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Université Catholique De Louvain - Université Catholique De Louvain - Service Des Achats

UCL SA 2023.36 - ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LE MONTAGE DE MOBILIERS POUR LES NOUVEAUX ESPACES D'APPRENTISSAGE DE TYPE LEARNING CENTER ET POUR DES ESPACES LOUNGES DE L’UCLOUVAIN.



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Belgique - Mobilier - UCL SA 2023.36 - ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LE MONTAGE DE MOBILIERS POUR LES NOUVEAUX ESPACES D'APPRENTISSAGE DE TYPE LEARNING CENTER ET POUR DES ESPACES LOUNGES DE L’UCLOUVAIN.

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Université catholique de Louvain
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: UCL SA 2023.36 - ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LE MONTAGE DE MOBILIERS POUR LES NOUVEAUX ESPACES D'APPRENTISSAGE DE TYPE LEARNING CENTER ET POUR DES ESPACES LOUNGES DE L’UCLOUVAIN.
Description: UCL SA 2023.36 - ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LE MONTAGE DE MOBILIERS POUR LES NOUVEAUX ESPACES D'APPRENTISSAGE DE TYPE LEARNING CENTER ET POUR DES ESPACES LOUNGES DE L’UCLOUVAIN
Identifiant de la procédure: fc4c7b27-ec3b-467d-8b74-2b7d0167f1ec
Identifiant interne: UCL SA 2023.36
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: UCL SA 2023.36 - 1
Description: LOT 1 : Gamme de fauteuils en tissus modulable
Identifiant interne: LOT 1 : Gamme de fauteuils en tissus modulable
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96,950 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: UCL SA 2023.36 - 2
Description: LOT 2 : Chaise de réunion
Identifiant interne: LOT 2 : Chaise de réunion
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: UCL SA 2023.36 - 3
Description: LOT 3 : Coussin d'assise
Identifiant interne: LOT 3 : Coussin d'assise
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: UCL SA 2023.36 - 4
Description: LOT 4 : Gamme de fauteuils permettant un ilot d'isolement
Identifiant interne: LOT 4 : Gamme de fauteuils permettant un ilot d'isolement
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: UCL SA 2023.36 - 5
Description: LOT 5 : Cloisonnette acoustique à poser
Identifiant interne: LOT 5 : Cloisonnette acoustique à poser
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16,250 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: UCL SA 2023.36 - 6
Description: LOT 6: casiers
Identifiant interne: LOT 6 : casiers
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46,500 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: UCL SA 2023.36 - 7
Description: LOT 7 : Rayonnage en "huit"
Identifiant interne: LOT 7 : Rayonnage en "huit"
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: UCL SA 2023.36 - 8
Description: LOT 8 : Mobilier d'extérieur
Identifiant interne: LOT 8 : Mobilier d'extérieur
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56,500 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: UCL SA 2023.36 - 9
Description: LOT 9 : Dalle acoustique murale
Identifiant interne: LOT 9 : Dalle acoustique murale
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33,900 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir document de marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Voir document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE – COMMUN POUR TOUS LES LOTS : MONTANT TOTAL DE L’INVENTAIRE HTVA
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-14+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Université catholique de Louvain
Numéro d’enregistrement: 0419052272_4769
Département: Université catholique de Louvain - Service des Achats
Adresse postale: 1, Place de l'Université  
Ville: Louvain-La-Neuve
Code postal: 1348
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Adresse électronique: marches-publics-adfi@uclouvain.be
Téléphone: +32 10478236
Adresse internet: http://www.uclouvain.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
Numéro d’enregistrement: BE03.0835.7753
Ville: Nivelles
Pays: Belgique
Adresse électronique: nivelles.tpi.civil@just.fgov.be
Téléphone: 067875151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2710cf28-f5ea-4094-b70a-5562285da50f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-11-08+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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