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Prestations d’engins sur l’Arrondissement 54 de ATH: Une ou plusieurs grue(s) hydraulique(s) rail-route, une grue hydraulique sur chenilles avec opérateur, pour chargement et déchargement de matériaux de voie, de ballast, objets en béton et travaux divers, en voies



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Belgique - Travaux de construction de voies - Prestations d’engins sur l’Arrondissement 54 de ATH: Une ou plusieurs grue(s) hydraulique(s) rail-route, une grue hydraulique sur chenilles avec opérateur, pour chargement et déchargement de matériaux de voie, de ballast, objets en béton et travaux divers, en voies

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Infrabel sa
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations d’engins sur l’Arrondissement 54 de ATH: Une ou plusieurs grue(s) hydraulique(s) rail-route, une grue hydraulique sur chenilles avec opérateur, pour chargement et déchargement de matériaux de voie, de ballast, objets en béton et travaux divers, en voies
Description: Ce marché concerne: Prestations d’engins sur l’Arrondissement 54 de ATH: Une ou plusieurs grue(s) hydraulique(s) rail-route, une grue hydraulique sur chenilles avec opérateur, pour chargement et déchargement de matériaux de voie, de ballast, objets en béton et travaux divers, en voies Les quantités mentionnées au métré sont des quantités envisagées pour toute la durée de l’accord-cadre. Infrabel ne s’engage à commander ni toutes les prestations, ni toutes les quantités mentionnées au métré.
Identifiant de la procédure: b1fd3fde-81cc-4630-942b-1094fdcd6039
Identifiant interne: 5752523032
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45234116Travaux de construction de voies
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 95,540EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir 3ème partie du CSC, chapitre 11, section 2 - motifs d'exclusion, article 67
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: 5752523032 - 1-Prestations d’engins sur l’Arrondissement 54 de ATH: Une ou plusieurs grue(s) hydraulique(s) rail-route, une grue hydraulique sur chenilles avec opérateur, pour chargement et déchargement de matériaux de voie, de ballast, objets en béton et travaux divers, en voies
Description: 5752523032 - 1 : Ce marché concerne: Prestations d’engins sur l’Arrondissement 54 de ATH: Une ou plusieurs grue(s) hydraulique(s) rail-route, une grue hydraulique sur chenilles avec opérateur, pour chargement et déchargement de matériaux de voie, de ballast, objets en béton et travaux divers, en voies Les quantités mentionnées au métré sont des quantités envisagées pour toute la durée de l’accord-cadre. Infrabel ne s’engage à commander ni toutes les prestations, ni toutes les quantités mentionnées au métré.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45234116Travaux de construction de voies
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville: ATH
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath(BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-03-01+01:00
Durée: 365DAY
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 365 jours calendrier
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 95,540EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: -L’accord-cadre est conclu pour une période fixe de 365 jours calendriers. -La valeur estimée est de 95.540 euros HTVA -La valeur maximale de l'accord-cadre sera en tous les cas le montant total de l'offre classée première au stade de l'attribution Toutes informations nécessaires reprises ci-dessous
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir art 71 du CSC : Le soumissionnaire doit être agréé sous catégorie H, Classe 1 our supérieure
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cfr Art 153 du CSC : L’adjudicateur se fonde, pour attribuer ce marché, sur l’offre économiquement la plus avantageuse
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-01-18+01:0014:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 120DAY
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: N/A
Montage financier: N/A
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article 23 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Infrabel sa
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Infrabel sa
Organisation qui traite les offres: Infrabel sa
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Infrabel sa
Numéro d’enregistrement: 0869763267_6628
Département: Infrabel - South-West
Adresse postale: Quai de la Gare du Sud 15
Ville: Charleroi
Code postal: 6000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi(BE32B)
Pays: Belgique
Adresse électronique: 51so.bureaudestravauxsap@infrabel.be
Téléphone: +32 00000000
Adresse internet: http://www.infrabel.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad(BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Adresse postale: 33, rue de la science
Ville: ETTERBEEK
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@raadvst-consetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af8ec692-240d-485c-a1bf-23831bf6c0df- 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-12-14+01:0000:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication

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