Opérateur De Transport De Wallonie
Mise en concurrence des circuits Cars - Business Unit Hainaut
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1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Opérateur de Transport de Wallonie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Mise en concurrence des circuits Cars - Business Unit Hainaut
Description: Mise ne concurrence des services réguliers spécialisés de transport scolaire Business Unit Hainaut
Identifiant de la procédure: ca10c7ff-ae3a-44cd-a9f1-c450520aceaf
Identifiant interne: DG-SOIM-2024-04
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0021
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0022
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 22
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0023
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0024
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0025
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0026
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0027
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0028
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0029
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 29
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0030
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 30
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0031
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 31
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0032
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 32
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0033
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 33
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0034
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 34
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0035
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 35
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0036
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 36
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0037
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 37
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0038
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0039
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 39
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0040
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 40
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0041
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 41
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0042
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 42
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0043
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 43
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0044
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 44
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0045
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 45
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0046
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 46
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0047
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 47
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0048
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 48
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0049
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 49
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0050
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 50
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0051
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 51
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0052
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 52
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0053
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 53
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0054
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 54
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0055
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 55
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0056
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 56
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0057
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 57
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0058
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 58
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0059
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 59
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0060
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 60
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0061
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 61
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0062
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 62
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0063
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 63
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0064
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 64
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0065
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 65
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0066
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 66
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0067
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 67
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0068
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 68
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0069
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 69
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0070
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 70
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0071
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 71
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0072
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 72
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0073
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 73
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0074
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 74
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0075
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 75
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0076
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 76
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0077
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 77
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0078
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 78
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0079
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 79
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0080
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 80
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0081
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 81
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0082
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 82
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0083
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 83
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0084
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 84
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0085
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 85
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0086
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 86
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0087
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 87
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0088
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 88
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0089
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 89
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0090
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 90
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0091
Titre: DG-SOIM-2024-04 - 91
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Opérateur de Transport de Wallonie
Numéro d’enregistrement: 0242069339_615
Adresse postale: avenue du Gouverneur Bovesse 96
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 19982f57-08e3-4036-8c01-35341395314a - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-02-02+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication