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UCL SA 2023.36 - ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LE MONTAGE DE MOBILIERS POUR LES NOUVEAUX ESPACES D'APPRENTISSAGE DE TYPE LEARNING CENTER ET POUR DES ESPACES LOUNGES DE L’UCLOUVAIN.
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Université catholique de Louvain
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: UCL SA 2023.36 - ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LE MONTAGE DE MOBILIERS POUR LES NOUVEAUX ESPACES D'APPRENTISSAGE DE TYPE LEARNING CENTER ET POUR DES ESPACES LOUNGES DE L’UCLOUVAIN.
Description: UCL SA 2023.36 - ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LE MONTAGE DE MOBILIERS POUR LES NOUVEAUX ESPACES D'APPRENTISSAGE DE TYPE LEARNING CENTER ET POUR DES ESPACES LOUNGES DE L’UCLOUVAIN
Identifiant de la procédure: fc4c7b27-ec3b-467d-8b74-2b7d0167f1ec
Identifiant interne: UCL SA 2023.36
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: UCL SA 2023.36 - 1
Description: LOT 1 : Gamme de fauteuils en tissus modulable
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 950 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: UCL SA 2023.36 - 2
Description: LOT 2 : Chaise de réunion
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: UCL SA 2023.36 - 3
Description: LOT 3 : Coussin d'assise
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: UCL SA 2023.36 - 4
Description: LOT 4 : Gamme de fauteuils permettant un ilot d'isolement
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: UCL SA 2023.36 - 5
Description: LOT 5 : Cloisonnette acoustique à poser
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 250 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: UCL SA 2023.36 - 6
Description: LOT 6: casiers
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 500 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: UCL SA 2023.36 - 7
Description: LOT 7 : Rayonnage en "huit"
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: UCL SA 2023.36 - 8
Description: LOT 8 : Mobilier d'extérieur
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 500 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: UCL SA 2023.36 - 9
Description: LOT 9 : Dalle acoustique murale
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 900 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
6. Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 102 592 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 102 592 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 102 592 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 42 200 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 42 200 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 42 200 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 6 600 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 6 600 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 6 600 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 124 420 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 124 420 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 124 420 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 23 900 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 23 900 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 23 900 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 55 440 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 55 440 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 55 440 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: FREDERIC ROBERT S.P.R.L.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur du résultat: 43 182 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 43 182 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 84 374 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur du résultat: 45 765 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 45 765 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 45 765 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Nom officiel: BEDIMO S.A.
Identifiant de l’offre: UCL SA 2023.36 - lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur du résultat: 35 580 EUR
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: UCL SA 2023.36 - lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 2023-12-21+01:00
Date de conclusion du marché: 2024-01-18+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: true
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 35 580 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 35 580 EUR
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Université catholique de Louvain
Numéro d’enregistrement: 0419052272_4769
Département: Université catholique de Louvain - Service des Achats
Adresse postale: 1, Place de l'Université
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
Numéro d’enregistrement: BE03.0835.7753
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: BEDIMO S.A.
Numéro d’enregistrement: 0861.140.462
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Rôles de cette organisation: Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0008 LOT-0009
8.1 ORG-0005
Nom officiel: FREDERIC ROBERT S.P.R.L.
Numéro d’enregistrement: 0431.492.523
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Rôles de cette organisation: Lauréat de ces lots: LOT-0007
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3561174d-ec3d-4fc8-a9ab-f5efbad14482 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-02-27+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication