Adjudications

Université Libre De Bruxelles

conception, la réalisation et l’acquisition de l’infrastructure principale du festival scientifique itinérant CurieuCity »



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Belgique - Services d'organisation de festivals - conception, la réalisation et l’acquisition de l’infrastructure principale du festival scientifique itinérant CurieuCity »

Avis de marché – régime assoupli

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Université Libre de Bruxelles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: conception, la réalisation et l’acquisition de l’infrastructure principale du festival scientifique itinérant CurieuCity »
Description: Le présent marché porte sur la conception, la réalisation et l’acquisition de l’infrastructure principale du festival scientifique itinérant «CurieuCity.Brussels». Celle-ci sera composée d’une série d’éléments scénographiques modulaires, visuellement attrayants et reconnaissables. Ces éléments scénographiques devront être conçus afin d’être disposés dans l’espace public en extérieur, mais également en intérieur dans des lieux partenaires.
Identifiant de la procédure: 17358405-d156-4867-a3d5-ba71d6ba3802
Identifiant interne: PPP0LF-3548/3255/Scéno.festival_FS.ULB_2023
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure: procédure négociée directe avec publication préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79953000 Services d'organisation de festivals
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue F. D. Roosevelt, 50 - CP150  
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Département de l'Administration Financière - Entité Marchés Publics
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue F. D. Roosevelt, 50 - CP150  
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Département de l'Administration Financière - Entité Marchés Publics
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: conception, la réalisation et l’acquisition de l’infrastructure principale du festival scientifique itinérant CurieuCity »
Description: conception, la réalisation et l’acquisition de l’infrastructure principale du festival scientifique itinérant CurieuCity »
Identifiant interne: Scéno.festival_FS.ULB_2023
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue F. D. Roosevelt, 50 - CP150  
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Département de l'Administration Financière - Entité Marchés Publics
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-02-05+01:00
Durée: 11 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global généré au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Compte tenu du marché envisagé, celui-ci devra au minimum atteindre 75.000 € par an pour les trois dernières années.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conformément à l’article 39 de l’AR du 18 avril 2017, le simple fait de remettre offre constitue une déclaration implicite sur l'honneur de l'opérateur économique qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. Le PA se procurera lui-même, par voie électronique, les documents suivants pour l'ensemble des opérateurs économiques de nationalité belge : - une attestation récente du greffe du tribunal de commerce compétent de laquelle il ressort qu'il n’est pas en situation de faillite, de concordat judiciaire ou de liquidation. - l’attestation de l’O.N.S.S. dont il résulte qu'il est en règle en matière de cotisations sociales. - une attestation fiscale dont il ressort qu’il est en règle par rapport à ses obligations fiscales. Enfin, en conformité à la dérogation prévue à l’article 39 de l’Arrêté Royal du 18 avril 2017, le casier judiciaire sera uniquement demandé à l’adjudicataire pressenti. Remarque importante : Le caractère récent des documents susvisés est établi dans la mesure où ces derniers datent de moins de six mois par rapport à la date ultime du dépôt des offres.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Note d’intention
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Note méthodologique
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et l’expérience du soumissionnaire
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/3548/LF/2023,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-01-16+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Administration Financière - Entité Marchés Publics
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Département de l'Administration Financière - Entité Marchés Publics
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Université Libre de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: BE 0407.626.464
Adresse postale: Avenue Franklin D. Roosevelt 50  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1050
Pays: Belgique
Adresse électronique: marches.publics@ulb.be
Téléphone: +32 26502311
Adresse internet: http://www.ulb.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Département de l'Administration Financière - Entité Marchés Publics
Numéro d’enregistrement: DAF EMP
Adresse postale: Avenue F. D. Roosevelt, 50 - CP150  
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Pays: Belgique
Adresse électronique: marches.publics@ulb.be
Téléphone: +32 26502311
Adresse internet: http://www.ulb.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: BE 0308.357.753
Adresse postale: Rue des quatre bras, 13  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Adresse électronique: bxl.tpi.greffe.civil@just.fgov.be
Téléphone: +32 25086361
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47ada5d6-8d94-4bfb-bbb4-80f03b7d3893 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 2023-12-19+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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