Adjudications

Commune D'awans

Aménagement des abords de l'extension de la Maison communale et d'un parc - Opération coeur de village



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER
AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE L'EXTENSION DE LA MAISON COMMUNALE ET D'UN PARC - OPÉRATION COEUR DE VILLAGE

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Commune d'Awans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Aménagement des abords de l'extension de la Maison communale et d'un parc - Opération coeur de village
Description: Chapitre 1 (zone nord) : Aménagement des abords de l’extension de la maison communale - Création de voiries d’accès en béton brossé et pavés desservant la nouvelle maison communale (marché par des tiers) et d’un parking en dalles béton remplies de gravier - Réalisation d’un muret de soutènement en béton damé. - Réaménagement de la zone trottoir avec un nouvel arrêt de bus. - Nouvelles plantations de vivaces, d’arbres et de haies. - Réalisation d’un terrain de pétanque, de bancs en béton damé. Le PA se réserve le droit de ne pas faire procéder aux travaux de la zone nord, en fonction de l'avancement du dossier de la Nouvelle Maison communale. Chapitre 2 (zone sud) : Aménagement d’un parc et création d’une entrée plantée depuis la rue des écoles - Démolition du revêtement hydrocarboné du parking, des revêtements pavés, démolition de rampe existante et du muret de soutènement, débroussaillage des zones plantées - Création d’une circulation piétonne et d’une terrasse du hall des sports en pavés - Nouvelles zones perméables (et stationnement) en dalles gazon remplies de gravier - Nouvelle zones plantées (vivaces, noues, arbres) - Transformation d’une partie du terrain de football en parc comprenant une circulation PMR en béton (y compris un chemin d’accès en légère pente (inférieure à 4%) en remplacement de la rampe existante), une circulation accessible PMR en revêtement stabilisé et des zones surbaissées avec prairie pour gestion des eaux de pluie. - Plantation de prairies fleuries, d’arbres plantés et d’une haie libre, mise en place de modules de jeux pour enfants, de tables de pique-nique et de bancs. Les travaux s'effectueront en partie sur le réseau III
Identifiant de la procédure: 8b7fdb9b-9f6b-4c53-9550-0fd62eefd3ad
Identifiant interne: PPP0DE-559/4021/2023.06
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: AWANS
Code postal: 4340
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Commune d'Awans

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: AWANS
Code postal: 4340
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Commune d'Awans

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Aménagement des abords de l'extension de la Maison communale et d'un parc - Opération coeur de village
Description: ZONE NORD - Création de voiries d’accès en béton brossé et pavés desservant la nouvelle maison communale (marché par des tiers) et d’un parking en dalles béton remplies de gravier - Réalisation d’un muret de soutènement en béton damé. - Réaménagement de la zone trottoir avec un nouvel arrêt de bus. - Nouvelles plantations de vivaces, d’arbres et de haies. - Réalisation d’un terrain de pétanque, de bancs en béton damé.
Identifiant interne: 2023.06

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options:
Description des options: Options exigées (O9005*. Module sport: échelle de singe O9006*. Module sport: station pull up O9007* Module sport: presse inclinée O9008. Module sport: barre triple push up O9009*. Module sport: barres parallèles O7136 Mobilier urbain: banc en béton F2210 Sous-fondation de type granulaire, type 1, Z=10 cm O9001* Revêtement d'aire de jeux en gravier (E=30 cm) O9008*. Buts de football pour le terrain informel)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville: AWANS
Code postal: 4340
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Commune d'Awans

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-10-14+02:00
Durée: 330 CALENDAR_DAY

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être inscrit sur un registre professionnel ou du commerce de leur Etat membre d'établissement et joint à son offre la preuve de son inscriptionNiveau(x) minimal(aux): /
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Deux références de parc/espaces publics avec identification des travaux et des essences végétales plantées. Ces références doivent être similaires à celles prévues dans le cadre du présent marché. Ces références doivent avoir fait l'objet de réceptions provisoires au cours des cinq dernières années au maximum, calculées à partir de la date ultime de dépôt des offres. Chaque référence doit être présentée à l'aide des documents suivants: - des photos des espaces publics (maximum 2) et des espaces plantés (minimum 2) - une attestation de bonne exécution émanant du maître de l'ouvrageNiveau(x) minimal(aux): Montant minimum total chacune de 300.000 euros HTVA et avec un montant lié d'au moins 50.000 euros HTVA pour le volet plantation pour chacune d'elles.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Minimum 250.000 euros par an
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. * Le Pouvoir adjudicateur procèdera à la vérification de la situation sur le plan des dettes sociales et de la situation fiscale des soumissionnaires, sur la base des attestations disponibles électroniquement pour le Pouvoir adjudicateur. Un extrait du casier judiciaire sera réclamé auprès du soumissionnaire pressenti.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: G (Entreprises de terrassements), Classe 4
Utilisation de ce critère: Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/559/DE/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure); Cautionnement complémentaire 1 (10 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres: 2024-03-06+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2024-03-06+01:00 11:00:00+01:00
Lieu: Commune d'Awans, Rue des Ecoles, 4 à 4340 AWANS
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service administratif des Travaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Service administratif des Travaux

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Commune d'Awans
Numéro d’enregistrement: 0207338389
Adresse postale: Rue des Ecoles, 4
Ville: AWANS
Code postal: 4340
Pays: Belgique
Adresse électronique: trav@awans.be
Téléphone: +32 43640631
Adresse internet: http://www.awans.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Service administratif des Travaux
Numéro d’enregistrement: 207338389
Adresse postale: Place Communale, 6
Ville: AWANS
Code postal: 4340
Pays: Belgique
Adresse électronique: trav@awans.be
Téléphone: +32 4364063132
Adresse internet: http://www.awans.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0003

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@raadvst-consetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 4e6307a9-8daa-47a9-9794-8934f6847804 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-01-30+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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