Adjudications

Société Des Transports Intercommunaux De Bruxelles - Stib - Société Des Transports Intercommunaux De Bruxelles / Mivb - Maatschappij Voor Het Intercommunaal Vervoer

Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus de la STIB



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


Belgique - Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes - Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus de la STIB

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus de la STIB
Description: L’objet du présent marché concerne la conclusion d'un contrat d’entretien pour l’exécution d’un entretien préventif et correctif sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus de la STIB. Par ailleurs, des révisions mid-life peuvent être demandées (tant pour la climatisation que pour le chauffage). Ces autobus sont dispersés sur les différentes localisations, qui peuvent varier régulièrement. Le marché est réparti en lots, avec un lot prévu par constructeur. Ci-dessous, vous trouverez les différents types en usage actuellement : • BLUEBUS 12M D1 STD ELE ; • MERCEDES CITARO 0530G D2 ART EURO V ; • MERCEDES CITARO C2 D3 STD EURO VI ; • MERCEDES CITARO GC2 D3 ART EURO VI ; • MINIBUS SPRINTER ; • IVECO URBANWAY 18 D1 ART HYB ; • IVECO URBANWAY 18 D2 ART HYB ; • SOLARIS URBINO 18LE D1 ART ELE ; • SOLARIS URBINO E8.9 D1 MIDIBUS ELE ; • VAN HOOL A330 D2 STD EURO VI ; • VAN HOOL PROTOTYPE HYDROGENE ; • VOLVO 7900 D1 STD HYB ; • VOLVO 7900 D2 STD HYB ; Sur base de l’art. 124 §1, sous-paragraphe 8° de la Loi sur les Marchés publics de 2016, le marché pourra s’élargir ultérieurement en ajoutant d’autres constructeurs/séries d’autobus. Les adjudicataires seront alors invités à remettre une offre pour les lots complémentaires. La valeur totale estimée de ce marché est comprise entre 18.500.000 euros et 19.500.000 euros pour une période de 96 mois ou 8 ans. Si des adjudicataires effectuent l’entretien ainsi que les interventions en régie, l’adjudicateur le considérera comme un atout. Le nombre envisagé d’adjudicataires est, de préférence, de 2 (par lot), les soumissionnaires les deuxième mieux classés, par ordre décroissant, pouvant servir de backup. Les participants doivent explicitement indiquer dans leur candidature pour quels lots ils souhaitent participer.
Identifiant de la procédure: 4a126626-c9e7-4a76-8a13-a279aa86660c
Identifiant interne: CW26923
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: No
Principales caractéristiques de la procédure: Voire guide de sélection
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19,000,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Dans un premier temps, l’avis de marché concerne un appel à candidatures. La candidature doit être introduite par la remise d’un dossier tel que décrit dans le guide de sélection §1.1 « Conditions de participation ». Dans une deuxième phase, après l’évaluation des candidatures, le cahier des charges sera remis aux entreprises sélectionnées, de sorte qu’elles puissent remettre leur offre. Dans le cadre du RGPD, le candidat reste lui-même responsable pour l’obtention des autorisations nécessaires des contacts indiqués.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: [Le candidat ne peut pas se trouver dans une des situations décrites aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 : Voir Document Unique de Marché Européen (DUME) en annexe à l’avis de marché : à importer et compléter obligatoirement sur le site internet https://uea.publicprocurement.be. Pour plus d’informations, voir le Guide de sélection §1.1.1 « Explication relative au Document Unique de Marché Européen ».
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des « Evobus » de la STIB
Description: Exécution de l’entretien tant préventif que correctif sur les systèmes de climatisation et de chauffage des « Evobus », qui représentent environ 218 véhicules.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-05-20+02:00
Durée: 8 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché ne peut pas être reconduit
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Voire guide de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voire guide de sélection
Description: Voire guide de sélection
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Voire guide de sélection
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voire guide de sélection
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voire guide de sélection
Montage financier: Voire guide de sélection
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Van Hool »
Description: Exécution de l’entretien tant préventif que correctif sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Van Hool », qui représentent environ 177 véhicules.
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-05-20+02:00
Durée: 8 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché ne peut pas être reconduit.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Voire guide de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voire guide de sélection
Description: Voire guide de sélection
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Voire guide de sélection
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voire guide de sélection
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voire guide de sélection
Montage financier: Voire guide de sélection
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui traite les offres: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des « Blue Bus » de la STIB
Description: Exécution de l’entretien tant préventif que correctif sur les systèmes de climatisation et de chauffage des « Blue Bus », qui représentent environ 5 véhicules.
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-05-20+02:00
Durée: 8 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché ne peut pas être reconduit
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Voire guide de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voire guide de sélection
Description: Voire guide de sélection
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Voire guide de sélection
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voire guide de sélection
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Zie selectieleidraad
Montage financier: Voire guide de sélection
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui traite les offres: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Iveco »
Description: Exécution de l’entretien tant préventif que correctif sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Iveco », qui représentent environ 159 véhicules.
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-05-20+02:00
Durée: 8 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché ne peut pas être reconduit.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Voire guide de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voire guide de sélection
Description: Voire guide de sélection
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière: Voire guide de sélection
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voire guide de sélection
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voire guide de sélection
Montage financier: Voire guide de sélection
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Solaris »
Description: Exécution de l’entretien tant préventif que correctif sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Solaris », qui représentent environ 31 véhicules.
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-05-20+02:00
Durée: 8 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché ne peut pas être reconduit
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Voire guide de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voire guide de sélection
Description: Voire guide de sélection
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Voire guide de sélection
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voire guide de sélection
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voire guide de sélection
Montage financier: Voire guide de sélection
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui traite les offres: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Entretien sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Volvo »
Description: Exécution de l’entretien tant préventif que correctif sur les systèmes de climatisation et de chauffage des autobus « Volvo », qui représentent environ 235 véhicules.
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-05-20+02:00
Durée: 8 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché ne peut pas être reconduit
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Zie selectieleidraad
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voire guide de sélection
Description: Voire guide de sélection
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Voire guide de sélection
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voire guide de sélection
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voire guide de sélection
Montage financier: Voire guide de sélection
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Organisation qui traite les offres: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0247499953_5898
Département: STIB - Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles / MIVB - Maatschappij voor het Intercommunaal vervoer
Adresse postale: Rue Royale 76  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: order@stib-mivb.be
Téléphone: +32 490436804
Télécopieur: +32 25153281
Adresse internet: http://www.stib.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d’état
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: Brussel
Pays: Belgique
Adresse électronique: Info@raadvst-consetat.be
Téléphone: +32 22349611
Adresse internet: http://www.raadvst-consetat.be
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e3da4a3d-926a-4a67-8956-51a634fa4bc5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-12-21+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication

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