ville: Soignies
Code postal: 7060
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies - Site Cognebeau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Cognebeau , 52 Bis
Ville: Soignies
Code postal: 7060
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies - Site Cognebeau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Cognebeau , 52 Bis
Ville: Soignies
Code postal: 7060
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies - Site Cognebeau

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: ATTENTION : Les dates de commencement des travaux renseignées dans l'avis de marché sont purement fictives. Les dates exactes seront déterminées en accord avec l'agent technique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies. Site « Cognebeau » - n° de bâtiment : S-55402-01-01 - Installation de 3 classes modulaires et préfabriquées et d'un auvent. LOT 1 : bloc modulaire et auvent.
Description: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies. Site « Cognebeau » - n° de bâtiment : S-55402-01-01 - Installation de 3 classes modulaires et préfabriquées et d'un auvent. LOT 1 : bloc modulaire et auvent.
Identifiant interne: P/39069 - 1808 - LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Cognebeau , 52 Bis
Ville: Soignies
Code postal: 7060
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies - Site Cognebeau

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-12-31+01:00
Durée: 90 WORKING_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique et professionnelle du soumissionnaire Néant - L'article 70 de l’A.R. du 18/04/17 est d'application - Le pouvoir adjudicateur se satisfait de la preuve de l’agréation pour opérer la sélection des soumissionnairesNiveau(x) minimal(aux): -
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacité économique et financière Néant - L'article 70 de l’A.R. du 18/04/17 est d'application - Le pouvoir adjudicateur se satisfait de la preuve de l’agréation pour opérer la sélection des soumissionnairesNiveau(x) minimal(aux): -
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Conformément à l'article 61§4 de l'AR du 15/07/2011, il est demandé au soumissionnaire de joindre à son offre un extrait de casier judiciaire datant de moins de 6 mois.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: lot 1 : D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 3 D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 3
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1808/Y1/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 09:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-08+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: Hainaut Gestion du Patrimoine de la Province de Hainaut, Avenue Général de Gaulle, 102 - 1er étage, 7000 MONS
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LA LOUVIERE - District du Centre-Thudinie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hainaut Gestion du Patrimoine de la Province de Hainaut
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies. Site « Cognebeau » - n° de bâtiment : S-55402-01-01 - Installation de 3 classes modulaires et préfabriquées et d'un auvent. LOT 2 - Mise en sécurité du bloc modulaire
Description: Les dates de commencement des travaux sont purement fictives. Les dates exactes seront déterminées en accord avec l'agent technique.
Identifiant interne: P/39069 - 1808 - LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45312200 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45343220 Travaux d'installation d'extincteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45343200 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Rue Cognebeau , 52 Bis
Ville: Soignies
Code postal: 7060
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: SOIGNIES - Lycée Provincial des Sciences et des Technologies - Site Cognebeau

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-12-31+01:00
Durée: 15 WORKING_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: L'agréation n'est pas exigée: - fournir une liste des travaux antérieurs similaires exécutés au cours des trois dernières années pour un montant cumulé 17.780 €
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: L'agréation n'est pas exigée: * - fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires des deux dernières années dans le domaine faisant l'objet du dossier Chiffre d'affaires à prouver : 35.540 €
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Conformément à l'article 61§4 de l'AR du 15/07/2011, il est demandé au soumissionnaire de joindre à son offre un extrait de casier judiciaire datant de moins de 6 mois.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: lot 1 : D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 3 D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 3
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1808/Y1/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 09:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-04-08+02:00 09:00:00+02:00
Lieu: Hainaut Gestion du Patrimoine de la Province de Hainaut, Avenue Général de Gaulle, 102 - 1er étage, 7000 MONS
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LA LOUVIERE - District du Centre-Thudinie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hainaut Gestion du Patrimoine de la Province de Hainaut
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Hainaut Gestion du Patrimoine de la Province de Hainaut
Numéro d’enregistrement: HGP
Adresse postale: Avenue Général de Gaulle, 102 - 1er étage
Ville: MONS
Code postal: 7000
Pays: Belgique
Point de contact: Alexandra Navez
Adresse électronique: hgp.dbmp@hainaut.be
Téléphone: +32 65382639
Télécopieur: +32 65382540
Adresse internet: http://portail.hainaut.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: LA LOUVIERE - District du Centre-Thudinie
Numéro d’enregistrement: DCT
Adresse postale: Avenue Rêve d'Or 5
Ville: La Louvière
Code postal: 7100
Pays: Belgique
Point de contact: Marylène WILLIAME
Adresse électronique: marylene.williame@hainaut.be
Téléphone: +32 64222295
Télécopieur: +32 64220611
Adresse internet: http://portail.hainaut.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science, 33
Ville: Bruxelles (Etterbeek)
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: c010ccaf-93e7-4736-85a9-383d912406d0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-08+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-08+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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