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Asbl Chu Helora

NETTOYAGE DES VITRES ET DES CHÂSSIS DES SITES DES ASBL CHU HELORA, ASBL ENTRAIDE FRATERNELLE et ASBL LE BOSQUET



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Belgique - Services de nettoyage de vitres - NETTOYAGE DES VITRES ET DES CHÂSSIS DES SITES DES ASBL CHU HELORA, ASBL ENTRAIDE FRATERNELLE et ASBL LE BOSQUET

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ASBL CHU HELORA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: NETTOYAGE DES VITRES ET DES CHÂSSIS DES SITES DES ASBL CHU HELORA, ASBL ENTRAIDE FRATERNELLE et ASBL LE BOSQUET
Description: NETTOYAGE DES VITRES ET DES CHÂSSIS DES SITES DES ASBL CHU HELORA, ASBL ENTRAIDE FRATERNELLE et ASBL LE BOSQUET
Identifiant de la procédure: 81f43166-069f-4cfc-b047-cb96bf15f1d9
Identifiant interne: PPP1ZY-404/3044/NETTOYAGE_VITRES_2023
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5  
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5  
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: NETTOYAGE DES VITRES ET DES CHÂSSIS DES SITES DES ASBL CHU HELORA, ASBL ENTRAIDE FRATERNELLE et ASBL LE BOSQUET
Description: NETTOYAGE DES VITRES ET DES CHÂSSIS DES SITES DES ASBL CHU HELORA, ASBL ENTRAIDE FRATERNELLE et ASBL LE BOSQUET
Identifiant interne: NETTOYAGE_VITRES_2023
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5  
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-03-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Références de marchés ou de services identiques à l'objet du présent marché exécutés ces 3 dernières annéesNiveau(x) minimal(aux): Nombre de références minimales : 3 Montant minimal annuel pour chaque référence : 40 000 EUR HTVA
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Certificats de formation pour l’utilisation des nacelles élévatrices du personnel qui sera amené à les utiliser. Certificats de contrôle par un organisme externe agréé pour en cas d'utilisation des 'échelles et /ou des nacelles élévatrices. Certifications fournies par les fabricants (Petzl,…) pour le placement des points d’ancrage Niveau(x) minimal(aux): Les trois certificats demandés
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: L'indication des mesures de gestion environnementale que l'opérateur économique pourra appliquer lors de l'exécution du marché.Niveau(x) minimal(aux): Au minimum 2 mesures de gestion environnementale significatives
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d’affaires du domaine d’activité, à savoir la prestation de services identiques et pertinent par rapport à l’objet du présent marché, au cours des trois derniers exercices (AR 18/04/2017, art. 67, §1er, 2° et §3).Niveau(x) minimal(aux): Pour chaque année, le montant du chiffre d’affaires doit être, au minimum, de : 80 000 EUR HTVA
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthodologie de travail
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/404/1ZY/2023,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-02-22+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de 1ère instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASBL CHU HELORA
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ASBL CHU HELORA
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: ASBL CHU HELORA
Numéro d’enregistrement: 0801.643.533
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5  
Ville: MONS
Code postal: 7000
Pays: Belgique
Point de contact: Cerise Philippon
Adresse électronique: marches.publics@jolimont.be
Téléphone: +32 475440021
Adresse internet: http://www.jolimont.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de 1ère instance
Numéro d’enregistrement: BE0308357753
Adresse postale: Rue de Nimy 35  
Ville: Mons
Code postal: 7000
Pays: Belgique
Adresse électronique: greffe.jap.mons@just.fgov.be
Téléphone: +32 65338580
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 29f38204-c95c-4c30-8fbf-4485ee373208 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-12-05+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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