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La livraison de pieces de rechange pour modules WC pour le matériel roulant.
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: La livraison de pieces de rechange pour modules WC pour le matériel roulant.
Description: La livraison de pièces de rechange pour modules WC pour le matériel roulant. Ce marché se présente en divers lots. Pour certains de ces lots, nous demandons une marque spécifique (SEMVAC, SATEK, ALTE, EVAC, DOWALDWERKE). Pour d’autres lots, des marques sont suggérées (autrement dit, nous sommes ouverts aux alternatives pour autant qu’elles correspondent à nos besoins). Les candidats peuvent soumettre leur candidature si 1 ou plusieurs de ces lots les intéressent. Pour l’exécution de ce marché, la SNCB a l’intention de travailler sur base d’un plan de livraison / « Scheduling agreement » avec la communication de prévisions pour les livraisons à effectuer.
Identifiant de la procédure: e0260d99-ee35-4e48-84c0-86f50e3c5f1d
Identifiant interne: C2E/0004497257
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 38 100 000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 100 000 EUR
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: C2E/0004497257 - 1
Description: La livraison de pièces de rechange pour modules WC pour le matériel roulant. Ce marché se présente en divers lots. Pour certains de ces lots, nous demandons une marque spécifique (SEMVAC, SATEK, ALTE, EVAC, DOWALDWERKE). Pour d’autres lots, des marques sont suggérées (autrement dit, nous sommes ouverts aux alternatives pour autant qu’elles correspondent à nos besoins). Les candidats peuvent soumettre leur candidature si 1 ou plusieurs de ces lots les intéressent. Pour l’exécution de ce marché, la SNCB a l’intention de travailler sur base d’un plan de livraison / « Scheduling agreement » avec la communication de prévisions pour les livraisons à effectuer.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411700 Lunettes, abattants, cuvettes et réservoirs de chasse d'eau de WC
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411710 Sièges de WC
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411740 Cuvettes de WC
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mechelen (BE212)
Informations complémentaires: CW Mechelen
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires: AT Forest
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Informations complémentaires: AC Salzinnes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-13+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 38 100 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l’avis de marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier: Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCB
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
TED eSender: FOD Beleid en Ondersteuning
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d’enregistrement: 0203430576_5631
Département: SNCB-Procurement
Adresse postale: Avenue de la Porte de Hal 40
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'état
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4c8453dc-d356-4c4f-81f8-3babeceab738 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-06+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-06+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication